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Juste victime dans le procès pénal

De
268 pages
La vision classique du procès pénal qui oppose la société à l'auteur d'un fait délictuel est révolue. La victime n'est plus simplement perçue comme simple témoin ou instrument fondant la preuve de l'infraction, mais représente désormais un acteur incontournable du processus répressif. Ce colloque a permis d'apporter des regards complémentaires sur l'évolution de la justice pénale et sur la place à accorder à la victime dans le processus répressif.
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Sous la direction Sylvie Humbert et Franck Ludwiczak
Juste victimedans le procès pénal
dans le procès pénal
Collection «Droit, Société et Risque»
Juste victime dans le procès pénal
Collection « Droit, Société et Risque » Sous la direction scientifique du Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit (C3RD), Faculté Libre de Droit, Université Catholique de Lille. Ont vocation à être publiés dans cette collection, des ouvrages essentiellement universitaires, traitant des réactions de la société contemporaine face aux diverses sortes de risques. Ils peuvent appartenir aux disciplines juridiques, mais aussi économiques, de science politique, voire psychologiques. Les risques envisagés peuvent être naturels ou technologiques, mais aussi sociaux, économiques, juridiques, politiques ou autres. Ils entraînent, selon leur nature, des réactions juridiques et sociales diverses allant du principe de précaution à la répression pénale, des mécanismes de stabilisation des marchés boursiers aux validations législatives, pour ne prendre que quelques exemples non exhaustifs. Les ouvrages sont sélectionnés en fonction de leur originalité, de leur qualité scientifique, et de leur contribution au débat d’idées sur la place et le traitement du risque dans la société contemporaine. Dans le cas des thèses de doctorat, il sera exigé que le jury en ait autorisé la publication. Les manuscrits seront adressés aux Professeurs Placide M. MABAKA et Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Laboratoire C3RD, Faculté libre de Droit, 60 Boulevard Vauban, B.P. 109- 59016 Lille Cedex. Dernières parutions Lina WILLIATTE-PELLITERI (dir.),La médecine à l’épreuve du risque pénal, 2014. Alexandre DUMERY (dir.),Les antennes-relais, 2013. Sophie MOREIL et Franck LUDWICZAK,La rémunération des dirigeants,2013. Frédérique AST, Bernadette DUARTE (dir),Les discriminations religieuses en Europe : droit et pratique, 2012 Aurélien RACCAH (dir.),Le Traité de Lisbonne. De nouvelles compétences pour l’Union européenne ?, 2012.
Sous la direction de
Sylvie Humbert et Franck Ludwiczak
Juste victime dans le procès pénal Préface de Denis Salas
© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-02595-7 EAN : 9782343025957
En hommage au professeur Alain Prothais †
SOMMAIRE
Préface9 ....................................................................................................................................................................
Introduction générale19 .......................................................................................................................
Vengeance privée, vengeance publique : « juste vengeance ? »21 ............................................................................................................
Première partie : La présence de la victime dans le processus répressif39 .......................
La victime et l’enquête : évolution de la prise en compte de la victime dès le début de la procédure41 ........
Présence de la victime et exigence d’une réponse pénale systématique ................................................................................................
57 ..........
Les représentations de la victime : approche psychosociale77 .............................................................................................
Poursuite, Parquet et victimes en France91 ........................................
Premier débat105 ............................................................................................................................
Deuxième partie : L’influence de la victime sur le procès pénal119 ................................................
L’influence de la victime dans le jugement pénal : approche comparatiste121 .............................................................................................
La victime et les métamorphoses de la justice pénale137 ...........................................................................................................
7
SOMMAIRE
Point de vue d’un avocat sur l’influence de la victime sur le jury d’assises149 ..............................................................
L’accompagnement des victimes159 ...............................................................
Deuxième débat171 .....................................................................................................................
Troisième partie : La victime et la sanction pénale185 ....................................................................................
La victime et l’exécution de la peine187 ...................................................
Le droit pour la victime de voir son agresseur jugé : réflexion sur la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental221 ................................................
La place de la victime au stade de l’exécution des peines : approche pratique229 ...................................................................
Troisième débat237 .....................................................................................................................
Conclusions243 ................................................................................................................................................
Rapport de synthèse : La place de la victime dans le processus répressif245 ................................................................................
8
Préface