Deuxième plan national santé-environnement (PNSE2) 2009-2013. : bilan_2012

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Ce plan a pour objectif :
- de réduire les expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé en améliorant la qualité des milieux ;
- de réduire les inégalités environnementales en protégeant la santé et l'environnement des personnes vulnérables et en gérant les inégalités d'exposition géographique ;
- de préparer l'avenir en renforçant la prévention vis-à-vis des risques émergents et en améliorant la connaissance de l'impact de l'environnement général et professionnel sur la santé.
Le rapport final décline les engagements du Grenelle de l'environnement et hiérarchise les actions à mener, tant au niveau national que local, en seize domaines :
plan particules ; réduction des substances toxiques dans l'air et dans l'eau ; qualité de l'air intérieur ; réduction de l'exposition aux substances ayant un effet cancérigène en milieu de travail ; santé et transports ; protection de la santé et de l'environnement des enfants et des personnes vulnérables ; lutte contre l'habitat indigne ; protection contre les contaminations environnementales liées à l'eau ; lutte contre les points noirs environnementaux ; diminution de l'impact du bruit ; réduction de l'exposition au radon et à l'amiante naturellement présents dans l'environnement ; prévention des risques émergents ; recherche ; expertise ; formation et information.
Le rapport du groupe de suivi fait le point sur les avancées en matière de santé-environnement et aide à l'orientation des décisions publiques en fonction notamment des nouvelles connaissances sur les risques sanitaires environnementaux (par exemple, les perturbateurs endocriniens).
Blanc (P), Boudot (J), Delporte (V), Gentilini (M), Bapt (G). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0063431
Publié le : mardi 1 janvier 2013
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État d’avancement des
menées en 2012
Rapport du groupe de su

Edito

Les ministres de lécologie et de la santé ont souhaité me confier la présidence du groupe santé
environnement et je les en remercie.

Le rapport annuel du groupe santé environnement est le fruit dun travail collégial important, il nous permet
de décloisonner la thématique « santéenvironnement ». Cest aussi loccasion de faire un point sur les
avancées en matière de santé ,letaneivmeneornn et de nous aider à orienter les décisions publiques en
fonction des nouvelles connaissances sur les risques sanitaires .xuatnemennorienv

Lannée 2012 a été marquée par la montée en puissance de la thématique pertubateurs endocriniens. Le
Parlement français a définitivement voté, jeudi 13 décembre 2012, le proposition que javais déposée au
nom du groupe SRC sous la législature précédente, en vue de suspendre la fabrication, l'importation,
l'exportation, et la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol
A. La suppression du bisphénol A dans notre alimentation constitue désormais une priorité. Si lon veut
protéger les femmes enceintes et allaitantes ainsi que les hommes en âge de procréer, cest toute
lalimentation qui doit être concernée
.

L'interdiction générale a été fixée, au 1er janvier 2015. Mais pour les contenants de produits alimentaires
destinés à des enfants de moins de trois ans, 'ilidtctnreoin entrera en vigueur en 2013. Lenjeu est donc
maintenant de trouver des substituts qui aient fait la preuve de leur innocuité.

A loccasion de ladoption de cette proposition de loi, jai également commencé à soulever la question des
phtalates. La thématique des perturbateurs endocriniens a été au coeur de la conférence environnementale.
Le gouvernement sest engagé à élaborer dici juin 2013 une stratégie nationale sur les perturbateurs
endocriniens, comprenant des actions de recherche, ites,ederxp dinformation du public et de réflexion sur
lencadrement glréenemirtae.

Alors que la pollution diminue dans les milieux, on constate que laugmentation de certaines pathologies se
poursuit dans lensemble des pays développés (asthme, cancers, diabète). Les causes précises de ces
augmentations sont encore sujet à débat. Néanmoins, les produits chimiques omniprésents dans nos
environnements sont fortement suspectés, et entre autres les perturbateurs neod.criniens
Lassemblée nationale a également adoptée en première lecture le 31 janvier 2013 la proposition de loi
relative à l'indépendance de expertise'l en matière de santé et 'edirnvneonntme et à la protection des
lanceurs d'alerte. Si cette proposition de loi est effectivement adoptée à lissue du processus législatif, elle
constituera une avancée importante. Il faut que les alertes soient prises en considération, et pas seulement
lorsque le scandale arrive ou lorsque des hommes ou femmes admirables tentent de faire entendre leur
voix. Quant à elerxpites, elle doit véritablement être dénuée de toute suspicion. Il est essentiel de restaurer
la confiance de nos concitoyens dans setierxpel des organismes chargés de porter la parole de lautorité
publique.

Linscription de la thématique « prévenir les risques sanitaires environnementaux » à lordre du jour de la
conférence nvironneeemtnlae de septembre 2012 a confirmé limportance de notre sujet. La feuille de route
gouvernementale pour la transition écologique a acté le lancement dune évaluation du PNSE2, et de ses
déclinaisons en région.

Pour lannée 2013, le groupe santé environnement aura vocation à finaliser le bilan de la mise en uvre des
actions inscrites dans le PNSE2, et à suivre les travaux dévaluation du plan afin de formuler des
préconisations pour lélaboration dun PNSE 3.

Gérard Bapt
Président du groupe Santé viroEnnetnnme
Député de la Haute Garonne

Sommaire

SYNTHESE....................................................................................................................................................15
Partie 1 : Réduire les expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé........29
1. La mise en oeuvre du Plan « Particules » (actions 1 à 4)..................................................................30
1.1. Cadre ............13..............................................................................................................nnleitstioutin
1.2. Secteur Domestique (Action 1) ........................................................................................................32
1.3. Secteur industriel (Action 1 et ........................33...........................................................................)...2
1.4. Secteur agricole (Action )2......................................33.........................................................................
1.5. Secteur des transports (Action 3) ....................................................................................................34
1.6. Besoin de recherche (Action 4) .......................................................................................................35
1.7. Bilan et .........................................................................................t.c.e.psr7e3p....ives........................
2. Réduire les émissions de substances toxiques dans l'air et dans l'eau (actions 5 et 6)................38
2.1. Les actions de réductions des émissions (action 5) ........................................................................40
2.2. Le choix des substances prioritaires (action ....................)............................................42................5
2.3. Améliorer les connaissances sur 'elosxpntioi aux pesticides (action 6) ..........................................43
a. Définition du terme « pesticides .....................................................................»..........................5.4....
b. Eléments de 5.4....................................................................................................tx.enoetc................
c. Effets sanitaires avérés ou suspectés des pesticides .....................................................................46
d. nioatisértcaraC du niveau opisitnodxe de la population et des effets sanitaires
des ..es....stpeidic............................................................................................................................74
e. Evaluer les contributions respectives des différentes voies dexposition aux pesticides ................48
f. Assurer le suivi dans le temps et lespace des contaminations dans lair et les sols ......................49
g. Exposition intégrée et effets ktails..........cco................................................................49....................
h. Bilan des engagements du gouvernement et perspectives .............................................................51
3. Qualité de l'air intérieur..........................................................................................................................53
3.1. Limiter les sources de pollution à l'intérieur des bâtiments (action 7) .............................................53
a. Interdiction de certaines substances dans les matériaux de ....53..................................cnotsurtcoi.n
b. Etiquetage des biens de consommation autres que matériaux de construction .............................54
c. Autres ................................4...5....................................................................................nastloul........p
3.2. Construire sainement par la limitation des sources dans le bâti et la maîtrise des
installations d'aération, de ventilation et de itasitnocilam (action 8) ...............................................55
a. Performance des options lonhcetsueiqog nouvelles .......................................................................58
b. Etiquetage des matériaux de ....95.........................................................................cuitno..........constr
c. Identification des déterminants de lair intérieur ..............................................................................60
3.3. Mieux gérer la qualité de l'air dans les lieux publics (action ....................61....................................9)
a. Valeurs repères de la qualité de lair ..................ur....ntiieér................................16............................
b. cellanrveiSu de la qualité de l'air intérieur .......................................................................................62
c. Aide à la gen...stio................................................................................................................36...........
d. Outils permettant la oitancaractéris de la qualité de lair intérieur pour les particuliers...................63
e. Qualité de lair dans les piscines .....................................................................................................63
f. ................................................epsreP..sevitc..................................................................................46
3.4. Réduire les expositions liées à lamiante (action ..................64....................................10).................
a. Amélioration du dispositif de dépistage de lamiante pour les particuliers ......................................64
b. Amélioration du dispositif de protection des elliavarsrut de lamiante .............................................65
c. Etude relative à la dégradation des matériaux responsables de lémission des fibres courtes ......66
3.5. Autres ................................................................................................................sn..............tcoia....66

4. Réduire lexposition aux substances ayant un effet cancérogène ou mutagène (fiche 4).............66
4.1. Développer des actions dincitation et daide à la substitution de substances toxiques
en milieu de travail et favoriser le développement de procédés alternatifs (action 11) ...................67
4.2. Renforcer le suivi des expositions sellennoissferop (action 12) ......................................................70
a. Expérimenter un dispositif de traçabilité des expositions professionnelles .....................................70
b. Améliorer la prévention des risques liés aux expositions sleeloinnefsspor des
saisonniers agricoles aux nitairesphytosa et aux poussières de bois .............................................70
c. .............72.................................................s......psceiteverP................................................................
5. La santé et les transports (fiche 5).......................................................................................................72
5.1. Mieux réguler la mobilité et réduire les émissions atmosphériques unitaires de chaque
mode de transports (Action .)21....................................................................................................3..7.
a. Mieux réguler la mobilité en zones urbaines, via les écoquartiers et le développement
de lautopartage et du carutiovo....................ge..........................................................................7.3....
b. Fiscalité ........................47....ive.itatinc................................................................................................
c. Développement des transports collectifs en site propre ..................................................................75
d. Développement de la navigation fluviale .........................................................................................75
e. Réforme des ports, réduction de la pollution, développement d'autoroutes de la mer,..................76
f. Développement des lignes à grandes vitesse et du fret ..................................................................76
5.2. Prendre en compte limpact sur la santé des différents modes de transport (action 13) ................77
5.3. Favoriser les modes de déplacements actifs et les mobilités douces (action 14)...........................78
a. Incitation aux mobilités douces et ........................................actives.7...............8................................
b. Plans de déplacement ................................irpe.ses........dtren..8.....0................................................
5.4. Réduire les nuisances liées au bruit par les transport (action 15)...................................................80
a. Actions de réduction du bruit à la ....................................................08........suo............e.rc................
b. Travaux niosdsatinorion chez les particuliers .................................................................................81
5.5. Améliorer la santé et le confort des usagers et des tsarilvaurle des transports (Action 16) ...........82
Partie 2 : Réduire les inégalités vienenemnnro,satel les inégalités liées aux
vulnérabilités individuelles : protéger la santé et l'environnement des enfants..........85
1. Protéger la santé et temenivnennorl des enfants (fiche 6)...............................................................87
1.1. Réduire tisionlopxe des enfants et des femmes enceintes ou en âge de procréer
aux substances les plus dangeureuses (action 7...8................................................................7)......1
a. Lutte contre le .........87....................................................................................................olp..bm........
b. Réglementation et contrôle des produits chimiques ........................................................................88
1.2. Mieux gérer les risques liés aux esuqixotorper et aux perturbateurs endocriniens (action 18) ......89
a. Les perturbateurs endocriniens .......................................................................................................89
b. Identification des pertubateurs endocriniens ...................................................................................90
c. Evaluation des ................................se..............risqu................................................................0......9.
d. Gestion du ........................9...1................................risque..................................................................
e. Les recommandations du groupe ....................................................................................................92
f. ................................39........................ePsreptc........ives....................................................................
1.3. Réduire les expositions dans les batiments accueillant des enfants (action 19).............................93
1.4. Améliorer la prise en compte de la sensibilité particulière des enfants, des femmes
enceintes ou en âge de procréer dans lexpertise des risques" (action 20) ....................................94
1.5. Renforcer la lutte contre les atteinte auditives et les traumatismes sonores aigues
liés à lécoute de musique amplifiées (action 21) ............................................................................95
2. Protéger la santé et tnemennorvienl des personnes vulnérables du fait de leur
état de santé (fiche 7).............................................................................................................................96
2.1. Prévenir les allergies (action 22) .....................................................................................................96
2.2. Conseillers en environnement intérieur (action 23) .........................................................................97
2.3. Améliorer la prise en charge des pathologies entllemntiepote dues à ntmenerinoe'vnl
(action .............)42........................................................................7...9................................................

3.

Les inégalités liées aux conditions sociales : la lutte contre l'habitat indigne (fiche 8)................98

4. Protéger la population des taoisnntcoinam evnrinoenmentales liées à l'eau (fiche 9)................100
4.1. Protéger de manière efficace la ressource aux échelles des périmètres de protection
des captages et des aires dalimentation de captage (action 001..................................).......8.2........
a. Protection de la ressource à léchelle des aires dalimentation des caagpt00.1....................es..........
4.2. Réduire les apports de certaines substances dans le milieu aquatique (action 29)............101
a. Polluants ............................................................................sé..................ntmeleégr................101.....
b. Polluants non réglementés ............................................................................................................103
4.3. Maîtriser la qualité sanitaire de l'eau distribuée (action ........................)03.................................1..04
4.4. Assurer une gestion durable de la bilipsnotiédi en eau (action 31) ...............................................105
4.5. Algues vertes et Cyanobactéries ...................................................................................................106
5. Les inégalités iqphraogsueég : identifier et gérer les points noirs xauvnrieemtnnoen
(fiche 10)................................................................................................................................................108
5.1. Identifier et gérer les zones argoqihpégsue pour lesquelles on observe une positionsurex
à des substances toxiques (action 32) ..........................................................................................108
a. Réalisation détudes de zones .......................................................................................................108
b. La ieacgotrhpar des surexpositions ..............................................................................................109
5.2. Améliorer la prévention et assurer la gestion des impacts sanitaires et environnementaux
postaccidents (action 01........1........................................................................................)..............33
5.3. Renforcer la gestion des sites et sols pollués (action 34) ............................................................. 110
a. Sites ................011....phor...........snile................................................................................................
b. Friches urbaines ............................................................................................................................ 111
c. Stations services ............................................................................................................................ 111
5.4. Réhabiliter ou gérer les zones contaminées, notamment outremer (action 35)........................... 111
a. ................................................................111............PBC....................................................................
b. ................................rolhC..necodé........................................................................1.21........................
c. Mercure en Guyane ....................................................................................................................... 114
d. Boues de STEP et risques associés aux sédiments marins. ........................................................ 115
5.5. Evaluer l'impact sanitaire des différents modes de gestion des déchets (action 36) .................... 115
6. les inégalités paihuqsegoérg : réduire l'impact du bruit (fiche 11).................................................117
6.1. Intégrer la lutte contre le bruit dans une approche globale (action 37) ......................................... 117
a. Qualité acoustique des bâtiments neufs ........................................................................................ 117
b. Prise en compte de oustlacique dans le cadre des rénovations énergétiques des bâtiments ..... 117
c. Cumul dexposition au bruit............................................................................................................ 117
d. Réduction du bruit à la source ....................................................................................................... 118
6.2. Renforcer la police du bruit (action 38) .......................................................................................... 118
6.3. Appréhender limpact sanitaire du bruit (action 39) ....................................................................... 118
a. Études visant à mieux appréhender limpact sanitaire du bruit ..................................................... 118
b. taioersbOesvr du bruit et travaux de cartographie ........................................................................ 119
7. Réduire les inégalités oégpargquhies : réduire ioitn'elosxp au radon et à l'amiante
naturel (fiche 12)...................................................................................................................................121
7.1. Radon (action ................................................................................211..................................0)4........
7.2. Réduire nioitosxp'el à l'amiante naturellement présent dans tneml'environne (action 41) ............121
a. raotCihergpa du ........1...12................................................................................i.s.q.u....r.........e.......
Partie 3 : Les risques émergents23....................1............................................................................................
1. Améliorer le dispositif de evlisruealcn et dalerte (action 42)3..............12...........................................
1.1 Lancer un programme pluriannuel de naeciellsurvbio de la population française couplé
à une enquête de santé plus large et incluant le dosage des polluants émergents (action 43)....124
a. Programme national de ................................124.ecnalli........................................................biosurve
b. La cohorte ........................................................................lEef......................................26.1................

1.2. Les systèmes de veille au sein des agences françaises ...............................................................128
a. La veille à ................................................Il.SVn.........................................................................1..28
b. La veille à ................................................................92.......................1........................Anses...........'l
1.3. Renforcer la concertation sur les risques liés aux nouvelles technologies (action 44) :
retour neecd'expéri du débat public sur les ...................................129................anncetolonheigo...s
1.4. Lobservatoire de la biologie de yns.........................e..htsè..........................................1.13................
1.5. Organiser linformation et la concertation sur les ondes téqieusétceolramng (action 45) ............132
a. Rncue..esioadéqfr........................................................................................................................31..2
b. Champs tromélecituqgaénse dextrêmement basses fréquences.................................................134
1.6. Renforcer la ion,ntatlemerég la veille et leisrtpeex et la prévention des risques sur les
nanomatériaux (action 46) ............................................................................................................136
a. Évaluation des risques et métrologie .............................................................................................137
b. Déclaration obligatoire de fabrication et de mise sur le marché des nanomatériaux
en ..................................................................................................................................1.....83anceFr
c. Nanomatériaux et Reach ...............................................................................................................140
d. Réglementation relative aux biocides ............................................................................................140
e. Réglementation relative à lalimentation humaine .........................................................................140
f. Réglementation ................................................................msocqité.seu........................................141
g. Réglementation du travail ..............................................................................................................141
1.7. Améliorer la connaissance et réduire les risques liés aux rejets de médicaments
dans neonntmeelirnv (action ...........1....24................................................................................4)7..
1.8. Toxicologie ................................................................édpr..vetiic................341...................................
1.9. vruSceanllei 54...........1.....................................................................e......enemtnla................onirnve
1.10. Alerte ................................................tocinnye..e.....7....41..................................................................
Partie 4 : Recherche, expertise, formation et information...................................................................149
1. Recherche (action 48 à 52)....................................................................................................................150
1.1. Programmation de la recherche (action 49) ..................................................................................150
1.2. Financement de la recherche (action 48) ......................................................................................151
a. Agence nationale pour la recherche (ANR) ...................................................................................151
b. Programme national de recherche environnement santé travail (Anses) .....................................152
c. Financements de a.NC............Il....................................................................152................................
d. Programme .................................................................................153................................emuqla..Pir
e. Programme CORTEA et CIDe .......................................................................................................154
f. Programme Evaluation et réduction des risques liés à isilioatutln des pesticides .....................154

g. Financement des grandes cohortes ..............................................................................................154
h. Programme tnsitsemesniev .................................................155deva........r.ni....................................
1.3. Financement de la recherche sur les risques émergents (action 50)............................................156
a. Appel à projet de recherche euencfréqdaoir et santé .................................................................156
b. Programme national de recherche sur les pertubateurs endocriniens (PNRPE) ..........................156
c. Plan national daction contre la pollution des milieux aquatiques par les micropolluants .............156
d. ................................................................l.o.n.h.e.i.g.o.n.a.N..c.e.t.o.....................s...........75..1.........
e. Biologie de ..........esèhtn................sy........................................................................................517....
1.4. Acteurs de la recherche en santé environnement travail (action 49) ............................................157
a. Réseaux et pôles de recherche interrégionaux : ..........................................................................157
b. Stratégie nationale pour la tsrutauoritcn de la formation et de la recherche dans les
domaines de la igeotixocol et de lécotoxicologie ..........................................................................158
c. Pôles de recherche interrégionaux en santé ................................................................................159
1.5. Renforcer la recherche sur les contaminants de la chaîne alimentaire (Action 51) ......................159
1.6. Favoriser la recherche tceolhniqogue et onniitavnol pour laccompagnement des entreprises
vers des pratiques plus respectueuses de la santé et de emtnnoenelirnv (action 52) .................159
a. Deux pôles de itivitéétmpco travaillnet sur le sujet santé environnement .....................................159
b Projets retenus dans lappel doffre Labex en lien avec la thématique santé environnement.......159
1.7. ....................................esiv........tcepsreP061......................................................................................

2. Expertise.................................................................................................................................................161
2.1. Rationaliser les conditions et pratiques dexpertise (Action 53) ....................................................161
a. Utilisation du référentiel de la norme NF X 50110 et veille déontologique ...................................161
b. Charte de déontologie de lexpertise et médiation des conflits de lexpertise ...............................161
c. Valoriser les fonctions dexpertise dans les parcours ................................162............isnoenslrpfose
d. noasitétirracaC des incertitudes liées aux différentes composantes de lexpertise ......................163
2.2. "Renforcer les capacités dexpertise scientifique en santé environnement travail".......................163
(action ....45.)................................................................361.................................................................
a. Développer un processus dexpertise socioéconomique en préalable à la décision
publique et y recourir, en tant que de besoin, en complément de l'expertise
csueqifitnei fournissant un niveau de ................................................................rpue....ve..........63...1
b. Développer itespxrele et les pratiques favorisant une approche de limpact global sur
la santé du fait des politiques de développement durable et des choix daménagement .............164
c. Promouvoir louverture de lexpertise à lensemble des parties prenantes (ONG,
représentant des industirles);...........................................................................................64.1........
d. Favoriser la contribution de la recherche aux activités dexpertise en formant les étudiants
et les ru.s............cherche................................................................................................65......1.........
e. 166....................................rspectivPe..........................se....................................................................
3. Information et formation..........................................................................................................................166
3.1. Développer la formation en santé environnement travail des professionels de santé
(Action ....................5)5........................................................................661..........................................
3.2. Développer la formation en santé environnement travail dans enemtnsegneil supérieur
et technique (action 16..6................................................................................65........................).......
a. Formations de second niveau dans le domaine ntmeneonilvara/tnasrivne/ét...........1....................66
b. Plan Vert dans les établissements supérieurs ...............................................................................167
3.3. Eduquer les jeunes en santé environnement travail (action 75.)................................................67.1..
3.4. Développer des outils dinformation en santé environnement travail et en mesurer
limpact (action ..1.86................................................................................................................8)......5
a. Mettre à disposition du public des informations sueiqifeitncs validées .........................................168
b. ............61..9................................................................................................esiv....rsPectpe................
c. Organiser des rencontres nationales régulières destinées à débattre de lavancée
des ................................................................69.1.................ecnassi........naonc................................
d. Informer les ............és..vitieltcclo................................................................................................70.1..
e. Informer les femmes enceintes et les jeunes parents ...................................................................170
f. Information des populations vivant à proximité des installations classées....................................170

Plan national santé tnemennoenvir

Liste des membres du Groupe santé environnement

BAPT Gérard


CANDIA Fabrice
VIEILLEFOSSE Aurélie
FONTAINE Mireille




ASCHIERI André
BASSAL Aicha
HÉRITAGE Zoé
GILBERT Isabelle
THOUVENOT Maryse


BARRE Anne
CAMBOU José
CICOLELLA André
BUHLER Marianne
LAMBERT Mariannick
MONY Patrick
COHEN Elia
RUBIROLA Michele
SOUVET Pierre
BONNEFF Eric
ANDRAULT Olivier

OLIVIER Dominique
ROBERT Stéphane
ETINEAU Claire
MONTELEON PierreYves
TOSTAIN Alain
PAVAGEAU Pascal

LEVY Patrick
ROY Isabelle
BIZE Sandrine

KARTOUT Fatima
DE SABLET Jean

Député de Haute Garonne

Ministère en charge de lEcologie
Ministère en charge de lEcologie
Ministère en charge de la santé



Maire de MouansSartoux
Adjointe Santé à la ville de Nantes

réseau RFVS
Réseau RFVS -suppléante
Ville de Saint Denis
Ville de Nancy


WECF
Fédération FNE
Réseau santé environnement
Suppléant
CISS  titulaire / Familles rurales
CISStitulaire
CISSsuppléant
ASEF
ASEFsuppléant
UFC Que choisir
UFC Que choisir


Centrale CFDT
Centrale CFDTsuppléant
Centrale CFTC
Centrale CFTCsuppléant
Centrale FO
Centrale FOsuppléant


MEDEF/ UIC/LEEM
Union porefssoinnleel artisanale (UPA)
Union nnlessoielrofep artisanale (UPA) 
suppléant
Mutualité Française
AFITE

8

Plan national santé ivorneentnnem


CAILLARD JeanFrançois
MOMAS Isabelle
MARANO Francelyne
LESAFFRE Benoit
CABANES Pierre André
ROBERT GNANSIA Elisabeth

ZMIROU Denis
RONGAPÉZERET Sylvaine
LERALLIER Frederic
HAGUENOER JeanMarie
JOUAN Michel

ATLAS Patrick

GAUTHEY Julien


TUCHMAN Françoise
SAOUT Charles
FONTAINE Mireille
BLANC Patricia
VIEILLEFOSSE Aurélie
CANDIA Fabrice
ASCHONCHILO Nadine
NARCY Katy
LEGRAND-JUNG Bénédicte
DELPECH Clelia
SABATIER Laure

ROCCA Anna
BRISTOGAUZY Patricia
COURAUD Francois

ROUBAN Anne
SCHUTZENBERGER Hélène

9


Professeur versitédUni
Professeur divUnisreét
Professeur isétvirednU
Vice président revinUdétis Paris Est
Société Française de santé environnement
Société Française de santé environnement
suppléant
Haut Conseil de santé publique
RISE
RISE
Sté Française de santé publique
Sté Française de santé publique 
suppléant
Médecin des colsévitieltc esalritoreirt
(Méditoriales)
Sociologue école des mines


Ministère en charge de la santé
Suppléant
Suppléant
Ministère en charge de lEcologie / DGPR
Suppléant
Suppléant
Ministère en charge de lEcologie / DGTIM
Ministère en charge de lEcologie / DGALN
Ministère en charge du Travail  DGT
Suppléant
Ministère en charge de la Recherche 
DGRI
Suppléant
Ministère en charge de lEducation
Ministère en charge de lEducation 
DGESCO
Ministère de lIndustrieDGCIS
Ministère en charge de lEcologie DiHAL /
PNLHI













Plan national santé nennreomvietn


HUBERT Philippe
COCHET Christian
MORTUREUX Marc
GOMBERT Dominique
VARET Anne
DESQUEYROUX Hélène
DEMARCQ François
LASSERRE Andrea
SPIRA Alfred
PERSOZ Charles
BAROUKI Robert
POTELON Jeanluc
DENECHERE Agathe

10


INERIS
CSTB

Anses
Suppléant
ADEME

Suppléant
BRGM
InCA

INSERM
INSERM

Suppléant
EHESP
UNCAM

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