Intégrer l'agriculture dans les politiques d'atténuation des changements climatiques. Recueil d'expériences internationales.

De
Ce document analyse les expériences de sept pays - Nouvelle-Zélande, Australie, Etats-Unis, Canada, Pays-Bas, Royaume-Uni et Allemagne - qui tentent d'intégrer l'agriculture dans leurs politiques de lutte contre les changements climatiques. Même au stade embryonnaire, ces expériences permettent d'identifier des freins et des leviers, et la façon dont ces actions s'adaptent aux contextes agricoles et politiques, aux niveaux national ou régional.
Vandaele (D). Montreuil. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0076947
Publié le : dimanche 1 janvier 2012
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INTÉGRER L’AGRICULTURE  dahnsalnesgpolitiqutess  dc’altimnuaattiioqnudeess c emen RECUEIL D’EXPÉRIENCES INTERNATIONALES
 
Sommaire
INTRODUCTION� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 3
FICHE REPÈRE France/Union européenne 4
NOUVELLE-ZÉLANDE Intégrer l’agriculture dans le marché carbone� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 5
AUSTRALIE Permettre aux propriétaires terriens de participer de façon volontaire au marché du carbone � � �11
ÉTATS-UNIS ET CANADA L’agriculture comme activité compensatoire� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 17
PAYS-BAS Gestion des apports azotés� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �3
ROYAUME-UNI Réduire les émissions du secteur laitier� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 
ALLEMAGNE Indépendance énergétique, réduction des émissions de CO2et de CH4et diversification agricole en soutenant la méthanisation� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 35
BRÉSIL Programme pour une agriculture à bas niveau carbone � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �43
QUE NOUS ENSEIGNENT CES DIFFÉRENTES EXPÉRIENCES ? 4
CONCLUSION� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 5
BIBLIOGRAPHIE � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �54
Mars 2012
Rédactrice Diane Vandaele - Réseau Action Climat-France
Comité de pilotage Sarah Martin (ADEME) - Serice Ariculture et Forêts de l’ADEME udoic arodière - ureau de la Stratéie Enironnementale et du Chanement climatiue du MAARA Faienne ortet - Centre d’étude et de rosectie du MAARA
Graphisme Solenn Marrel – aceauentr Remerciements érôme Mousset (ADEME) saelle Fei (ADEME) Cédric arnier (ADEME) athanël inuault (MAARA) ör Mühlenho (Aentur ür Erneuerare Énerien eV) et les attachés aricoles des amassades des as étudiés dans ce document
Publication réalisée avec le soutien financier : - De l’Aence de l’Enironnement et de la Maîtrise de l’Énerie (ADEME)  - Du ministère de l’Ariculture de l’Alimentation de la êche de la Ruralité et de l’Aménaement du erritoire
Introduc
*L’agriculture et la forêt sont les seules activités à pouvoir jouer un rôle de puits de carbone, en stockant du CO2 dans les sols et la bioasse **euille de route adoptée le  ars 2 par la Coission européenne pour réduire de  les éissions de ga à effet de serre de l’ en 2 par rapport à , tout en conservant sa copétitivité ous les secteurs seront is à contribution et l’agriculture se voit fié un objectif de réduction de  de 2 à  d’ici 2
Les a à eet de serre de l’ariculture reré-lDoennso muir euosuersr adiisecnutsrsaionidseomntelnietudàe dieneirrseénchae--sentent 12 à 1 du total des émissions mon-diales et constituent les rinciales sources de 2   eantesau nieau international dans la cadre des et de C Si on aoute la déorestation souent néociations de la Conention cadre des ations liée à des dnamiues de déeloement aricole unies sur les chanements climatiues au nieau la resonsailité du secteur dans les émissions de euroéen dans le cadre de la réorme de la oli -a à eet de serre ourrait atteindre 0 tiue aricole commune et en lien aec la Feuille de route 200 our une économie décaronnée ourtant usu’à résent eu de as ont intéré Enfin chaue as déeloe des stratéies natio -ce secteur dans leurs olitiues de lutte contre les nales et territoriales ui intèrent souent l’ari -chanements climatiues ocalisant leurs eorts sur culture et ont arois recours à des mécanismes les consommations d’énerie ossile et les émissions de marché de C2 Cela s’eliue notamment ar le ait ue la maîtrise de ces émissions est délicate  l’aricul- our réondre à ces diérents eneu lusieurs ture est un secteur où les émissions sont diuses as à l’aant arde ont déà mis en lace des ariales our un même sstème de roductionolitiues innoantes dans le secteur aricole ui déendantes de acteurs naturels et ioloiues aec ourraient insirer d’autres États Même au stade des incertitudes de comtailisation imortantes emronnaire ces eériences ermettent d’iden -tifier des reins et des leiers et la açon dont ’ariculture dera éalement réondre à une de - ces actions s’adatent au contetes aricoles et mande alimentaire mondiale accrue d’ici 200 ce olitiues au nieau national ou réional ui aura des réercussions en matière d’émissions ’eneu est donc de roduire lus en limitant les émis- l semlait donc intéressant et utile d’analser et sions de a à eet de serre et en aumentant le de snthétiser uelues unes de ces eériences stoc de carone dans les sols aricoles tout en sous l’anle d’études de cas en retenant les lus réserant les ressources naturelles et la sécurité innoantes et les lus amitieuses en termes de alimentaire Cela suose notamment de ouoir réduction d’émissions mais éalement en cilant adater les sstèmes de roduction au imacts des les as aant des émissions aricoles imortantes chanements climatiues attendus car ils  sont etou étant articulièrement actis dans les né -articulièrement sensiles (eet néati des hautes ociations internationales sur les chanements temératures et du stress hdriues sur les récoltes climatiues ’analse ui a été aite our chaue attaue de raaeurs etc) eérience essaie d’éclairer les eneu les oli -tiues mises en œure les rorès réalisés les Face à ces constats et encouraés ar une ression dificultés rencontrées les succès les échecs etc internationale et médiatiue croissante les décideurs commencent à identifier l’ariculture comme un sec - a maorité des as étudiés sont des as indus -teur à ne as nélier our atteindre les oectis de trialisés (ouelle-élande Australie as-as réduction d’émissions u’ils se sont fiés Ceendant Roaume-ni Allemane Amériue du ord) ou eu d’entre eu se sont usu’à résent risués à des as émerents (résil) dans la mesure où ils rooser des olitiues d’atténuation sécifiues se sont enaés à réduire leurs émissions et où ils our le secteur aricole et à les décliner en mesures disosent des moens nécessaires our conceoir concrètes les mesures eistantes aant le lus sou- des olitiues amitieuses e choi des as a ent été rises our satisaire d’autres eneu (ualité éalement tenu comte des données disoniles de l’eau ou iodiersité)
vertissement Ce document a our oet de résenter des eériences internationales ui intèrent le secteur de l’ariculture dans les olitiues uliues climatiues l n’a as ocation à résenter les ositions des memres du comité de ilotae
4
Fiche repère Données sur les contextes français et européen
France
ivers Ga à eet de serre Population : becti d’émission pour 1 : 5millions d’haitantsar raort à 10 uperficie :75millions habecti d’émission en  : ar raort à 10 et5en 200  : 4millions ha Émissions de G en  : 5MteC2dontMteC2  our l’ariculture Émissions annuelles par habitant :  7teC2 Émissions de G par secteur en  millions de tonnes éuivalent Cd’arès les données du R- Climate Analsis ndicators ool (CA-FCCC)  Énergie ransport ndustrie griculture échets C20 11 200 1 C41 02 014441  1 5551 otal2 1 221  du total 2 11 hors C
Union européenne
ivers Ga à eet de serre Population : becti d’émission pour 1 : 53millions d’haitantsar raort à 10 uperficie : becti d’émission en  : 437millions haar raort à 10  : Émissions de G en  : 1millions ha315MteC2dont37MteC2  our l’ariculture Émissions annuelles par habitant : 15teC2 Émissions de G par secteur en  en millions de tonnes éuivalent CD’arès les données du R – Climate Analsis ndicators ools (CA-FCCC)  Énergie ransport ndustrie griculture échets C22 22 121 2 C421 1 01100  221 1711 otal2 2 21311  du total hors 0 212 C
Bibliographie voir page 54
Économie P agricole : 3du  national (soit  milliards SD en 2010) alance commerciale déficitaire en 1
otal hors C C  -21  1  1 2 - 100
Économie
otal avec C 0 11 11
  
P agricole :1du  national (soit 2 milliards SD en 2010) alance commerciale ecédentaire en 1
otal hors C
11
1 2 1
100
C -2
1  -2
otal avec C 0
1 21 
Nouvelle-Zéland
6• Nouvelle-Zélande • Recueil d’expériences sur l’intégration de l’agriculture dans les politiques climatiques
Divers
Population : 4,3millions d’haitants
uperficie : 270millions ha
 : 15,4millions ha
Gaz à effet de serre
becti d’émission pour 1 : 0%ar raort à 10 becti d’émission en  : -10à-20%ar raort à 10 (onction accord international) et éentuellement-50%en 200 Émissions de G en  : 73,7MteC2dont34,8MteC2  our l’ariculture
Émissions annuelles par habitant :  18,9teC2
Intégrer l’agriculture dans le marché carbone
Économie
P agricole :7,2%du  national (soit 10 milliards SD en 2010)
alance commerciale ecédentaire en  :aumentation des eortations de lait et aisse des ri et des olumes d’imortation
1. Contexte national agricole eso ueellleo-itaéltiaonndse saonrti coalremsi ldees  et caséine) e as est le remier1 eortateur mondial de oudre deCréé en  et réunissant  pas lus roducties au monde (notam- lait de eurre de iande oinedont ustralie, iis a ouelle-élandefriue du ud, menlt taatri ohna se lna ictei èreuis )c onrcâecre nàe  luens  et dergentine, résil, e oi memre du roue de Cairns1 aCanada, ndonésie, cdlie mriact hheus miâdteu reat teesm suérr é luusi  oderle le nieau de soutien le lus aile ovuleelléct ,deanr, uaug e,  a de l’CDE ses suentions ari-organisation ui moitié du territoire ’actiité ari- coles aant été surimées entreud rac ébéliliraatsn iopenôr al cole rinciale en surace est l’éle- 1 et 1 ’aandon de cesagricole ondial suentions a entrainé une réduc-dans le cadre raode uoctiion ne àt  oas inni eoauur  ldai tiraanndtes  des négociations n tion du nomre d’oins l’utilisa-internationales et à ailes coûts car reosant une tion d’enais et de esticides et2 maeure artie de l’année sur des a aumenté le oisementafgovt nenvironent sstèmes heraersnaturalresources a ouvelleélande engagéecliatecange dans l’atténuation des émisesgsagreenout s ra maièrriec urletcuertet er ederéseonrttae tilao n rdee- sions agricoles :ooptirtnfpasegtgin ouelle-élande dont la ro - our montrer son enaement duction laitière arrie en têtedans la lutte contre les chane-(oudre de lait romae eurre ments climatiues le ministère de l’ariculture néoélandais a déci-
dé de lancer un roramme de ré-duction de l’emreinte carone de certains roduits notamment des roduits aricoles2 et en aire un arument our les eorter ers des marchés rémunérateurs (lait iande ii in ruits à éins lé maïs enrais etc) e as est aussi leader mondial dans la recherche notamment sur les technoloies our réduire les émissions de méthane des rumi-nantslobal esearc lliance on agricultural greenouse gases, riar rot artnersip, as toral reenouse as esearc Consortiu, ustainable Land anageent and Cliate Cange lan of ction)
2. Politique climatique et profil des émissions de gaz à effet de serre lace mondiale) en aleur aso-3 ua  eco ueeullle-éla dcnl ees  aaarti teésnl i  e  inosas olocotro dee 02 ne ot 20cliate cangegovtnSa olitiue de lutte contre lesles raorte au nomre d’haitantreducingoureis sionsgovernent crhianncieamleenmtesnctl ismuart ilau ecsrréeatioosne ( Enemi ées s nsioss s desaitosn ioED) td  elCet 200re 10 policiestl d’un marché carone mais desont aumenté de 1 notamment olitiues sectorielles eistentà cause de la roduction d’élec-éalement3 tricité (a) des transorts et de es émissions de a à eet de l’ariculture En 200 l’aricul -serre (ES) de la ouelle-élandeture est le remier secteur émet-sont relatiement ailes (2e teur aec  du total
Recueil d’expériences sur l’intégration de l’agriculture dans les politiques climatiques• Nouvelle-Zélande • 7
Émissions de G par secteur en  millions de tonnes éuivalent C d’arès les données duCliate nalsis ndicators ool(CA-FCCC) Énergie ransport ndustrie griculture échets otal hors C C otal avec C C  0 1 1  -22 C40 01 034 0 21 2 02 01 0114 002 11 11 otal1 1 341  h odrus  totCal  2 1472 100
3. Présentation des politiques et mesures pour le secteur agricole en e SEE néo-élandais courira à4 al acoeu eenl le2-00éla nudne  sa smtièsmee  àrtoreed 102 ciral -rie dtucltiule Sans seE Eeun liamotret-t em suos lectserseua dase transitoire d’échange de uotas d’émissionstés et tous les ES ce ui en ait ment ar les dificultés à mesureros ruerdnre dite « onefort (SEE) interne Dans un remier une eérience uniue en terme et à sureiller les émissions ari-obligation » ou d’aroche loale de tarification ovesiesgrro p «  n,»taoilb telamonsn iél  (nte sea «i tc aa sa nddu tnr aSdEe »E)  des émissionscoollietsi mueaiss ( laeu ssair ti onuart idoensa lr aairsroinsé  e ue lnt niasgigi coût de la tonne e C our les cd’aurn  eén eantttueenldaacncto rlde s orsét-sultoattos émissions de C es2 éneré--nt à retarder leiron  auou ériésl 020  aonduisane SEE cdnertpeO2es sen pir le ouernement n’a as fié detiues du secteur aricole sonttrée de certains secteurs) et du  pas 2,épasserad laond annuel d’émissions (il ne -traitées ia les uotas énerésceticisme du monde aricole ourra ceendant as émettre tiues deuis 2010 et les émis-lus de uotas u’il ne ossède sions directes aricoles (C et d’unités oto) De uillet 2010 2) seront intérées au SEE à décemre 2012 les émetteurs en 201 (mais le ouernement aeront la tonne d’eC2à rin’eclut as de reousser cette fie de 2  (eniron 1e la - échéance) En 2011 les artici tonne) et ne deront céder u’unants our le secteur aricole uota sur deu en fin d’année4 euent déà raorter olontai-Cette aide transitionnelle disa - rement leurs émissions et de 2012 raîtra roressiement à 201 ils auront l’oliation de les déclarer (mais sans être soumis Ce SEE a déuté dès 200 ar au uotas) les actiités orestières (l’unité d’échane est le  nit  1 cré-dit carone) et deuis d’autres secteurs  sont ou  seront sou-mis (oir taleau ci-dessous)
is en place ecteur éclaration progressive obligatoire du  orêts an 200 ransportt  2010 2010 uillet ier carburan s an dPréoledcutcrtiicoitné  uilletanier 2010 2010 ndustries anier 2010 uillet 2010 Gat  hétiue an 201an 2011 an 2012 sn
échetan 2011 an 2012 an 201
griculture
an 2011 an 2012
an 201
e sstème d’échange de uotas d’émissions consiste à attriuer au articiants des uotas d’émissions de C2à ne as déas-ser (aleur relatie à la roduction ou asolue) a uantité de uotas diminue chaue année usu’à ce ue l’oecti de réduction fié soit atteint (laond) our atteindre l’oecti d’émis -sions ui leur a été fié les émetteurs ont la ossiilité de s’échaner les uotas  ceu ui sont en dessous du seuil reendent leurs uotas ecédentaires à ceu ui l’ont déassé Ce mécanisme ermet d’inciter les articiants à réduire leurs émissions tant ue les coûts de réduction sont inérieurs au ri de la tonne de C2sur le marché
8• Nouvelle-Zélande • Recueil d’expériences sur l’intégration de l’agriculture dans les politiques climatiques
 PRCP GRC  la recherche sur les ga à eet de serre en agriculture’lliance globale pour ( as du ord et du Sud) est une lateorme de recherche internationale où es émissions aricoles serontchaue as aorte son eertisebectis : aréhendées non as à l’échelledentifier les oortunités our réduire les émissions aricoles et aumenter le de l’eloitation mais de açon stocae du carone dans le sol tout en améliorant la sécurité alimentaire  aréée ia les transormateursméliorerla comréhension et la mesure des émissions  les eortateurs de denrées ali-méliorer  l’accèsdes ariculteurs au techniues ui ermettent d’atténuer les mentaires et les roducteurs d’en- émissions  rais5 Cet échelon ui centralisePartagerles résultats de la recherche les émissions de ES de toutes lesGroupes de recherche thématiue(résidé ar)  Éleae ( et as as)  randes eloitations aricoles a l’aan - cultures (SA)  Ri (aon) tae de aciliter la comtailisa-Groupes transversau : du carone et de l’aote dans les sols (France et Ccles tion et de aisser son coût et le Australie)  utils de mesure et inentaires (Canada) suii des émissions aricoles (les uotas ne concerneront ue 200globalresearchallianceorg transormateurs contre lus de 2 000 eloitations aricoles6) Cet échelon a ar contre l’incon- e ouernement néo-élandais asur les a à eet de serre en énient d’être moins eficace en5émis la ossiilité de reoir dans » (oir ci-dessus) ariculture termes d’incitation our réduireÀ ueluesuelues tems l’échelon soumis les émissions En eet ces der -us i no speitectités en, leprèsau uotas et de le ocaliser sur  C  nières ne sont as strictementseront souises il au-s our roortionelles à la roductionua es ront les transfortauesrd  erad diro aalecelles tionoitails de éleoéd seo tuPR ’GRCR aricole ou à la uantité d’intrantsdet  ede lt,ai lrope se sruetativnaonties dmi éioss ed mociatasilmesure et ered ssot dli coe lecnaEn2s  1e0ucéd rden ioatioissimé sed noitde ltes irecns d-iarutilisés mais déendent aussi ded’aniau vivants, icoles sur l’eurs ratiues ar loi - letriab fes stnacsei latetproréérences solides en matière deculture rerésentera 10 des tationd’engrais et lesratiues aricoles d’atténuation émissions moennes constatées producteursn es u tas seront alloués au ar-d’œufsAinsi arallèlement à l’introduc- esnurc oruen ed éénriieo)d eC etdtoenonélie a(tioonn  o ticiants our leurs émissions di- tion de l’ariculture dans le SEE sera reéaluée de 1 ar an à rectes (industrielles) et celles des6 de 201 artirla ouelle-élande soutient des stiations eloitations aricoles aec les- rorammes de recherche our 2  gricul uelles ils traaillent  les transor-ture ecnical es uotas ui rerésententréduire les émissions aricoles s saldvisor roup mateurs seront « re on es »pour le inistr doncia le financement du Centre de au déart 0 des émis-des émissions directes des ermesof griculture andrecherche néo-élandais sur les constatées seront alloués sions (Cet 2) ui les ournissentorestr ls seront attriués ratuitementa à eet de serre aricoles créé et les aricants d’enrais desen 20107 onction des émissions assées en  millions de  sur émissions de 2 enendrées 7 chaue articiant sur la ase de10 ans (inhiiteurs de nitrification ar l’utilisation de leur roduiteealandnouelles ratiues culturalesd’intensité de roduction c’est-à-gricultural es articiants auront donc lu-reenouse asaumentation des rendements…)dire en onction d’un ratio carone sieurs otions our transérer leesearc Center  -ar tonne de roduits transor coût des uotas d’émission en lenagrcorgnAfin de relaer ses traau aumés (lait et iande) ou d’enrais réercutant sur les ariculteursnieau international lors de lautilisés sur la ase des émissions (aisse du ri d’achat de leur conérence de Coenhaue enhistoriues (non encore définie) roduction (iande lait etc) ou 200 la ouelle-élande a réu- es filières de roduction d’œus aumentation du ri de enteni une trentaine de as (dont laet d’animau iants receront des enrais) ou sur les consom- France) autour du roet d’« Al- directement les uotas ar unité mateurs (aumentation du ri liance loale our la recherche roduite de ente des roduits) es émissions du secteur aricole ne sont donc as « laonnées » es uotas étant onction de la roduction il n’est as ossile de réoir aec récision les émis-sions annuelles du secteur
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