Les très grands navires : questions et pistes de réponses.

Institut Francais De La Mer

Description

Face au gigantisme des navires, le rapport fait le constat d'une évolution continue et probablement irréversible à moyen et long terme. Il examine les limites techniques, économiques et logistiques. Il pose la question de la confusion des responsabilités, les réponses en cas d'accident et les problèmes soulignés par les assureurs (en particulier pour les conteneurs perdus en mer). Il étudie des solutions pour améliorer la sécurité maritime.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0063761

Sujets

• Transport
• Transport maritime
• Conteneur

Informations

• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 01 janvier 2009
• Nombre de lectures: 26
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• Langue: Français

Extrait

LES TRÈS GRANDS NAVIRES :
QUESTIONS ET PISTES DE
RÉPONSES


Rapport de l’Institut Français de la mer (IFM)






« Quel abîme insondable, quel lien mystérieux, séparent et unissent le plus
grand nain de l'univers et le plus petit géant du monde ? » (Mark Twain)


28 avril 2009

1



AVERTISSEMENT

Le groupe de travail s’est réuni tout au long de l’année 2008 et début 2009 au bureau
de l’Institut Français de la Mer, tant pour échanger que pour auditionner des
professionnels qualifiés.

L’IFM remercie tout particulièrement les membres divers du Cluster Maritime
Français qui ont tous accepté de participer et qui n’ont ménagé ni leurs temps

ni leurs efforts pour apporter chacun leurs compétences, leurs commentaires et leurs
suggestions.



Marc CHEVALLIER Francis VALLAT













2 COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL

La diversité et la représentativité du groupe de travail étaient le seul moyen de
garantir à la fois la légitimité, la crédibilité et l’effort d’objectivité des travaux.

Ont participé aux séances de travail :

Anne-Sophie Avé (Délégué général de Armateurs de France AdF)
Francis Baudu (Courtier Barry Rogliano Salles BRS)
Cécile Bellord (directrice juridique de AdF)
Edouard Berlet (Vice-Président « Relations institutionnelles » de la CMA-CGM)
Pierre Besse (Directeur au Bureau Veritas)
Philippe Bonnevie (Délégué général de l'AUTF/chargeurs)
Gilles Bonny (Directeur général chez Daher)
Fernand Bozzoni (Président de Socatra)
Marc Chevallier (ancien Président de Armateurs de France, Président du comité
Languedoc-Roussillon de l'Institut Français de la Mer IFM, Président du groupe de
travail)
Charles Claden (Senior Salvage Master)
Patrick Decavèle (Président de Brostrom Tankers France, ancien président AdF)
Bernard Dujardin (Vice-Président de l'IFM, ancien directeur de la flotte de
commerce)
Jean-Pierre Labonne (Secrétaire général de la mer adjoint)
Yves Lagane (président des « Sauveteurs en mer » SNSM)
Bertrand Lepeu (Délégué général de l'IFM)
Gilles Longuève (Directeur général de JLMD)
Romuald Malblanc (Capitaine de corvette, secrétaire du groupe de travail)
Jean-Claude Mameaux (Directeur technique de Groupama Transport)
Françoise Odier (ancienne directrice juridique de AdF, ancienne présidente de
l'Association française de droit maritime AFDM)
Bruno Paulmier (Secrétaire général de la mer adjoint)
Philippe Perennez (Directeur général du Cluster Maritime Français CMF)
Antoine Person (Secrétaire général de LDA)
Jean-Bernard Raoust (courtier, Président de BRS)
Patrick Rondeau (Directeur nautique AdF)
Sébastien Tarquis (Commissaire de la marine, bureau action de l'Etat en mer à la
préfecture maritime de l'Atlantique)
Francis Vallat (Président de l'IFM, créateur et co-animateur du groupe de travail
gigantisme)
Bruno Vergobbi (Délégué général de l’Union des ports français UPF)
Plusieurs présidents de station de pilotage ou responsables de la fédération des
pilotes

D'autre part un certain nombre de personnalités ont été invitées à « intervenir »
devant le groupe de travail, comme :

Le Directeur industriel de STXFrance
Le directeur de la sécurité de CMA-CGM
Un directeur du CESAM
Les Préfets maritimes de l'Atlantique et de la Méditerranée
Le responsable « corps de navires » de Groupama Transport
Les responsables de la fédération des pilotes
.../....
3 MÉTHODE

 Tous les membres permanents du groupe de travail n’ont certes pas participé
à toutes les réunions du groupe (une dizaine) même si ce fut le cas de
certains, mais tous ont été convoqués à chaque session, informés bien à
l’avance du ou des points mis à l’ordre du jour, et surtout ont reçu après
chaque séance le compte rendu des discussions (et d’une manière générale
une copie des présentations faites par les orateurs tiers choisis préalablement
et d’un commun accord en raison de leurs compétences.
 Tous les membres du groupe ont eu la possibilité, utilisée à plusieurs reprises,
au cours de l’année 2008, de clarifier ou modifier les éléments ainsi présentés,
dont plusieurs extraits particulièrement importants ont été intégrés dans le
corps de la présente note.
 Après la dernière réunion du groupe, une rencontre a eu lieu en janvier 2009
entre le président de l’Institut français de la Mer et les 4 à 5 membres ayant
accepté ou manifesté leur souhait d’être associés à la rédaction de ce
« rapport ». Le président de l’IFM leur a détaillé les grandes lignes de ce qu’il
avait retenu des travaux (ayant bien entendu assisté à toutes les séances), et
a tenu compte de leurs réactions et recommandations.
 Il a ensuite procédé à la rédaction du projet de note et le leur a envoyé pour
commentaires, modifications etc.
 C’est après avoir pris en compte toutes les suggestions qu’il a arrêté le texte
définitif de cette note.

LETTRE DE MISSION DU GROUPE

Sur le fond le travail s’est déroulé dans le cadre initial de ce que l’on peut appeler
une « note de cadrage », sorte de lettre de mission fixant - au tout début 2008 -
l’esprit et les limites de l’exercice (cf. texte ci-dessous, transmis par l’IFM à toutes les
personnes ayant accepté de participer au groupe) :

QUOTE
Le gigantisme maritime : une nouvelle voie de réflexion…

« L’augmentation importante et continue des échanges, les exigences de plus en plus
fortes en terme de sécurité des approvisionnements, contraignent les armateurs, quel
que soit le secteur du transport maritime, à adapter leurs outils.

La transformation et l’augmentation de taille des navires répondent à une exigence
de productivité et aux besoins du marché. Importantes économies d’échelle, mais
aussi le gigantisme va dans le sens de l’adaptation à la pénurie de marins qualifiés.

Toutes les analyses conduisent à penser que ces deux impératifs vont être durables
et que la tendance à l’accroissement des tailles de navires va se poursuivre…avant
qu’un plafond « technique » vienne à un moment ou à un autre interrompre
l’évolution.

Dès maintenant la nouvelle génération de navires, qu’il s’agisse de porte-conteneurs,
de navires de croisière, de gaziers ou de minéraliers nous confronte à des unités dont
la taille combinée à la vitesse fait naître des questions qui ne peuvent ni ne doivent
être ignorées, sans pour autant être « diabolisées ».

Ces questions se posent, entre autres, en ce qui concerne la sécurité maritime, le
financement des investissements, de la sécurité ou de la sûreté, les assurances, la
4 responsabilité et la gestion des hommes, la protection de l’environnement etc…et
pourraient se résumer par l’émergence d’un nouveau type de risque de mer.

C’est pour maîtriser le risque de mer que les politiques maritimes ont été conduites,
que le droit maritime s’est développé et que la tradition d’une éthique forte s’est
imposée chez les armateurs responsables, qui ne peuvent cependant rester en
dehors des évolutions techniques et économiques de leur époque.

Or toutes les références dont nous disposons pourraient perdre en partie leur sens,
en raison de conditions d’exploitation bouleversées.

Il est donc indispensable d’ouvrir une réflexion sur ces nouvelles données et de
dégager des orientations qui pourraient ensuite servir de base à des propositions
autour desquelles l’action maritime pourrait s’organiser.

Une telle démarche doit être engag&