Mission sur les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte. Rapport CGEDD n° 007207-02 et CGIET/SG n° 2011/10.

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies

Description

Ce rapport rend compte de la mission d'appui au Commissariat Général du Développement Durable (CGDD) pendant la phase de rédaction d'un rapport du Gouvernement au Parlement sur l'expertise et l'alerte. Cet appui venait en prolongement de la mission précédente (rapport n°007207-01 - Cote 19057) sur l'expertise suite au Grenelle de l'environnement. Il aborde en premier lieu les thèmes de réflexion (deuxième cercle, déontologie, alerte, Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP), puis évoque le travail pour le Parlement (audition par MM. Gest et Tourtelier, députés, présentation du deuxième plan national santé-environnement PNSE 2). Le rapport renvoie en annexe aux documents de réflexion transmis par la mission au CGDD, aux comptes-rendus officiels des rencontres à l'Assemblée nationale et aux rapports du CGDD d'une part et de MM. Gest et Tourtelier d'autre part.
Lallement (G), Lehoux (G), Lhostis (A). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0078859

Sujets

• Environnement

Informations

• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 01 janvier 2012
• Nombre de lectures: 16
• Licence : En savoir +
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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

Rapport CGIET/SG n°- 2011/10

MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Rapport CGEDD n°- 007207-02

 Mission sur les suites du Grenelle de

 l'environnement : expertise et alerte

Février 2012

CONSEIL GÉNÉRAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES

Rapport n° 2011/10/CGIET/SG

CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Rapport CGEDD n° 007207-02

 Mission sur les suites du Grenelle de

 l'environnement : expertise et alerte

établi par

Gérard LALLEMENT Ingénieur général des mines

Gérard LEHOUX Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

Alain LHOSTIS Inspecteur général de l'administration du développement durable

Février 2012