Références méthodologiques pour l'élaboration des schémas régionaux de transports collectifs. 6 fasc. en 1. : B - Fasc. 1 - Des transports collectifs à courte et moyenne distance au schéma de transports collectifs.

De
Dans le volume n°3 : textes ou extraits de textes réglementaires relatifs à la coordination des transports.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0002315
Publié le : jeudi 1 janvier 1976
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Source : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0002315&n=68531&q=%28%2Bdate2%3A%5B1900-01-01+TO+2013-12-31%5D%29&
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