Rencontres HAS 2008 - Dossier de presse - Dossier de presse - Rencontres HAS 2008 - Plénières
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Documents Dossier de presse - Rencontres HAS 2008 - Plénières (71,54 Ko) Les Français et leur santé - sondage Ipsos - Synthèse des résultats (46,68 Ko) Les Français et leur santé - sondage Ipsos complet (1,35 Mo) Mis en ligne le 18 déc. 2008 Dossier de presse Pour la deuxième année consécutive, la Haute Autorité de Santé convie les professionnels, les associations et les institutionnels du monde de la santé à échanger et confronter leurs points de vue sur la qualité en santé, à partir des nombreux travaux que la HAS a produits en 2008 et produira en 2009. A travers ces Rencontres qui se tiennent les 18 et 19 décembre à la Cité des sciences et de l’industrie à Paris, la HAS souhaite illustrer l’enjeu que représente la qualité pour garantir un système de santé solidaire pour tous, apporter une vision globale de la qualité en santé et impulser des actions concrètes, portées par l’ensemble des acteurs du monde de la santé.Les débats qui se tiendront tout au long de ces deux journées seront organisés sous forme de trois plénières et de 22 tables-rondes. Tous permettront d’enrichir la réflexion sur les trois axes majeurs qui dirigent les actions de la HAS :faire de la qualité un élément de régulation du système de santé,améliorer, avec les professionnels de santé, la qualité des soins,impliquer les usagers dans la qualité des soins.Temps forts de ces journées, les trois plénières abordent cette année quelques-unes des questions centrales pour l’ensemble des acteurs du système de santé et à plus forte raison pour les Français :les territoires de santé et la régionalisation,le médicament, son prix, sa prise en charge par la collectivité,l’information des patientsConvaincue que le débat est nécessaire pour définir, ensemble, les nouveaux horizons de la qualité en santé, la HAS organise ces deuxièmes rencontres afin de poursuivre et approfondir la réflexion collective sur l’avenir de notre système de santé.Présentation des rencontres HAS 2008 par Laurent Degos Président du Collège de la HAS  François Romaneix, Directeur de la HAS Voir toutes les vidéos par thèmes Mis en ligne le 18 déc. 2008

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Extrait

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
DOSSIER DE PRESSE
WWW.HAS-SANT
E.FR
 
 
 1
 
INTRODUCTION 
Pour la deuxième année consécutive, la Haute Autorité de Santé convie les professionnels,
les associations et les institutionnels du monde de la santé à échanger et confronter leurs
points de vue sur la qualité en santé, à partir des nombreux travaux que la HAS a produits
en 2008 et produira en 2009.
 
A travers ces Rencontres qui se tiennent les 18 et 19 décembre à la Cité des sciences et de
l’industrie à Paris, la HAS souhaite illustrer l’enjeu que représente la qualité pour garantir un
système de santé solidaire pour tous, apporter une vision globale de la qualité en santé et
impulser des actions concrètes, portées par l’ensemble des acteurs du monde de la santé.
 
Les débats qui se tiendront tout au long de ces deux journées seront organisés sous forme
de trois plénières et de 22 tables-rondes. Tous permettront d’enrichir la réflexion sur les trois
axes majeurs qui dirigent les actions de la HAS :
 
- faire de la qualité un élément de régulation du système de santé,
- améliorer, avec les professionnels de santé, la qualité des soins,
- impliquer les usagers dans la qualité des soins.
Temps forts de ces journées, les trois plénières abordent cette année quelques-unes des
questions centrales pour l’ensemble des acteurs du système de santé et à plus forte raison
pour les Français :
 
- les territoires de santé et la régionalisation,
- le médicament, son prix, sa prise en charge par la collectivité ,
- l’information des patients.
Convaincue que le débat est nécessaire pour définir, ensemble, les nouveaux horizons de la
qualité en santé, la HAS organise ces deuxièmes ren contres afin de poursuivre et
approfondir la réflexion collective sur l’avenir de notre système de santé.     
 
 
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PLENIEREn°1 – « Qualité des soins et territoires de santé : en quoi une logique
de qualité peut-elle s’inscrire dans une logique de territoire ? »
Jeudi 18 décembre 2008 de 10h à 11h15 – Débat animé par Damien MTSCREA, journaliste.  Les e eluq ttirrairoon slet leelens taoisne  smilpci de moden termes sys emèt ed santé français etsd oer sted jéongiréà eté isalotirret .ésilairs qu Maignife iappeil  eetorhc d’organisation des soins, d’accessibilité et de qualité ? Si l’échelon régional du bassin de vie semble adapté pour organiser l’offre de soins en fonction des besoins de la population (soins
primaires et certains soins spécialisés), il peut sembler trop restrictif dès lors qu’il s’agit d’organiser des soins secondaires et tertiaires.
A l’heure où se discute la loi « Hôpital, patients, santé et territoires », la mise en place des
Agences régionales de santé (ARS), qui vise à renforcer le périmètre régional comme niveau de pertinence pour les politiques de santé, permettra-t-elle de transcender les clivages
existants dans le système ?
Le développement de nouveaux outils (certification, indicateurs, évaluation des pratiques
professionnelles, contrats d’amélioration des pratiques, nouvelle place des conférences régionales de santé, volet ambulatoire des schémas régionaux d’organisation sanitaire, etc.)
et de nouvelles structures (communautés hospitalières de territoires, groupements de coopération sanitaire, etc.) vont-ils permettre, sur le terrain, de répondre au défi de
l’efficacité, de l’efficience et de l’amélioration de la qualité des pratiques organisationnelles et professionnelles dans le champ de la santé ?
 
 Intnanterve s Jean-Louis BONNET, directeur de l’ARH Rhône-Alpes
Jean-Paul GUERIN, membre du Collège de la Haute Autorité de Santé
Jean-Paul HELIE, directeur de l’URCAM Pays-de-Loire
Didier MENARD, président du Syndicat de la médecine générale
Gérard de POUVOURVILLE, professeur, titulaire de la Chaire Essec Santé, EssecusBesins School 
Pascal TERRASSE, député
 
 
 
 
3
 TROIS QUESTIONS A… Jean-Paul GINERU, membre du Collège et président de la Commission Certification des établissements de santé de la Haute Autorité de Santé.
 
Qu’apporte la HAS au niveau régional en termes d’outils, de méthodologie et d’expertise ?
La HAS est en mesure d’apporter des informations et des services aux Agences régionales
de l’hospitalisation (ARH) et aux futures Agences régionales de santé (ARS) : certification
des établissements de santé et des autres formes d’organisation de soins, déploiement de
l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP) et de l’accréditation des médecins, actions
d’amélioration de la qualité et de la sécurité, indicateurs qualité, recommandations de santé
publique et avis, parcours de soins… En tant qu’institution nationale, la HAS doit rechercher
et utiliser des relais régionaux pour prendre en compte les spécificités régionales et, surtout,
pour nouer un véritable dialogue avec les professionnels, les usagers et les institutions.
 
En quoi la nouvelle démarche de certification (« V. 2010 ») s’inscrit-elle dans une
régionalisation du système de santé ?
La certification (versions 1 et 2) s’est toujours inscrite dans le cadre régional puisque la mise
en œuvre de ce que l’on a appelé alors l’accréditation a été imposée aux établissements de
santé dans le même temps que la création des ARH. L a HAS s’est efforcée, dès son
installation en 2005, d’établir des relations plus étroites avec les ARH car elle est convaincue
que si la démarche de certification relève de sa seule compétence, il est indispensable que
cette procédure ne soit plus isolée et qu’elle tienne compte du contexte appréhendé par le
régulateur régional. La création des ARS, qui ont vocation à rassembler au sein d’un même
périmètre des compétences et des activités dispersé es jusqu’à ce jour (prévention,
éducation, sécurité et veille sanitaire, soins ambulatoires et hospitaliers, médico-social, etc.)
va considérablement amplifier ce mouvement. C’est pourquoi la démarche de certification
« V. 2010 » prévoit des échanges réguliers entre les ARS et la HAS. Les ARS doivent être
beaucoup plus impliquées dans la procédure de certification, en amont (« contextualisation »
notamment de la visite de certification) et en aval (contrat pluriannuel d’objectifs et de
moyens). 
 
La HAS va-t-elle suivre ce mouvement de déconcentration en région ?
La HAS reconnaît évidemment le fait régional et territorial comme un des leviers essentiels
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins mais elle n’a pas l’intention de
développer ses propres structures régionales. Néanm oins, elle souhaite adapter son
organisation pour tenir compte des évolutions institutionnelles que la future loi « Hôpital,
patients, santé et territoires » devrait normalement provoquer. Pour répondre à cette
nécessité d’adaptation, la HAS a retenu trois actions :
 
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prendre en compte de manière plus effective le fait régional dans la réalisation de ses
productions et dans sa participation à la régulation du système ;
définir et mettre en place un nouveau cadre d’anim ation en région reposant sur des échanges organisés avec les ARS et sur de nouvelles modalités de collaboration avec
les structures régionales d’évaluation ;
requalifier la nature de ses relations avec les correspondants régionaux, les médecins
habilités et les médecins experts extérieurs dont l’engagement a été décisif pour faire
progresser la qualité en région.
Qualité des soins et territoires de santé : qu’en pensent les Français ?
D’après une enquête* réalisée par Ipsos Santé pour la HAS :  personnes interrogées sont prêtes à aller dans un hôpital éloigné de chez eux des  84% pour bénéficier de soins de meilleure qualité,   74% des personnes interrogées font confiance à l’hôpital le plus proche de chez eux,   e qualité des soins du ou des 49% des personnes interrogées ignorent le niveau d hôpitaux proches de chez eux.
  
  
* Sondage téléphonique réalisé les 7 et 8 novembre 2008 auprès d’un échantillon national représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus (1007 personnes). Voir résultats complets en annexe.  
  
  
  
  
  
 
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PLENIERE2 – « Le de la médicament en France, bouc émissaire ou enfant gâté
politique de santé ? »
Jeudi 18 décembre 2008 de 16h15 à 17h30– Débat animé par Damien MCSATER, journaliste.  En  r les médicaments présentant un intérêt pou le patient sont aujourd’hui France, accessibles et pris en charge par la collectivité à l’issue d’un parcours bien codifié entre différentes structures. Ainsi, se succèdent l’évaluation de l’efficacité, de la sécurité et de la
qualité du médicament (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé), l’évaluation du niveau de service médical rendu par le médicament (Haute Autorité de
Santé), la décision de remboursement (Ministère) et du taux de remboursement (Union
national des caisses d’assurance maladie) avec la fixation du prix (Comité économique des
produits de santé). Par ailleurs, la HAS est particulièrement impliquée dans des actions en faveur du bon usage du médicament à travers ses différentes productions (avis, fiches de
bon usage et recommandations professionnelles).
Les procédures actuelles conduisant au remboursement permettent-elles vraiment un bon
accès des patients au progrès thérapeutique ? Les c onditions réelles d’utilisation du médicament sont-elles satisfaisantes ? Quelles sont les évolutions qui se dessinent à
l’horizon ?
 
 naves ntIretn Gilles BOUVENOT, membre du Collège de la Haute Autorité de Santé
Yves BUR, député
Pierre CHIRAC, journaliste, responsable de rubrique, revue Prescrire
Christian LAJOUX, président des Entreprises du médicament (Leem)
Noël RENAUDIN, président du Comité économique des produits de santé (CEPS)
Jean-Marc AUBERT, directeur délégué à la gestion et à l’organisation des soins, CNAMTS
 
 TROIS QUESTIONS A… Gilles BOUVENOT, membre du Collège et président de la Commission de la Transparence de la Haute Autorité de santé.  
« Le médicament, bouc émissaire ou enfant gâté ? », qu’entendez-vous par là et qu’en pensez-vous ?
Malgré le contexte économique actuel et le fait que le montant total des dépenses de
médicaments remboursés par l'Assurance maladie s’élevait à plus de 25 milliards d'euros en
 
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2007, l'accès des usagers du système de soins au progrès médicamenteux n'est, en France,
ni rationné ni restreint. Il est large et équitable. Par ailleurs, il existe dans notre pays, par
rapport aux pays comparables de l'Union Européenne, une surprescription et une
surconsommation de médicaments. Deux particularités bien françaises semblent, dans ce
domaine, associer leurs effets à ceux de la force de vente de l'industrie pharmaceutique :
d’une part, « le tout médicament » ou le médicament comme « réponse à tout » et, d'autre
part, l'engouement souvent injustifié de nos concitoyens – et des prescripteurs – pour les
nouveaux médicaments, même lorsqu'ils ne sont pas plus performants que ceux déjà
disponibles. 
 
Quels gages d’indépendance la HAS peut-elle fournir ?
Les gages d’indépendance des avis, guides et recommandations de la HAS en matière de
médicaments tiennent notamment à :
1/ son statut d’indépendance voulu et respecté par les pouvoirs publics ;
2/ l’instruction neutre et impartiale des dossiers examinés, selon des méthodes connues fondées sur l’Evidence Based Medicine(EBM) et avec des critères objectifs et vérifiables ;
3/ le caractère pluraliste des débats des groupes d e travail et des commissions, avec
recours à l’expertise externe, analyse rigoureuse des déclarations d’intérêts et gestion
transparente des conflits éventuels ;
4/ la prise en compte des observations des firmes p harmaceutiques lors de la période
contradictoire ;
5/ la communication des débats de la Commission de la Transparence (mis en ligne sur le
site de la HAS) et la diffusion des productions de la HAS (mises en ligne).
 
Quelle information propose la HAS sur le médicament ?
Etienne CRDANIA, membre du Collège et président de la Commission Qualité et diffusion de 
l’information médicale de la HAS. L’outil le plus efficace est indéniablement le regard critique
du destinataire de l’information. En effet, si tout émetteur d’information a sa propre légitimité,
il existe aussi des biais liés au statut de l’émetteur d’information. Ce sont ces biais qu’il
convient de déceler. Au-delà, il faut bien sûr que des autorités scientifiques indépendantes
proposent aux professionnels de santé une information qui répondra à leurs attentes et à
leur pratique. C’est précisément l’objectif de la HAS qui met à disposition des professionnels
de santé un nouveau format des avis de la Commission de la Transparence ainsi que les
fiches « Bon usage du médicament » (BUM).
 
 
 
 
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Le médicament en France : qu’en pensent les Français ?
D’après une enquête* réalisée par Ipsos Santé pour la HAS :  
 75 % des personnes interrogées estiment que le prix des médicaments non remboursés
est excessif,  
 86% des personnes interrogées estiment que leur médecin leur prescrit suffisamment de
médicaments,  
 des personnes interrogées craignent que les médicaments utiles ne soient plus 83%
remboursés demain.
 
 
 
* Sondage téléphonique réalisé les 7 et 8 novembre 2008 auprès d’un échantillon national représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus (1007 personnes). Voir résultats complets en annexe.                 
 
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PLENIERE3 – « Informer : les patients gences, quels enjeux, quelles exi quelles
légitimités ? »
Vendredi 19 décembre 2008 de 11h15 à 12h30 – Débat animé par Hervé REQUILLART,
journaliste. 
 Tés mo trpintnasse éatrmn iol: foinrostm déel susppur tous ésente esserp ,oidar ,élen ttnretnI etanmain et ite… écruqseaiitirfn .uSs, lorméatiees ptnos stnuop sli-nttaaur n ie b informés ? Les messages sont souvent schématiques, incomplets, contradictoires et
répondent le plus souvent aux intérêts spécifiques de chaque émetteur. Avec Internet, un
nouveau mode de consommation se développe : l’internaute tend à se « prescrire lui-»
même les réponses qui lui conviennent. Face à cette abondance, les informations officielles,
validées par les instances scientifiques, peinent à sortir du lot.
L’incertitude propre à l’art médical n’est pas toujours bien comprise par le patient et génère
angoisses et interrogations. Pourtant, l’information santé évaluée et labellisée s’avère de
plus en plus essentielle. Les patients ont besoin de repères, ils réclament une information 
claire, comparative et pratique, susceptible de leur permettre de faire des choix éclairés et de
dialoguer de manière constructive avec les professi onnels de santé. Certaines des
évolutions souhaitées pour le système de santé – réduction des inégalités de santé,
allocation optimale des ressources, développement de la prévention – dépendent en partie
d’une information de qualité capable de générer des changements de comportement.
Quel peut être le rôle d’institutions comme la HAS pour promouvoir cette information ?
Comment promouvoir les bonnes pratiques en matière d’information ? Quelle pédagogie de l’information développer auprès du public ?
 
 antnreevItns Hubert ALLEMAND, médecin conseil national, adjoint au directeur général de la CNAMTS
Etienne CANIARD, membre du Collège de la Haute Autorité de Santé
Annabel DUNBAVAND, conseiller médical du directeur général de la Fédération nationale de
la Mutualité française
Dominique DUPAGNE, médecin généraliste
Pierre MORANGE, député-maire de Chambourcy
Christian SAOUT, président du Collectif interassociatif sur la santé
  
 
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 Trois questions à… Etienne CAINRAD, membre du Collège et président de la Commission Qualité et diffusion de l’information médicale de la HAS. 
 
Quel objectif vise la HAS à travers l’information des patients ?
Le cœur de la mission de la HAS est l’amélioration de la qualité des soins et l’aide à la
décision. C’est donc autour de ces objectifs qu’il est important de réfléchir au rôle de
l’usager. Son information est essentielle à la fois pour organiser le débat public et faciliter
l’appropriation des choix collectifs, mais aussi pour l’amener à devenir acteur de sa santé. Si
l’accès à davantage d’information est toujours bénéfique, il faut cependant veiller à éviter
plusieurs écueils tels la déresponsabilisation qui pourrait accompagner un comportement
réduit à la seule dimension de « consommateur de soins » ou une rupture de confiance dans
la relation avec les soignants.
 
Quel est le rôle du patient dans ce domaine ?
Il faut d’abord reconnaître, comme la HAS l’a fait en donnant au patient un statut d’« expert »
dans ses groupes de travail, l’expertise de la personne malade. C’est elle qui vit avec sa
maladie, son expérience est précieuse et irremplaçable, comme l’est le savoir du soignant.
L’éducation thérapeutique, par exemple, ne doit pas seulement permettre une meilleure
adhésion des malades aux traitements mais aussi permettre un dialogue avec les soignants
afin d’intégrer les attentes des personnes malades. C’est de cet équilibre que dépend la
qualité de la prise en charge. Il faut, en outre, donner beaucoup plus de place au débat
public sur les questions de santé. Il ne suffit pas de définir des normes pour changer les
comportements !
 
Depuis un an, la HAS a choisi le labelHealth on the Net (HON) pour certifier les sites
Internet santé. Quel bilan faites-vous de cette collaboration ? Quel doit être le rôle du
médecin face à un patient internaute ?
Sur un plan quantitatif, le bilan est satisfaisant : plus de 600 sites ont été certifiés. Sur un
plan qualitatif, une étude longitudinale d’évaluation des sites avant puis après certification, a
permis d’objectiver l’amélioration de la qualité induite par la certification. Pour autant, le
développement extrêmement rapide de nouveaux modes de communication (blogs, wikis,
etc.), nous conduit à nous interroger en permanence sur l’évolution de notre procédure de
certification. Une de nos préoccupations essentielles demeure la relation soignant –
personne malade. Un meilleur accès à l’information doit nourrir ce dialogue et le faciliter.
Ceci suppose une attitude plus proactive des médecins vis-à-vis d’Internet.
 
 
 
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L’information des patients : qu’en pensent les Français ?
D’après une enquête* réalisée par Ipsos Santé pour la HAS :   44%cherché par eux-mêmes ou reçu une des personnes interrogées déclarent avoir information d’ordre médicale au cours des douze derniers mois,   66% des personnes interrogées déclarent que ces informations les ont aidées à mieux
gérer leur santé,   (48%), autres médias (44%), net Inter : principales sources d’information sont Les
professionnels de santé (36%) et presse spécialisée (22%).  
 
* Sondage téléphonique réalisé les 7 et 8 novembre 2008 auprès d’un échantillon national représentatif de la population française âgée de 15 ans et plus (1007 personnes).        
 
  Pour plus d’information sur les Rencontres HAS 2008,
consultez les vidéos sur lasalle de presse  
en ligne sur e.frww.wah-sastn  
 
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