Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail  saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale
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Documents Argumentaire sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 24 octobre 2011 ( 1,15 Mo) Mis en ligne le 11 mars 2013 Objet Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas : Mastoplastie de réduction Conisation du col de l’utérus Hystérectomie Kystectomie ovarienne/ovariectomie Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas : Mastoplastie de réduction Conisation du col de l’utérus Hystérectomie Kystectomie ovarienne/ovariectomie Mis en ligne le 11 mars 2013

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Publié par
Publié le 24 octobre 2011
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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français
Poids de l'ouvrage 1 Mo

Extrait

ARGUMENTAIRE  
 Réponse à la saisine du 24 octobre 2011 en application de l article L.161-39 du code de la sécurité sociale  Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans quatre cas :   Mastoplastie de réduction  Conisation du col de l’utérus  Htcerétsy eimo  Kystectomie ovarienne/ovariectomie  
 
 
Décembre 2011
     
Réponse à la saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009  
Le rapport complet et sa synthèse sont téléchargeables gratuitement sur www.has-sante.fr  Haute Autorité de santé Service communication 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :+33 (0)1 55 93 70 00 - Fax :+33 (0)1 55 93 74 00  
                                         Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de © Haute Autorité de santé - 2011
santé en décembre 2011.
HAS / Direction de l’évaluation médicale, économique et santé publique -Service évaluation économique et santé publique / Décembre 2011 2
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