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Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré
Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre
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Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre
66 pages
Français
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Prévalence du portage digestif des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé de la région Lorraine, juin 2007
Institut De Veille Sanitaire
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Institut De Veille Sanitaire
32 pages
Français
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Kyoto et l'économie de l'effet de serre
Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique, Paul Champsaur, Alain Lipietz
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Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique, Paul Champsaur, Alain Lipietz
265 pages
Français
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009
Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
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Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale
523 pages
Français
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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »
Boissieu Christian De, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable
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142 pages
Français
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
Catoire Serge, Fou De Kerdaniel François Du, Lebental Bruno, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies, Guillet Rémi
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187 pages
Français
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Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique
Bersani François, Conseil General Des Mines
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81 pages
Français
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Les sciences de l'information et de la communication
Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel
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179 pages
Français
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Mission d'appui au parc national du Mercantour
Verlhac Eric, Rebeille-Borgella Emmanuel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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67 pages
Français
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Les réseaux de chaleur
Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean
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109 pages
Français
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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Durand François
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Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Durand François
80 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)
Fasquelle Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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85 pages
Français
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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996
Conseil National De L'Air, Bernard Jean-Félix
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97 pages
Français
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Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation
Ministère De La Santé, Caniard Etienne
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93 pages
Français
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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique
Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Doury Jean-Louis
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30 pages
Français
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Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
Meuret Denis, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École
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43 pages
Français
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2008
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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89 pages
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Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue
Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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27 pages
Français
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L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)
Inspection Generale De L'Environnement, Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe
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34 pages
Français
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Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin
Jacques Malet, Perrin Daniel, Conseil National De L'Évaluation; Commissariat Général Du Plan
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160 pages
Français
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Les parcours d'intégration
Haut Conseil À L'Intégration
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152 pages
Français
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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001
Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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68 pages
Français
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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008 -
Cour Des Comptes
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178 pages
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Les métiers face aux technologies de l'information
Afriat Christine, Commissariat General Du Plan, Michel Gollac, Loue Jean-François
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155 pages
Français
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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense
Fromion Yves, Premier Ministre
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60 pages
Français
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Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand
Robineau Yves, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation
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449 pages
Français
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Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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132 pages
Français
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Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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126 pages
Français
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La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires
Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation; Ministère De L'Environnement
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53 pages
Français
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Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition
Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
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Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
211 pages
Français
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