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Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l enseignement de l éducation physique et sportive dans les établissements du second degré
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Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre

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Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre

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66 pages

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Prévalence du portage digestif des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé de la région Lorraine, juin 2007
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Prévalence du portage digestif des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé de la région Lorraine, juin 2007

Institut De Veille Sanitaire

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Prévalence du portage digestif des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé de la région Lorraine, juin 2007

Institut De Veille Sanitaire

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32 pages

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Kyoto et l économie de l effet de serre
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Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique, Paul Champsaur, Alain Lipietz

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Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Roger Guesnerie, Conseil D'Analyse Economique, Paul Champsaur, Alain Lipietz

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265 pages

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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523 pages

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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l horizon 2050 »
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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Boissieu Christian De, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Boissieu Christian De, Ministère De L'Industrie; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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142 pages

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Mise en oeuvre de l autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l annexe XIV du règlement 1907/2006
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Catoire Serge, Fou De Kerdaniel François Du, Lebental Bruno, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies, Guillet Rémi

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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Catoire Serge, Fou De Kerdaniel François Du, Lebental Bruno, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies, Guillet Rémi

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187 pages

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Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique
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Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Bersani François, Conseil General Des Mines

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Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Bersani François, Conseil General Des Mines

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Les sciences de l information et de la communication
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Les sciences de l'information et de la communication

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel

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Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel

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179 pages

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Mission d appui au parc national du Mercantour
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Mission d'appui au parc national du Mercantour

Verlhac Eric, Rebeille-Borgella Emmanuel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Mission d'appui au parc national du Mercantour

Verlhac Eric, Rebeille-Borgella Emmanuel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Les réseaux de chaleur
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Les réseaux de chaleur

Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean

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Les réseaux de chaleur

Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean

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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Durand François

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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Durand François

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80 pages

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Rapport d information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)

Fasquelle Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Fasquelle Daniel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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85 pages

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L évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l air et l utilisation rationnelle de l énergie du 30 décembre 1996
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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

Conseil National De L'Air, Bernard Jean-Félix

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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

Conseil National De L'Air, Bernard Jean-Félix

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97 pages

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Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l innovation
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Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Ministère De La Santé, Caniard Etienne

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Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Ministère De La Santé, Caniard Etienne

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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l exemple de la Martinique
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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique

Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Doury Jean-Louis

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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique

Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Doury Jean-Louis

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Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l avis du Haut conseil de l évaluation de l école
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Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Meuret Denis, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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Meuret Denis, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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43 pages

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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d activité 2008
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2008

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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89 pages

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Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue
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Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue

Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue

Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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27 pages

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L intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)
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L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)

Inspection Generale De L'Environnement, Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe

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L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)

Inspection Generale De L'Environnement, Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe

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34 pages

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Les politiques de développement rural : rapport de l instance d évaluation présidée par Daniel Perrin
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Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin

Jacques Malet, Perrin Daniel, Conseil National De L'Évaluation; Commissariat Général Du Plan

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Jacques Malet, Perrin Daniel, Conseil National De L'Évaluation; Commissariat Général Du Plan

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160 pages

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Les parcours d intégration
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Les parcours d'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

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Les parcours d'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

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152 pages

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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001
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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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68 pages

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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008 -
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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008 -

Cour Des Comptes

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Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008 -

Cour Des Comptes

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178 pages

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Les métiers face aux technologies de l information
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Les métiers face aux technologies de l'information

Afriat Christine, Commissariat General Du Plan, Michel Gollac, Loue Jean-François

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Afriat Christine, Commissariat General Du Plan, Michel Gollac, Loue Jean-François

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155 pages

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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense
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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

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60 pages

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Les mesures d aide aux emplois du secteur non marchand
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Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand

Robineau Yves, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation

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Robineau Yves, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation

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449 pages

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Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
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Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 Alternate Text
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Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

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Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008
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Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

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126 pages

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La Protection de l environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires
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La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation; Ministère De L'Environnement

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La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation; Ministère De L'Environnement

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Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition
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Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

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