Etude des paysages en 6e au collège

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LIVRET D’ACCUEIL DU PROFESSEUR DES ECOLES STAGIAIRE Année scolaire 2010-2011 -2- Table des matières I) Exercer sa responsabilité d’enseignant au sein d’une institution .................................................................... 3 A) Droits et devoirs du fonctionnaire .............................................. 3 1) Les droits du professeur des écoles ...... 3 2) Les obligations du professeur des écoles .............................................................. 3 B) Obligations de service ................................................................................................ 4 C) Autorisations d’absence ............................. 4 II) L’organisation de l’administration de l’Education nationale ............ 5 III) L’Education nationale dans le département des Deux-Sèvres ...... 6 A) Présentation du département des Deux-Sèvres ........................................................................................ 6 1) Le contexte géographique ...................................................... 6 2) Le contexte scolaire ............................... 7 B) L’inspection académique ........................... 8 1) Le fonctionnement de l’Inspection académique ..................................................................................... 8 2) Des personnes-ressources départementales ........................ 9 erC) Les circonscriptions du 1 degré ...... ...
Publié le : samedi 24 septembre 2011
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LIVRET D’ACCUEIL DU


PROFESSEUR


DES ECOLES STAGIAIRE























Année scolaire 2010-2011 -2-
Table des matières

I) Exercer sa responsabilité d’enseignant au sein d’une institution .................................................................... 3
A) Droits et devoirs du fonctionnaire .............................................. 3
1) Les droits du professeur des écoles ...... 3
2) Les obligations du professeur des écoles .............................................................. 3
B) Obligations de service ................................................................................................ 4
C) Autorisations d’absence ............................. 4
II) L’organisation de l’administration de l’Education nationale ............ 5
III) L’Education nationale dans le département des Deux-Sèvres ...... 6
A) Présentation du département des Deux-Sèvres ........................................................................................ 6
1) Le contexte géographique ...................................................... 6
2) Le contexte scolaire ............................... 7
B) L’inspection académique ........................... 8
1) Le fonctionnement de l’Inspection académique ..................................................................................... 8
2) Des personnes-ressources départementales ........................ 9
erC) Les circonscriptions du 1 degré ............................................... 9
er1) Fonctions d’une circonscription du 1 degré .......................... 9
er2) Cartographie départementale des circonscriptions du 1 degré ......................................................... 10
er3) Liste des circonscriptions du 1 degré ................................................................. 11
IV) Des partenaires et des interlocuteurs ......................................... 12
V) La circulation de l’information....................................................... 13
A) La réception de l’information .................................................... 13
B) La correspondance administrative ........... 13
1) Le courrier administratif ........................................................ 13
2) Correspondances obligatoirement visées par le directeur ................................................................... 14
3) Boîte aux lettres électronique ............................................... 14
VII) Encadrement des élèves ........................... 15
A) Surveillance des élèves ................................ 15
B) Remise des élèves aux familles .............................................. 15
C) Contrôle de la fréquentation scolaire ....................................... 15
D) Sorties scolaires ...................................................................... 15
E) Accidents, soins, santé ............................ 15
1) Accidents des élèves............................................................ 15
2) Pharmacie et médicaments ................................................................................. 16
F) Autres précautions ................................................................... 16
1) Usage de l’internet dans le cadre pédagogique ................... 16
2) Droit à l’image et photographie à l’école .............................................................................................. 16
VIII) Les différents conseils 17
IX) Les relations avec les parents d’élèves ...................................... 18
A) Des réunions collectives .......................................................... 18
B) Des rencontres individuelles .................................................................................... 18
X) Annexes ....................................................... 19
A) Textes officiels de référence 19
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ................ 19
Droits et obligations des fonctionnaires .................................................................................................... 24
Protection juridique des personnels de l'Éducation nationale .. 27
Définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux
d’éducation pour l’exercice de leur métier 28
Règlement départemental des écoles maternelles, élémentaires et primaires (CDEN des 7 décembre
2004 et 7 avril 2005) ................................................................................................................................. 33
Surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques................... 41
Mise en œuvre du livret scolaire à l’école 43
Obligations de service des personnels enseignants du premier degré .................................................... 44
erOrganisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le 1 degré ................ 46
Participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et
élémentaires ............................................................................................................. 48
Le rôle et la place des parents à l’école ................................... 51
B) Autres textes officiels de référence .......... 55
-3-
I) Exercer sa responsabilité d’enseignant au sein d’une institution
A) Droits et devoirs du fonctionnaire
Tout professeur contribue à la formation sociale et civique des élèves. En tant qu'agent public, il fait preuve
de conscience professionnelle et suit des principes déontologiques : il respecte et fait respecter la personne
de chaque élève, il est attentif au projet de chacun ; il respecte et fait respecter la liberté d'opinion ; il est
attentif à développer une attitude d'objectivité ; il connaît et fait respecter les principes de la laïcité,
notamment la neutralité ; il veille à la confidentialité de certaines informations concernant les élèves et leurs
familles.
Il exerce sa liberté et sa responsabilité pédagogiques dans le cadre des obligations réglementaires et des
textes officiels ; il connaît les droits des fonctionnaires et en respecte les devoirs.
L'éthique et la responsabilité du professeur fondent son exemplarité et son autorité dans la classe et dans
l'établissement.
Arrêté du 12 mai 2010
1) Les droits du professeur des écoles
1Les professeurs des écoles, de par la loi , possèdent des garanties :
-recrutement par concours ;
-communication des notes et appréciations générales exprimant la valeur professionnelle
du fonctionnaire, entretiens d’évaluation et droit d’accès à son dossier individuel ;
-droit à rémunération après service fait, et à l’application des régimes spéciaux de retraite
et de sécurité sociale ;
-droit aux congés annuels, de maladie, de maternité, de paternité, d’adoption, parental, de
présence parentale, d’accompagnement d’une personne en fin de vie, de formation
professionnelle, pour formation syndicale et droit à la formation permanente ;
-liberté d’opinion et égalité de traitement : « aucune distinction ne peut être faite entre les
fonctionnaires en raison de leurs opinions politiques, syndicales, philosophiques ou
religieuses, de leur sexe, de leur état de santé, de leur handicap ou de leur appartenance
ethnique » ;
-droit au respect de l’intégrité physique et morale (protection contre le harcèlement moral
et sexuel) ;
-droit syndical et participation des délégués siégeant dans des organismes consultatifs à
l’organisation et au fonctionnement des services publics, à l’élaboration des règles
statutaires, et à l’examen des décisions individuelles relatives à leur carrière ;
-droit de grève ;
-protection juridique de l’administration contre poursuites, menaces, violences, voies de
fait, injures, diffamations ou outrages dont le fonctionnaire pourrait être victime à
l’occasion de ses fonctions, ainsi qu’à la réparation du préjudice dès lors qu’une faute
personnelle détachable de ses fonctions ne lui est pas imputable ;
-droit individuel à la formation (DIF) de 20 heures par an.
2) Les obligations du professeur des écoles
Comme fonctionnaires, les professeurs des écoles :
-consacrent l’intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées
(interdiction de cumul sauf dérogations) ;
-sont tenus au secret professionnel dans le cadre des règles instituées par le Code
pénal ;
-sont soumis à l’obligation de réserve et de discrétion professionnelle ;
-doivent respecter les principes de neutralité, de laïcité et de continuité du service public ;
-ont le devoir de satisfaire aux demandes d’information du public ;
-sont responsables, quel que soit leur rang dans la hiérarchie, de l’exécution des tâches
qui leur sont confiées, et doivent se conformer aux instructions de leur supérieur
hiérarchique (sauf dans le cas d’un ordre manifestement illégal et de nature à
compromettre gravement un intérêt public) ;
-ne sont pas dégagés des responsabilités qui leur incombent par la responsabilité propre
de leurs subordonnés ;
-sont soumis à la durée annuelle du travail dans la fonction publique de l’État, qui est fixée
à 1607 heures, sauf statut particulier (les obligations de service dues par les personnels
enseignants devant les élèves varient de 15 à 27 heures hebdomadaires selon les corps
d’appartenance) ;

1 Loi n°83-634 du 13 juillet 1983, loi n°84-16 du 11 janvier 1984, portant droits et obligations des fonctionnaires des
trois fonctions publiques (État, Territoriale, Hospitalière) -4-
-s’exposent à une suspension de fonction et à une sanction disciplinaire pour toute faute
commise dans l’exercice ou à l’occasion de leurs fonctions, mais aussi en cas de faute
grave constitutive d’une infraction de droit commun commise dans le cadre de leur vie
privée.
B) Obligations de service
Pour tout fonctionnaire, la charge de travail est de 1607 heures par an. Les professeurs des écoles ont une
obligation de service de 972 heures par an.

Sur la base d’un temps plein, la charge de travail est répartie en trois catégories :
- Temps d’enseignement
- Temps de service obligatoire
- Temps de préparation : durée non déterminée

Temps d’enseignement (24 heures par semaine)
- Enseignement pour tous les élèves du groupe classe dont le professeur des écoles a la
responsabilité.

Temps de service obligatoire (3 heures par semaine soit 108 heures annuelles)
- 60 heures consacrées à de l'aide personnalisée ou à des interventions en groupes restreints auprès
des élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
- 24 heures consacrées aux travaux en équipes pédagogiques, aux relations avec les parents, à
l'élaboration et au suivi des projets personnalisés de scolarisation pour les élèves handicapés ;
- 18 heures d'animation et de formation pédagogiques ;
- 6 heures de participation aux conseils d'école obligatoires.

- Temps de préparation (durée non déterminée)
- Préparation matérielle et écrite de la classe ;
- Formations choisies en dehors du temps de travail, documentation, recherche,…
C) Autorisations d’absence
Des autorisations d’absences peuvent être accordées au personnel enseignant (circulaire. n°2002-168 du 2
août 2002). Il convient de distinguer les absences accordées de droit (travaux d’une assemblée publique
élective ; autorisation d’absence à titre syndical ; participation à un jury de la cour d’assises ; examens
médicaux obligatoires dont ceux liés à la grossesse) et les autorisations d’absence facultatives. Ces
dernières ne constituent pas un droit. Il s’agit de mesures de bienveillance relevant de l’appréciation du
supérieur hiérarchique. Elles peuvent concerner la participation aux cours organisés par l'administration, la
préparation aux concours de recrutement et examens professionnels, la candidature à un concours de
recrutement ou examen professionnel, des fêtes religieuses et des événements familiaux (mariage ; PACS ;
grossesse ; naissance ou adoption ; décès ou maladie très grave du conjoint, des père et mère, des enfants
ou de la personne liée par un PACS ; enfant malade ; cohabitation avec une personne atteinte de maladie
contagieuse ; rentrée scolaire).
Dans tous les cas, une absence prévisible doit faire l’objet d’une demande (formulaire sur le site de
l’inspection académique) respectant la voie hiérarchique (avis du directeur, avis de l’IEN avant accord ou non
de l’IA). Les absences non prévisibles feront toujours l’objet d’une régularisation. La demande d’autorisation
ou de régularisation d’une absence concerne tous les temps obligatoires de travail des enseignants
(temps devant élèves, réunions institutionnelles, animations pédagogiques, formation continue). -5-
II) L’organisation de l’administration de l’Education nationale

Structures Personnes Coordonnées
Ministère éducation Ministre de l’éducation nationale 110, rue de grenelle Paris 75.007
nationale Monsieur Luc CHATEL <http://www.education.gouv.fr>
Direction de Directeur de l'enseignement
l'enseignement scolaire scolaire
(DGESCO) Monsieur BLANQUERE
Niveau national Inspection générale de Doyen des Inspecteurs généraux 107, rue de grenelle Paris 75.007
erl’Education nationale (groupe 1 degré) <http://www.education.gouv.fr>
Monsieur Philippe CLAUS
Inspecteur général attaché à
l’académie de Poitiers
Monsieur Jean-Louis DURPAIRE
Rectorat Recteur de l’académie 5, cité de la traverse
Madame Béatrice CORMIER BP 625
86.022 Poitiers
Niveau
http://www.ac-poitiers.fr académique
Service de messagerie de Poitiers :
http://www.melouvert.ac-poitiers.fr

Inspection Académique Inspecteur d’académie directeur Inspection académique des Deux-Sèvres
des services départementaux de 61, avenue de Limoges
Niveau l'éducation nationale BP 515
départemental
Madame Annaïck LOISEL 79.022 NIORT Cédex
http://www-poitiers.fr/ia79
Inspection de la Inspecteur de l’éducation Voir liste des 8 circonscriptions du Circonscription
circonscription de… nationale département des Deux-Sèvres
Ecole communale Directeur d’école Adresse de l’école
http:melouvert.ac-poitiers.fr
Commune Classe Adjoint Portail des enseignants :
www.education.fr
http:melouvert.ac-poitiers.fr

Le médiateur académique : monsieur Marcel LEVY - Rectorat de Poitiers – 5, cité de la traverse – BP 625 - 86 022 POITIERS CEDEX -6-
III) L’Education nationale dans le département des Deux-Sèvres
A) Présentation du département des Deux-Sèvres
1) Le contexte géographique
Le département des Deux-Sèvres est bordé au Nord par le Maine et Loire, à l’Ouest par la Vendée, à l’Est
par la Vienne, au Sud-est par la Charente et au Sud-ouest par la Charente-Maritime.
2Ce département tout en longueur (125 km), d’aspect rectangulaire, s’étend sur une superficie de 5 999 km ,
ce qui représente 23% de la superficie régionale et 1,10 % du territoire métropolitain.
Situé au cœur de l’arc atlantique, le département se trouve au croisement des axes Londres Madrid, Paris
Bordeaux, Nantes Bordeaux et la Rochelle Lyon.
Le département est également bien desservi par les voies routières, autoroutières (A10 et A83 dans sa partie
sud) et ferroviaires (TGV desservant les gares de Niort et Saint-Maixent).
a) Données administratives
Le département se décline en :
3 arrondissements : Niort, Parthenay et Bressuire
33 cantons
26 communautés de communes
305 communes
5 pays à identité forte, structures d’appui aux projets de territoire : le Thouarsais, le
bocage bressuirais, la gâtine, le Haut Val de Sèvre et le Mellois
b) Données sociales
Sur une population active de 149 498 personnes, le département (374 690 habitants au recensement 2009)
comptait, au 31 mars 2010, 19 323 demandeurs d’emploi contre 17 016 au 31 mars 2009 soit une
augmentation annuelle de 13.6 %.
Le taux de chômage, le plus faible de la région, s’établissait à 7.5% au 31.12.2009 et donc inférieur à la
moyenne régionale (9,6%) et nationale (9,6%).
c) Données économiques
Les emplois salariés se répartissent ainsi selon les secteurs d’activité les mieux représentés dans le
département :

Agriculture 3 742
Industrie 25 068
Construction 10 164
Tertiaire 95 419
Nombre total de salariés au
134 393
31.12.2007*
* source INSEE

Le Nord Deux-Sèvres est la zone d’emploi qui a la plus forte proportion d’emplois industriels. Le secteur des
services est très important dans le département et plus particulièrement à Niort et dans son agglomération
abritant les sièges sociaux de nombreuses mutuelles d’assurances nationales.
d) Données démographiques
Le département, à l'exemple de la Région Poitou-Charentes, connaît une progression démographique
régulière bien que limitée (+ 0,6 %). A une attractivité migratoire modeste s’ajoute un solde naturel
légèrement positif.
La progression démographique ne profite pas de la même façon au Nord et au Sud du département, la
dynamique démographique étant plutôt localisée sur la périphérie Est et Sud Est niortais.
On note plutôt des emplois de cadres, professions intermédiaires dans le sud du département. Les secteurs
Nord Deux-Sèvres et Sud-Est comptent une plus forte proportion d'emplois industriels et des activités
agricoles à faible qualification.
Le profil de la pyramide illustre le vieillissement de la population des Deux-Sèvres. Les moins de 20 ans ne
représentent que 23 % alors que les plus de 60 ans en constituent 25 %.

2 Densité de la population : 59h/km

Taux de fécondité : 1.98 (le plus élevé de la région)

Population rurale : 46 %
-7-
Pyramide des âges




















2) Le contexte scolaire
era) Dans le 1 degré
Effectifs et structures à la rentrée 2010
 Effectifs attendus :
public = 29551 élèves
privé = 7160 élèves

 Ecoles :
public = 312 écoles
privé = 64 écoles

 Postes : 1614 postes dans le public
329 contrats dans le privé

Organisation de la semaine scolaire
 306 écoles (98,02%) travaillent 24 heures par semaine réparties sur 8 demi-journées les lundi,
mardi, jeudi et vendredi.
 6 écoles (1,92%) travaillent 24 heures par semaine réparties sur 9 demi-journées les lundi, mardi,
mercredi matin, jeudi et vendredi. La dérogation a été accordée pour une durée de trois ans.
ndb) Dans le 2 degré
Effectifs et structures à la rentrée 2010
 Effectifs attendus :
public = 12 576 élèves en collèges
dont 480 élèves en SEGPA
5 568 élèves en lycées d’enseignement général et technologique
2 374 élèvescées professionnels
privé = 4 080 élèves en collèges
dont 59 élèves en SEGPA
1 179 élèves en lycées d’enseignement général et technologique
818 élèves en lycées professionnels

 Structures :
public = 37 collèges
6 SEGPA
8 lycées d’enseignement général et technologique
1 lycée polyvalent
7 lycées professionnels
privé = 15 collèges
1 SEGPA
1 lycée d’enseignement général et technologique
2 lycées polyvalents -8-
B) L’inspection académique
1) Le fonctionnement de l’Inspection académique
L’inspection académique est dirigée par un Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux
de l’Education nationale (IA-DSDEN). Dans le département, il exerce son autorité sur l’ensemble des
services et établissements de l’Éducation nationale, à l’exclusion de ceux de l’enseignement supérieur.
L’inspecteur d’Académie DSDEN applique les directives du recteur mais, dans le cadre de la
déconcentration, il dispose de pouvoirs propres délégués par le ministre ou le recteur.

Dans l’enseignement du premier degré, il décide de l’affectation ou du retrait des emplois puis de l’affectation
des professeurs des écoles ; il suit le travail des écoles avec l’aide des inspecteurs de l’Éducation nationale.
Dans l’enseignement du second degré, il est responsable de l’organisation et de la structure pédagogique
des collèges, il répartit leurs emplois. Il est responsable de la vie scolaire dans les établissements du second
degré.
Sous l’autorité de l’inspecteur d’Académie :
-Le secrétaire général dirige et coordonne l’ensemble des services administratifs.
-L’inspecteur de l’Education nationale adjoint coordonne et anime l’action du premier
degré.


Inspecteur de l'éducation nationale Inspecteur de l'Information et
Inspectrice d'académie, Directrice des Adjoint à l'Inspecteur d'académie de l'orientation
services départementaux de l'Education
nationale Olivier COTTET Valérie DESCHLER-BOULADOUX
Secrétariat : Sandrine CHAIGNE Secrétariat : Bérangère MOREAU
Annaïck LOISEL

Mission générale d’insertion Inspecteurs de l'éducation nationale Cabinet : Yann SEGUIN

Patrick DELAUNAY Préélémentaire Marie-Françoise CLISSON

Bressuire Yolande SECHET
Secrétaire générale Conseillers techniques Secrétariat Laetitia BALLU

Adaptation et Intégration scolaires (ASH) : Danièle ROLLAND Melle Dominique BERTHOME
Philippe MARSAULT Secrétariat : Muriel ANCEL Secrétariat Josette TRICHET

Enseignement Technique et Apprentissage : Niort OUEST-ASH Philippe MARSAULT
Laurent LAMBERT Secrétariat Marie-Line SUIRE

Service social en faveur des élèves : Niort SUD Josiane ALAMOME
Claudine CHOINIERE Secrétariat Monique SABADELLO

Service social des personnels : Parthenay Bernard CAVAILLES
Chantal SCHAFER Secrétariat Mauricette BILLEROT

Mission de promotion de la santé en faveur Saint-Maixent-NIORT Dominique BARZOTTI
des élèves : Secrétariat Béatrice PRIGENT
Médecin responsable : Joëlle CABANNES
Infirmière responsable : Marie-Christine RENARD Thouars Isabelle MAZARS
Secrétariat Marrietta PRESTOT
Service du personnel Service de la prospective Service de l’élève et de Service des affaires Centre départemental de
er(SRH) des écoles et des l’action éducative 1 et financières /Service traitement de l'information
ndétablissements 2 degrés Intérieur (CDTI) Yann-Eric PROUTEAU
(SPEE) (SEAE) (SAFSI) Nicole BUGEAUD
Gestion administrative et Guillaume STOLL Aurélie GORIN Isabelle BERGER
financière des personnels Maintenance des
erdu 1 degré (public & Gestion des moyens des Service intérieur applications nationales. Gestion des moyens des
privé), collèges publics et privés, écoles publiques et privées, Gestion matérielle et Mise en oeuvre de la base
Gestion des congés longs, carte scolaire des écoles études statistiques, projets financière de l’inspection élèves 1er degré.
des accidents du travail. d'école, vie scolaire et publiques. académique
action culturelle.



-9-
2) Des personnes-ressources départementales
GUITTON Michèle
Conseillère Pédagogique Départementale Arts Visuels
er erAction culturelle 1 degré assurant la coordination de l’action culturelle 1 degré
05.49.77.11.11. (poste 145)
michele.guitton@ac-poitiers.fr
BEJA Thierry
Conseiller Pédagogique Départemental Education
Education musicale Musicale et Arts Visuels
05.49.77.11.11. (poste 147)
thierry.beja@ac-poitiers.fr
GUITTON Michèle
Conseillère Pédagogique Départementale Arts Visuels
Arts Visuels
05.49.77.11.11. (poste 145)
michele.guitton@ac-poitiers.fr
SERVANT Michel
Directeur d’école d’application
Dispositif « École et cinéma » Ecole élémentaire Jules Ferry Niort
05.49. 24. 05. 45.
michel.servant@ac-poitiers.fr
CASSIN Yolande
Conseillère Pédagogique Départementale EPS
05.49.77.11.11. (poste 141)
EPS yolande.cassin@ac-poitiers.fr
Sorties scolaires
Intervenants extérieurs PETIT Françoise – Conseillère Pédagogique
Départementale EPS
05.49.77.11.11. (poste 141)
francoise.petit@ac-poitiers.fr
DELHOMME Michèle
Conseillère Pédagogique Départementale ELVE Langues vivantes étrangères
05.49.77.11.11. (poste 140)
michele.delhomme@ac-poitiers.fr
BLANCHET Bruno
Conseiller Pédagogique Départemental TICE TICE
05.49.77.11.11. (poste 140)
bruno.blanchet@ac-poitiers.fr
BRANDEAU Jocelyne
Conseillère pédagogique départementale Education
Education scientifique et développement
scientifique et développement durable. durable
05.49.77.11.11. (poste 145)
jocelyne.brandeau@ac-poitiers.fr
erC) Les circonscriptions du 1 degré
er1) Fonctions d’une circonscription du 1 degré
L’inspecteur de l’Education nationale (I.E.N.) est le responsable de la circonscription.
Le secrétariat de la circonscription assure le lien entre l’inspecteur de l’Education nationale et tous
ses partenaires : les écoles, les enseignants, les parents, les élus et l'inspection académique.
Les conseillers pédagogiques exercent des activités d'aide, d'impulsion et d'accompagnement
auprès des enseignants sous la responsabilité de l’inspecteur de l’Education nationale dont ils
sont les collaborateurs directs.
L’animateur informatique aide les enseignants à intégrer l’outil informatique dans leurs pratiques
de classe.
L’animateur LVE aide les enseignants des cycles 2 et 3 à mettre en œuvre l’enseignement des
langues vivantes.
- 10-
er2) Cartographie départementale des circonscriptions du 1 degré





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