Documents Politique Rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales (2009) Conseil D'Etat
Documents Comptabilité Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux Bourdin Joël, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales
Documents Comptabilité La collecte de la taxe d'apprentissage : mission d'audit de modernisation Geslin Arnaud, Denechere Agathe, Lajoumard Danièle, Nicolas Jean-Baptiste, Lenoir Christian, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Comptabilité La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres Lafitte Jean-Jacques, Portet Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation
Documents Droit et juridique Perceptions et perspectives du dialogue social dans les collectivités territoriales Cahuzac Fanny, Beauvois Emilie, Roge Aymée, Laville Cécile, Darbousset Lucie, Uzan Claire, Mckee Judith, Charbaut Grégoire, Heriard Christophe, Henry Jacques, Lepage Christophe, Marette Antoine, Baron Alexis, Boudard Alexis, Barry Pierre, Huthwohl Philippe, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale
Documents Droit et juridique Rapport relatif aux refus de la mixité dans les services collectifs Desforges Corinne, Battesti Jean-Pierre, Le Gourierec Louis, Plihes Nathalie, Goulam Yasmina, Inspection Générale De L'Administration
Documents Education L'égalité entre filles et garçons dans les écoles et les établissements Leroy Michel, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
Documents Débats et polémiques Action collective ("class action") : une loi pour rien? Christophe Leguevaques
Documents Autres Rapport sur la réforme des dotations de l'Etat aux collectivités locales Comité Des Finances Locales
Documents Autres Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports
Documents Autres Alcool : effets sur la santé - Expertise collective 2001 Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
Documents Autres SIDA : maladies associées - Expertise collective 1996 Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale
Documents Autres Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires Jarlier Pierre, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Censi Marc, De L'Énergie, Daniel Percheron
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2003 : état des lieux Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël
Documents Autres Evaluation du dispositif d'éducation à la santé à l'école et au collège Vienne Patricia, Pierre Naves, Mamecier Annie, Ravary Yvelyne, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Boutet Waiss Françoise, Salle Joël
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux Laignel André, Observatoire Des Finances Locales, Guene Charles
Documents Autres Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux Guene Charles, Laignel André, Observatoire Des Finances Locales