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Autres

L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers

O'Mahony Patrice, Brassens Bertrand, Angel Noémie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Implication des services de l'Etat dans les démarches de développement urbain durable

Kegelart Jean-Jacques, Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Decourcelle Jean-Pierre

Autres

La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009

Direction Générale De La Santé; Institut De Radioprotection Et De Surete Nucleaire ; Autorité De Sûreté Nucléaire

Autres

La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé

Yahiel Michel, De L'Emploi Et De La Santé, Toupillier Danielle, Ministère Du Travail

Autres

L'assurance responsabilité civile des professionnels de santé

De L'Emploi Et De La Santé, Johanet Gilles, Ministère Du Travail

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

Autres

La santé des femmes en France

Social Et Environnemental, Conseil Économique, Henon Dominique

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rosso-Debord Valérie, Forgues Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Caresche Christophe, Lecou Robert

Autres

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement

Autres

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Scherrer Franck, Institut D'Urbanisme De Lyon; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Plan Urbain, Martin Vanier, Paul Boino

Autres

L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final

Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales, Ministère De L'Équipement

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville

Montanola Anne, Délégation Interministérielle À La Ville

Autres

Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Levy Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Dupont Hervé

Autres

Gouvernance mondiale

Pierre Jacquet, Conseil D'Analyse Economique, Laurence Tubiana, Pisani Ferry Jean

Autres

Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007

Dejour Salamanca Dominique, Ledrans Martine, Institut De Veille Sanitaire

Autres

L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

Roubaud Jean-Marc, Présidence De La République

Autres

L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jeanbrau Christian, Chassard Yves, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Valter Clotilde, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Économique Et Financier, Coppinger Nathalie, Amidey Pierre

Autres

L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Bassinet Philippe, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Gilbert Pietryk

Autres

L'expérimentation d'une épreuve pratique de Mathématiques au baccalauréat de la série S - Année scolaire 2008 - 2009

Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Burban Anne

Autres

L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation, Frémeaux Philippe

Autres

L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil

Dessieux Gisèle, Saurat Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Autres

L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Jacques Dejean, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation

Henoque Maryse, André Legrand, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

Autres

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

Autres

L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Marc Romainville

Autres

L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Attali Alain, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École, Bressoux Pascal

Autres

L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité

Conseil National Du Tourisme, Diers Eric