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La France palliative

Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, De La Jeunesse, Marie De Hennezel

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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Ministère De La Culture Et De La Communication, Eymery Gérard, Cottet Jean-Pierre

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La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

De La Recherche Et De La Technologie, Blanchet René, Ministère De L'Éducation Nationale

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La Ville et l'enjeu du développement durable

Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement, Sauvez Marc

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L'avenir de la médecine du travail

Dellacherie Christian, Conseil Economique Et Social

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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Territoires Et Sociétés, Olivier Coutard, Pierre Veltz, May Nicole, Ecole Nationale Des Ponts Et Chaussees . Laboratoire Technique

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La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide

Viallon Stéphane, Bocquet Dominique, Des Finances Et De L'Industrie, Ministère De L'Économie

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La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?

Bigaut Christian, Conseil Economique Et Social

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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)

Lozach Jacques, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

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La fixation des prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cazenave Thomas, Bellec Gilles, Chalvron Jean-Guy De, Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Industrie, Bolliet Anne, Sartre Thibaut, Clouet Nicolas, De L'Énergie Et Des Technologies; Inspection Générale De L'Administration

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La gestion du système éducatif : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Cour Des Comptes

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La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis), Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur le statut et la réglementation des habitats légers de loisirs

Got Pascale, Leonard Jean-Louis, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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La modernisation de la gestion publique : un levier pour l'autonomie des universités

Granier-Fauquert Marie-Hélène, Dizambourg Bernard, Aime Pascal, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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La politique d'aide aux biocarburants

Cour Des Comptes

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La politique de développement des énergies renouvelables

Cour Des Comptes

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La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire

Roger Guesnerie, Haucoeur Pierre-Cyrille, Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies; Secrétariat D'Etat Au Développement Durable

Autres

La gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins

Cour Des Comptes

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La recherche publique française : une évaluation

Comité National D'Évaluation De La Recherche

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Le tourisme des années 2020 - Des clés pour agir

Viceriat Patrick, Conseil National Du Tourisme, Origet Du Cluzeau Claude

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L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité

Archimbaud Aline, Premier Ministre

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Leonard Jean-Louis, Got Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen

Sutour Simon, Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

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Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013

Vialatte Jean-Sébastien, Touraine Jean-Louis, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

La clave jeroglifica en la plenitud de su luz : opusculo que dedica al Congresso Pan-Americano el Pbro. Dámaso Sotomayor

Dámaso Sotomayor, The Getty Research Institute Research Library

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Le coût économique et social de l'autisme

Prado Christel, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Lemorton Catherine, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud

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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Filippetti Aurélie, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Lamour Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

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L'Inserm en 2012

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale