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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable

Lambert François-Michel, Rohfritsch Sophie, Assemblée Nationale

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Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action

Cour Des Comptes

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Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation

Berriat Anne, Chalvron Jean-Guy De, Mazoyer Christophe, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De La Police Nationale, François Cailleteau

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L'épidémiologie des traumatismes liés à la pratique du rugby - Revue de la littérature

Thelot Bertrand, Rigou Annabel, Institut De Veille Sanitaire

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La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation

Beaudroit Frédéric, Bornand Georges, Meary Bertrand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Des Armées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Lecerf Jean-René, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Peyronnet Jean-Claude, Pierre Fauchon

Autres

Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

Cardot Denis, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement, Lecointe Yves, Legrand Henri

Autres

La régionalisation ferroviaire

Chauvineau Jacques, Conseil Economique Et Social

Autres

Aéroports de proximité et aménagement du territoire

Lebrun Jacky, Conseil Economique Et Social

Autres

Le dispositif régional de l'InVS : Les Cellules interrégionales d'épidémiologie (Cire) - Missions, activités 2007

Gouezel Pascal, Institut De Veille Sanitaire

Autres

Le programme MATPHYTO - Matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires

Fevotte Joelle, Spinosi Johan, Institut De Veille Sanitaire

Autres

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Lalande Jean-Pierre, Bornand Georges, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie

Autres

Les nanomatériaux : sécurité au travail

Gaffet Eric, Agence Francaise De Securite Sanitaire De L'Environnement Et Du Travail

Autres

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Lucas André

La imprenta en Filipinas: Adiciones y observaciones a la imprenta en Manila de D. J.t. Medina

American Philosophical Society Library Wenceslao Emilio Retana, University Of Michigan

Autres

La sécurité des navires et de leurs équipages : des résultats inégaux, un contrôle inadapté

Cour Des Comptes

Autres

Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif

Bourget Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Labia Patrick

Autres

Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

Liebermann Claude, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Meaux Marie-Line

Autres

Rapport de mission « Les usages non alimentaires de la biomasse »

Alexandre Sylvie, Menthiere Catherine De, Thibault Henri-Luc, Lefebvre Etienne, Attali Christophe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, Claude Roy, De L'Énergie Et Des Technologies, Gault Jean, Texier Pierre-Henri, Toussaint Xavier, Guerin André-Jean, Rathouis Pierre, De L'Industrie, Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité

Legendre Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Liebermann Claude

Autres

Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Lalot Jean, Renvoise François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves

Autres

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

Autres

Surveillance des infections du site opératoire en France de 1999 à 2005 : Réseau ISO-Raisin - Résultats

Institut De Veille Sanitaire, Olivier Marion, L'Heriteau François

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2008

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

Autres

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Lebas Jacques, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre

Autres

Le dossier médical personnel (DMP)

Cholley François, Romenteau Pascale, Michel Gagneux, Boaretto Yann, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Philippe Dumas

Jardinage

Flore de Paris, genera et species, ou, Premire application faite du nouveau systme floral aux plantes vivantes

Louis-Franois Lefbure, The New York Botanical Garden The Luesther T Mertz Library

Autres

Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux

Paul-Dubois-Taine Olivier, Centre D'Analyse Stratégique

Autres

Le bilan de réforme de la médecine du travail

Aubin Claire, Pelissier Régis, De Saintignon Pierre, Veyret Jacques, Conso Françoise, Frimat Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche