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Autres

Enquête sur la rémunération des médecins et chirurgiens hospitaliers

Lannelongue Christophe, Dusehu Etienne, Khennouf Mustapha, Mordelet Patrick, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Geffroy Loic, Laurent Chambaud

Autres

La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008

Cazenave Thomas, Jutteau Maud, Guidée Renaud, Alain Quinet, Inspection Generale Des Finances

Autres

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Martin Hirsch, Présidence De La République; Premier Ministre; Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté

Autres

Rapport de synthèse sur la gestion du revenu minimum d'insertion (RMI)

Chevallereau Jean-François, Moleux Marguerite, Rougier Isabelle, Laroque Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Questions européennes

Pisani Ferry Jean, Conseil D'Analyse Economique, Le Cacheux Jacques, Pierre Jacquet

Autres

Evaluation de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 décentralisant le RMIet créant le RMA - Rapport de synthèse

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Corlay Delphine, Thierry Michel, Lenoir Christian, Fontanel Lassalle Marie

Autres

L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation

Dantoine Hélène, Gratieux Laurent, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Vachey Laurent, Dupays Stéphanie

Autres

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Autres

Les équipes mobiles gériatriques au sein de la filière de soins

Rousseau Anne-Chantal, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bastianelli Jean-Paul

Autres

L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement

Laffineur Marc, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bonrepeaux Augustin

Autres

Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne : analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France

Tricard Dominique, Crepey Georges, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Rousseau Giral Anne-Chantal

Autres

Les essais cliniques chez l'enfant en France

Françoise Lalande, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2008

Cour Des Comptes

Autres

Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités

Debet Loïc, El Boukili Siham, Laude Elise, Longueville Etienne, Schlaeppi Laurianne, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Centre National De La Fonction Publique Territoriale, Daniaud Maëlle

Autres

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Inspection Générale De L'Administration

Autres

L'aide complémentaire santé en 2007 - Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu des contrats ayant ouvert droit à l'aide complémentaire santé en 2007 (en application de l'article L.863-5 du Code de la Sécurité Sociale)

Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Lefevre Antoine

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales

Labazée Georges, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

Autres

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Inspection Generale Des Finances, Alain Quinet, Cazenave Thomas, Guidée Renaud

Autres

Le financement de la protection sociale

Duthilleul Anne, Conseil Economique Et Social

Autres

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le cumul des mandats

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Labazée Georges, Buffet François-Noël

Autres

L'impact de l'allongement de la durée de la vie sur les systèmes d'aides et de soins

Coquillion Michel, Conseil Economique Et Social

Autres

La sécurité sociale - Septembre 2007

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales

Jarraud-Vergnolle Annie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Lardeux André, Paul Blanc

Autres

Rapport au ministre de la culture et de la communication sur la mise en place d'une structure permanente de concertation et de médiation de l'économie du livre, chargée d'assurer une transparence accrue des relations commerciales et de garantir les équilibres visés par la loi de 1981 relative au prix du livre

Lamy Francis, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation

Deumie Bernard, Labia Patrick, Dupont-Kerlan Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les pensions de réversion

Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Rapport concernant l'éventuelle construction d'une salle de concert dédiée à la musique symphonique à Paris

Larquie André, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Alquier Jacqueline, Le Texier Raymonde, Rozier Janine, Vasselle Alain, Paul Blanc, Henneron Françoise, Payet Anne-Marie, San Vicente-Baudrin Michèle, Gilbert Barbier, Sénat. Commission Des Affaires Sociales