"Sissi"

Techniques

Final report of a mission carried out in Portugal from 28 01 2002 to 1 02 2002 in order to audit the

Littérature

Senate Resolution 6; 41st Congress, 1st Session - A Bill to provide stationery for Congress and the several - departments, and for other purposes

United States. Congress. Senate

Savoirs

Compte-rendu de la deuxième session du congrès des sociétés savantes savoisiennes : tenu à Annecy les 25 & 26 août 1879

Congrès Des Sociétés Savantes Savoisiennes

Actualité, évènements

L'arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme sur l'interdiction de porter une tenue destinée à dissimuler son visage dans l'espace public en France.

Médias

Frost & Sullivan: Increased Dependency on Data Centers for Mission-critical Applications Sustains Global Data Center UPS Market

Autres

Mission relative aux difficultés financières de l'aide à domicile et aux modalités de tarification et d'allocation de ressources des services d'aide à domicile pour publics fragiles

Poletti Bérengère, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Cahuzac Jérôme, Le Guen Jacques, Assemblée Nationale

Autres

Rapport d'information fait en application de l'article 145 du Règlement au nom de la Mission d'information sur la pratique du voile intégral sur le territoire national

Raoult Eric, André Gerin, Assemblée Nationale

Comptabilité

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales

Assemblée Nationale, Hervé Mariton

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome II : comptes rendus des déplacementset des auditions

Sénat, Chatillon Alain

Comptabilité

Rapport fait au nom de la Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Assemblée Nationale, Le Garrec Jean, Lemiere Jean

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Japon du 10 au 17 septembre 2008

Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Emorine Jean-Paul, Braye Dominique, Giraud Adrien, Reiner Daniel, Desessard Jean, Hérisson Pierre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Inde du 19 au 17 avril 2008

Valade Jacques, Dupont Jean-Léonce, Pierre Martin, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Legendre Jacques, Thiolliere Michel, Jean-François Humbert, Lagauche Serge, Dufaut Alain, Dauge Yves

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 11 au 17 septembre 2007

Fortassin François, Emorine Jean-Paul, Beaumont René, Darniche Philippe, Texier Yannick, Cornu Gérard, Dussaut Bernard, Boyer Yolande, Didier Evelyne, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007

César Gérard, Gaudin Christian, Pointereau Rémy, Dominati Philippe, Herviaux Odette, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion de la mission de suivi et d'évaluation de l'utilisation des fonds accordés aux victimes du tsunami

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères, Blum Roland

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Cornu Gérard, Pastor Jean-Marc, Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en Russie du 12 au 19 septembre 2004

Valade Jacques, Papon Monique, Broissia Louis De, Dupont Jean-Léonce, Blandin Marie-Christine, Dupont Ambroise, Renar Ivan, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie

Dufau Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome I : Rapport

Deriot Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome II : Auditions

Deriot Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali

Guilloteau Christophe, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées

Berge-Lavigne Maryse, Nogrix Philippe, De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères

Droit et juridique

Contrôle thématique des services déconcentrés des ministères sociaux portant sur l'exercice des fonctions support - rapport de synthèse : mission d'audit de modernisation

Brillaud Florence, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Penaud Pascal, Puydebois Cédric

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie

Guegot Françoise, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

Education

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF

Bouvard Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Claeys Alain, De L'Économie Générale Et Du Plan

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique

Vidal Marcel, Tholliere Michel, Ralite Jack, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation, Grosperrin Jacques

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales