Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments

Guillaume Malochet, Fourel Christophe, Centre D'Analyse Stratégique; Direction Générale De La Cohésion Sociale

Description

Deux années durant, entre septembre 2010 et avril 2012, le Centre d'analyse stratégique (CAS) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) ont organisé une série de quatorze séminaires publics sur les instruments et les acteurs des politiques de cohésion sociale. Le présent rapport livre le fruit des réflexions produites à cette occasion.

Sujets

• Politique sociale
• Climat social
• Société

Informations

• Publié par: rapports-societe
• Publié le: 01 février 2013
• Nombre de lectures: 26
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Centre
sd’traantaélgyisqeue

RAPPORTS
Fvrier 2013& DOCUMENTS

Les politiques de cohsion sociale
Acteurs et instruments

Questions sociales

Travaux coordonns par
Christophe FoureletGuillaume Malochet

www.strategie.gouv.fr

uilla

u

m

e M

alo

ch

e

t

r

a

s p

é

n

n

o

C

3

r

h

s

i

ophe

t

Fo

r

u

e

el

G

t

o

o

r

d

u

x

c

r

a

v

a

Les politiques
de cohésion sociale

Acteurs et instruments

T

é

v

F

0

1

2

e

r

r

i

Centre d’analyse stratégique
www.strategie.gouv.fr

- 2
-

Directio n générale de la cohésion sociale
www.social-sante.gouv.fr

Avant-propos

Les inquiétudes sur la cohési on sociale prennent, avec les
crises économiques récentes, une ampleur particulière.
Outre la montée des inégalités, de nombreuses lignes de
fracture affaiblissent le ciment des sociétés européennes
travaillées par l’individualis me. Selon un récent baromètre1,
seuls 38 % de nos concitoyens pensent que la société
française offre à chacun la place qu’il mérite. Outre le
phénomène de décrochage des populations les plus
vulnérables, qui oblige à repens er les politiques de soutien,
le sentiment de déclassement affecte une part croissante
de la population, en part iculier parmi les classes
moyennes, qui se sentent victim es d’évolutions qu’elles ne
maîtrisent plus : contraction du marché de l’emploi, cherté
des logements, persistance des mécanismes de discri-
mination, croissance de l’insécurité sociale, etc. Ces
phénomènes alimentent l’idée d’une fragmentation accrue
de la société française.

Face à cette situation, les pouvoirs publics demeurent en
première ligne. Quand on demande à nos concitoyens de
désigner les acteurs les plus légitimes à intervenir pour
améliorer la cohésion sociale, ils citent d’abord l’État (35 %
des répondants de ce même baromètre), puis les
collectivités locales, communes, départements et régions
(30 % au total). Seul un quart d’entre eux s’en remet à
l’action individuelle. Voilà qui constitue pour les pouvoirs
publics une marque de confiance mais surtout un défi
renouvelé dans un contexte où les anciens repères se
voient déstabilisés.

Il s’agit donc à la fois de mieux répondre aux attentes et
aux besoins de nos concitoyens les plus vulnérables, de
renforcer les dispositifs de prévention et de trouver de
nouvelles modalités d’action contre les conséquences
sociales de la pauvreté, du chômage, des discriminations
selon l’origine, des inégalités sociales et territoriales, etc.
Le spectre d’action est large. Mais quelles sont les
méthodes les plus appropriées à cet impératif de
promotion de la cohésion sociale et par quels acteurs
peuvent-elles être portées ?

1 ( CODERC B),1120reètomaralc d eoi nhoséale.socir l’ Pour sue osr peaiels coisnocohé la ion,opin
les ef ednl ed al amedisal àéeudÉtrée builsc ,vuiosrp n des po l’actiote nucahc ed stroertc aiDoi n
générale de la cohésion sociale, Collection des rapports, n° 275, juin.

Centre d’analyse stratégique
www.strategie.gouv.fr

- 3 -

Directio n générale de la cohésion sociale
www.social-sante.gouv.fr

Les politiques de cohésion sociale

Telles sont les questions qui guident ce rapport , issu d’un partenariat entre le Centre
d’analyse stratégique (CAS) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).

Deux années durant, entre septembre 2010 et avril 2012, nos deux administrations ont
organisé une série de quatorze séminaires publics sur les instruments et les acteurs
des politiques de cohésion sociale. Le prés ent rapport livre le fruit des réflexions
produites à cette occasion à partir d’une triple ambition.

La première est d’éclairer la décision publiq ue par les apports de la recherche la plus
récente. Il s’agit d’une dimension essentielle . L’adaptation des politiques de cohésion
sociale aux transformations que l’on vient d’évoquer ne peut se réaliser à partir de
diagnostics hors-sol. Les équipes du CAS et celles de la DGCS ont donc veillé à ce
que chaque séminaire s’appuie sur la cont ribution d’universitaires reconnus. Plus
d’une centaine d’experts sont ainsi interve nus lors de nos différentes rencontres.

Notre deuxième ambition consiste à mettre en lumière des exemples de bonnes
pratiques locales. Sur chacun des thèmes retenus, nous avons donc effectué un
travail de repérage des innovations locales . Notre conviction est que la force de
l’exemple – dès lors que celui-ci est évalué – contribue à lever les freins institutionnels
et économiques que peuvent rencontrer les politiques de cohésion sociale. Repérer
des méthodes nouvelles, des acteurs émer gents, des arrangements institutionnels
originaux : tel était le leitmotiv de nos équipes.

Notre troisième ambition, dans le prolongement des précédentes, a porté sur la
dimension internationale de nos travaux. Le diagnostic en demi-teinte que nous avons
établi sur l’état de la cohésion sociale ne concerne pas que la France. Aller regarder
ailleurs, c’est donc d’abord constater que les problèmes s’y posent souvent de façon
similaire. Mais c’est aussi s’apercevoir qu e les réponses institutionnelles diffèrent
sensiblement. En mettant ainsi en éviden ce des configurations diverses, ce rapport
constituera à n’en pas douter un outil de tr avail pour l’ensemble des professionnels
qui agissent en faveur de la cohésion sociale.

Centre d’analyse stratégique
www.strategie.gouv.fr

- 4 -

Directio n générale de la cohésion sociale
www.social-sante.gouv.fr

Sommaire

Introduction– De l’action sociale à la cohésion sociale.
Vers un nouveau modèle d’int ervention publique ?
ochet, Christophe FourelRap__________
GuilumaaelmSM llëaa a 9 te h
1 9Une crise de la cohésion sociale
_______________________________________
2 11 sur la cohésion socialeDeux cycles de séminaires
______________________
3 _____________ de la cohésion sociale rvice l’action publique au seRep nser
e 14

Points de vue

Dominique Schnapper ____ 17
_______________________________________________
Martin Hirsch 22
___________________________________________________________
ry __________________________________________________________
Michel Thie 25
____________________________________________________________
Gilda Farel 31
Nicole Maestracci 33
_______________________________________________________
_______________________________________________________
Michel Chauvière 36
____________
40

Nicolas Duvoux
_____________________________________________

Première Partie
La cohésion sociale par ses instruments

Chapitre 1– La recherche-action

ph _________________________________________________
Raaël Slama 45

1Une approche participative et formative pour conduire
le changement social ________________________________ 45
_ ______________
2 48De la recherche-action à la recherche-interventi