rapports-societe

La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)

Door Jean-Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Blandin Marie-Christine

Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Autume Christine D', Guidicelli Henri

Mission relative aux difficultés financières de l'aide à domicile et aux modalités de tarification et d'allocation de ressources des services d'aide à domicile pour publics fragiles

Poletti Bérengère, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être - Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

Premier Ministre; Ministère De La Santé Et Des Sports, Lasbordes Pierre

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

Les orientations de la politique de l'immigration - Septième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Dord Dominique, Familiales Et Sociales, Panafieu Françoise De

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

Rapport sur la perspective d'organisation d'Etats généraux de la lutte contre l'alcoolisme

Jeandet Mengual Emmanuèle, Bertrand Xavier, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge des personnes en situation de handicap

Bonnet Maurice, Conseil Economique Et Social

Rééquilibrer les structures d'âge en France : natalité, fécondité, quelle politique de long terme ?

Conseil Economique Et Social, Jean Billet

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009

Versini Dominique, Défenseur Des Enfants

200 Propositions pour construire ensemble leur avenir - Livre d'or de la consultation nationale Parole aux jeunes

Versini Dominique, Défenseur Des Enfants

L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever

Letchimy Serge, Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Intérieur, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer

L'aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Observations définitives sur les comptes d'emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour

Cour Des Comptes

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'application de la convention Aeras s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Hermange Marie-Thérèse

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au seindes couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Bousquet Danielle, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Guy Geoffroy, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Werner François, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lubek Pierre, Laroque Michel

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Feltz François, Michel Gagneux, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale De L'Administration, Langlais Jean-Louis

Etude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Laboratoire Mediterraneen De Sociologie (Aix-En -Provence); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Ministère De L'Éducation Nationale, Roger Establet, Zaffran Joël, Direction De L'Évaluation Et De La Prospective

Enquête : le mode de vie des résidents en foyers pour isolés à la SONACOTRA : rapport final

Sonacotra, Bernardot Marc

Les Jeunes et le monde associatif dans les quartiers en difficulté : rapport à M. le Premier ministre

Demassieux Claude, Premier Ministre

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Jean-Paul Zoyem, Societe Infopresse (Antony, Charbonnel Jean-Michel, Hauts-De-Seine); Commissariat Général Du Plan

Exclusion et pauvreté en milieu scolaire

Robert Chapuis, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Jean-François Mattei, Premier Ministre, Le Boursicot Marie-Christine

Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre

Bonnemaison Gilbert, Commission Des Maires Sur La Securite

Suivi de l'objectif de baisse d'un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement - Décembre 2010

Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

Rapport d'activité déposé au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Juillet 2007 Novembre 2008

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Sixième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement

Observatoire National De L'Enfance En Danger

Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions

Blisko Serge, Pillet François, Gilbert Barbier, Branget Françoise, Assemblée Nationale; Sénat