Droit Pénal - Page 4

Droit et juridique

Mohamed Kamel Charfeddine (sous la dir. de). Livre du Centenaire du Code des obligations et des contrats, 1906-2006 - compte-rendu ; n°4 ; vol.59, pg 949-951

Xavier

Droit et juridique

La place de la victime dans le procès pénal en droit libanais - article ; n°4 ; vol.59, pg 891-924

Becheroui

Droit et juridique

Regards sur le droit brésilien - article ; n°4 ; vol.59, pg 1239-890

Païva De Almeida

Droit et juridique

L’extension du système de juge unique en Europe - article ; n°3 ; vol.59, pg 647-671

Parisi

Droit et juridique

La contrefaçon en droit chinois de la propriété intellectuelle - article ; n°2 ; vol.59, pg 361-382

Zhang

Droit et juridique

La responsabilité des juges, ici et ailleurs - article ; n°4 ; vol.58, pg 1049-1093

Canivet

Droit et juridique

Adoption en Angleterre du style législatif en vigueur sur le continent : espoirs déçus et perspectives d’avenir - article ; n°3 ; vol.58, pg 809-832

Steiner

Droit et juridique

L’euthanasie en droit français - article ; n°2 ; vol.58, pg 657-671

Byk

Droit et juridique

Mariage et partenariats homosexuels en droit international privé français - article ; n°2 ; vol.58, pg 409-438

Fulchiron

Droit et juridique

Constat sur le respect du principe nulla poena sine lege par les tribunaux pénaux internationaux - article ; n°1 ; vol.58, pg 185-209

Scalia

Droit et juridique

La répudiation, quels obstacles pour les Marocains résidant en France ? (Exercice au Maroc et reconnaissance en France) - article ; n°1 ; vol.58, pg 47-59

Sarehane

Droit et juridique

Le plaider coupable, confrontation des droits américain, italien et français - article ; n°2 ; vol.57, pg 473-491

Pradel

Droit et juridique

Le statut de l’enfant dans l’Océan indien : l’enfant mahorais - article ; n°2 ; vol.57, pg 291-343

Cadou

Droit et juridique

Le Commissaire aux droits de l’homme, protecteur des droits des citoyens devant l’administration en Russie - article ; n°1 ; vol.57, pg 171-194

Viel

Droit et juridique

Responsabilité civile et naissance d’un enfant. Aperçu comparatif - article ; n°1 ; vol.57, pg 103-139

Lorentz

Droit et juridique

Les USA pays des droits de l’Homme ? Un instrument universel de protection des droits de l’Homme méconnu : le US Alien Claim Act - article ; n°3 ; vol.56, pg 603-622

Renaudie

Droit et juridique

A. Wald (dir.). Aspectos Polêmicos da Ação Civil Publica - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 273-274

Edouard

Droit et juridique

Hideo Tanaka avec Malcom D. H. Smith. The Japanese Legal System, Introductory Cases and Materials - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 270-273

Betinio

Droit et juridique

Jean Pradel. Droit pénal comparé - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 260-261

Spencer John

Droit et juridique

Kerstin Peglow. Le contrat de société en droit allemand et en droit français comparés - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 254-258

Frédérique

Droit et juridique

Paolo Pallaro, Libertà della persona e trattamento dei dati personali nell’Unione europea - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 251-254

C.

Droit et juridique

Valérie Michel. Recherches sur les compétences de la Communauté - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 246-249

Berranger Thibaut

Droit et juridique

Thomas Meindl. La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles françaises et allemandes - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 243-246

Jean-Pierre

Droit et juridique

Xavier Martin. Mythologie du Code Napoléon. Aux soubassements de la France moderne - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 242-243

Christian

Droit et juridique

Alexandre Malan. La concurrence des conventions internationales dans le droit des conflits de lois - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 240-241

Vareilles-Sommières P.

Droit et juridique

Nicholas Kasirer et Pierre Noreau (dir.). Sources et instruments de justice en droit privé - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 237-239

Loïc

Droit et juridique

Michelle Cumyn. La validité du contrat suivant le droit strict ou l’équité: étude historique et comparée des nullités contractuelles - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 230-234

Vera

Droit et juridique

Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli, Catherine Wallaert (dir.). Dictionnaire comparé du droit d’auteur et du copyright - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 228-230

Christophe

Droit et juridique

Mauro Bussani et Vernon V. Palmer, Pure Economic Loss in Europe - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 224-228

Yves

Droit et juridique

Guillaume Blanc-Jouvan. L’après-contrat. Étude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique - note biblio ; n°1 ; vol.56, pg 223-224

Christian