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Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville

Cavallier Georges, Ministère De La Ville

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Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche

Ministère De La Recherche. Direction De La Technologie

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Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme

Boutin Jean-Noël, Desbazeille Bertrand, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Numérisation de la diffusion terrestre de la télévision et de la radio : livre blanc

Des Technologies De L'Information Et Des Postes, Direction Générale De L'Industrie, Ministère De La Culture Et De La Communication; Service Juridique Et Technique De L'Information Et De La Communication; Secrétariat D'Etat À L'Industrie

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Financement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Evaluation de l'option tarifaire dite globale

Nathalie Destais, Ruol Vincent, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Thierry Michel

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La fonction de contrôle au sein des institutions AGIRC et ARRCO

Laroque Michel, Romenteau Pascale, Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites

Moreau Yannick, Premier Ministre

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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

Nadeau Jacques, Casteigts Michel, Rochard Joël, Rochet Pierre, Pelletier Fabienne, Furst Xavier De, Gombert Michel, Puech Patrick, Bernard Jullien, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration

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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets

Viel Dominique, De L'Énergie, Marcus Vincent, Nicklaus Doris, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie

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Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3

Dubois Dominique, Fraval Yann, Commissariat General Du Plan, Niclot Claire

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La prise en charge sociale et médico-sociale des personnes âgées face à la canicule de l'été 2003

Lacaze Didier, Leger Anne-Marie, Noury Didier, Laroque Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport annuel d'activité 2001 (Extraits)

Boutin Jacqueline, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Équipement, Du Tourisme Et De La Mer; Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Du Logement, Nicol Christian, Des Transports, Ministère De L'Économie

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Analyse comparative de l'activation de la protection sociale en France, Grande-Bretagne, Allemagne et Danemark

Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Ndongo Samba Sylla, Eydoux Anne, Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis)

Autres

Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement

Pondaven Philippe, Rouques Gilles, Nosmas Jean-Patrice, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues

Barthelemy François, Nicolazo Jean-Loïc, Conseil Général Des Mines; Inspection Générale De L'Environnement, Xavier Martin

Autres

Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires

Nair Sami, Premier Ministre

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Phénomènes émergents liés aux drogues en France en 2002 : quatrième rapport national du dispositif TREND

Bello Pierre-Yves, Gandilhon Michel, Toufik Abdalla, Giraudon Isabelle, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies, Nicolas Bonnet

Autres

Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables

Boye Henri, Nataf Jean-Michel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies, Clément Pascal, Caquot Emmanuel, La Cochetiere Loïc De, Sergent Philippe, De L'Industrie

Autres

Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Plasait Bernard, Sénat, Nelly Olin

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Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Burdeau Michel, Legendre Henri, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Nau François

Autres

Les aides publiques en direction des familles : ampleur et incidences sur les niveaux de vie

Valérie Albouy, Haut Conseil De La Population Et De La Famille, Nicole Roth

Autres

Rapport sur l'équilibre des Fonds d'épargne

Noyer Christian, Des Finances Et De L'Industrie, Philippe Nasse, Ministère De L'Économie

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Terrier Gérard, Nauche Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Autres

Rapport sur le centre de traitement et de valorisation de déchets industriels de la société ARF à Vendeuil (Aisne)

Hirtzman Philippe, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

Prime Jean-Louis, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Ribiere Georges

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Analyse des attitudes de médecins et de dentistes à l'égard des patients bénéficiant de la Couverture Maladie Universelle - Une étude par testing dans six villes du Val-de-Marne

Despres Caroline, Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie, Naiditch Michel

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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais

Nau François, Conseil Général De L'Alimentation, Pin Xavier, Garcin Jean-Loup, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Nayrou Henri, Cohen Pierre, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

Narring Pierre, Menager Thierry, Malfilatre Yves, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Etudiants étrangers et marché du travail : une comparaison Allemagne, France, Royaume-Uni

Nicolas Charles, Frédéric Lainé, Jolly Cécile, Commissariat Général À La Stratégie Et À La Prospective