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La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques

Gerard François, Rochas Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Surpopulation des sangliers en Ardèche

Laffitte Jean-Jacques, Guidot Giles, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement

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Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte

Burdeau Michel, Durville Jean-Louis, Lassaigne Yves, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Garcin Jean-Loup

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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation

Gaill Françoise, Commere Bernard, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, Lafon Xavier, Hubert Claire, Du Développement Durable Et De La Mer

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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social

Levert Eric, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Eoche-Duval Christophe, Becouarn Yann, De L'Énergie

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Transparence financière des associations : rapport

Lecolle Michel, Arnoult-Brill Edith, Conseil National De La Vie Associative

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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

Wauters Alain, Lavoisier Alain, Lafont Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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La surveillance des infections invasives à méningocoques en France en 2000 - Évaluation quantitative par la méthode de capture-recapture à 3 sources

Perrocheau Anne, Institut De Veille Sanitaire

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La prévention en matière de santé

Guy Robert, Conseil Economique Et Social

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Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Conseil Général De L'Alimentation, Truchot Claude, Legroux Jean-Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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La rénovation de la voie professionnelle

Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Cuisinier Jean-François, Brigitte Doriath

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La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France

Ndongo Samba Sylla, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Jean-Claude Barbier, Seine-Saint-Denis)

Autres

La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités

Institut De Veille Sanitaire

Autres

La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance

Auverlot Dominique, Centre D'Analyse Stratégique, Pouliquen Hervé, Stoffaes Christian

Autres

La transition professionnelle des jeunes sortant de l'enseignement secondaire : rapport d'activité 2001-2002

Haut Comité Éducation-Économie-Emploi, André Gauron

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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Ornellas Christian D'

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La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer

Tissot-Colle Catherine, Conseil Économique, Jean Jouzel, Social Et Environnemental

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La transition énergétique dans les transports

Duchemin Bruno, Conseil Économique, Genest Sébastien, Social Et Environnemental

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La télévision numérique terrestre

Boyon Michel, Premier Ministre

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La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution

Gallot Jérôme, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Cenat Jean-Luc, Myriem Mazodier, Tristan Chalon, Figarella Jean, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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La violence à la télévision : rapport de Mme Blandine Kriegel à M. Jean-Jacques Aillagon ministre de la culture et de la communication

Kriegel Blandine, Ministère De La Culture Et De La Communication. Mission D'Évaluation, D'Analyse Et De Propositions Relatives Aux Représentations Violentes À La Télévision

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Le 3ème cycle de médecine générale dans les universités françaises

Culturel Et Professionnel, Flamant Robert, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

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Grenelle de l'environnement - Chantier n°15 « Agriculture écologique et productive »

Paillotin Guy, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Layre Bernard, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie

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Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Alain Bergounioux, François Dubet, Ministère De L'Enseignement Scolaire, Duru-Bellat Marie

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Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Dominique Taddei, Cueva Simon, Groupe De Recherche Sur L'Efficacite Industrielle (Paris); Commissariat Général Du Plan, Eric Heyer

Autres

Les usages de drogues des adolescents parisiens : analyse de l'enquête ESCAPAD Paris 2004

Spilka Stanislas, Stéphane Legleye, Beck François, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire, Le Guen Jacques

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Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Ministère De La Justice, Deschamps Jean-Pierre

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Le Devenir de l'Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale

Dreyfus Bernard, Centre National De La Fonction Publique Territoriale