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Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Présidence De La République, Legmann Michel

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L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement, Ornellas Christian D'

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Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Billon Alain, Dupont Jean-Loup, Ghys Gérard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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La prévention des contentieux communautaires

Merrheim Guy, Thierry Lavoux, Inspection Generale De L'Environnement

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Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique

Cour Des Comptes

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Evaluation de la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'éducation à la sexualité, à la contraception et à l'interruption volontaire de grossesse en Outre-mer

Jourdain Menninger Danièle, Aubin Claire, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Laurent Chambaud

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Le livre en Europe centrale

Grund Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication

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Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Gruel Louis, Claude Grignon, Observatoire National De La Vie Étudiante

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Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense

Cour Des Comptes

Autres

Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse

Aubin Claire, Laurent Chambaud, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle

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Le marché des aides techniques

Délégation Interministérielle Aux Personnes Handicapées

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Les retours d'expérience des inondations catastrophiques et les inspections des services déconcentrés en charge des risques naturels réalisés depuis l'année 1999

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

Autres

Le médicament à l'hôpital

Woronoff Lemsi Marie-Christine, Bastianelli Jean-Paul, Monier Bernard, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Grall Jean-Yves

Autres

La mort à l'hôpital

Veber Olivier, Françoise Lalande, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

Femenias Alain, Gazeau Jean-Claude, Palat Pierre, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies

Autres

Le nouveau statut de l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat (ENTPE)

Pilverdier Jean-Pierre, Vaulont Isabelle, Dutruy Serge, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La santé des personnes sans chez soi - Plaidoyer et propositions pour un accompagnement des personnes à un rétablissement social et citoyen

Girard Vincent, Estecahandy Pascale, Pierre Chauvin, Ministère De La Santé Et Des Sports

Autres

Le pacte civil de solidarité, réflexions et propositions de réforme

Ministère De La Justice

Autres

Le passage à la facturation directe des établissements de santé anciennementsous dotation globale

Aballea Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Delahaye-Guillocheau Valérie, Gatier Jérôme

Autres

Le parrainage international

Cour Des Comptes

Autres

Evaluation des mesures du plan cancer 2003-2007 relatives au dépistage et àl'organisation des soins

Brigitte Gresy, Laurent Chambaud, Guillermo Véronique, Fery-Lemonnier Elisabeth, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

Autres

Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005

Conseil Economique Et Social

Autres

Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection

Laurens Denis, Ravard Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Balland Pierre, Lalande Jean-Pierre, Cassayre Yves, Lazerges Roland, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité

Autres

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

Pin Xavier, Linet Marcel, Barthelemy François, Quevremont Philippe, Lazerges Roland, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public

Gourinchas Bernard, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Le renouvellement des concessions hydroélectriques

Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Finances

Autres

Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur

Observatoire Des Stratégies Industrielles, Christian Hoarau

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Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Brassens Bertrand, Thiard Pierre-Emmanuel, Tregoat Jean-Jacques, Coustin Hélène De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Subremon Patrick, Dole Philippe

Autres

Le risque de transmission à l'homme des virus influenza aviaires

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments