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Le site universitaire d'Aix-Marseille

Groshens Jean-Claude, Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements À Caractère Scientifique

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Le site universitaire de Grenoble

Comité National D'Évaluation Des Établissements À Caractère Scientifique, Schmitt Adrien, Culturel Et Professionnel

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Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Van Lerberghe Patrice, Balme Pierre, Dupont Jean-Loup, Srodogora Suzanne Bella, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Bonaccorsi François, Goujon Marc

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Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Bonaccorsi François, Srodogora Suzanne, Dupont Jean-Loup, Van Lerberghe Patrice, Balme Pierre, Goujon Marc, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

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Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Crepey Edouard, Stirn Bernard, Ministère De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'Etat

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Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs

Balland Pierre, Manfredi André, Inspection Generale De L'Environnement

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Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Markovich Malka, Commission Nationale Contre Les Violences Envers Les Femmes. Sous Commission Prostitution Et Traite Des Êtres Humains À Des Fins Sexuelles, Hazan Adeline

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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel

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Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)

Remy Pierre-Louis, Dorison Alain, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation

Inspection Generale Des Finances, François Cailleteau

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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

Hossard Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie

Vienot Alain, Postel-Vinay Daniel, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Institut National De La Statistique Et Des Études Économiques, Dupays Stéphanie

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Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

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La pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle

Véronique Hespel, Berthod-Wurmser Marianne, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Universite Des Sciences Sociales (Toulouse); Commissariat Général Du Plan, Crampes Claude, Cremer Jacques, Helmuth Cremer

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Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes

Mons Jean-Louis, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Logement

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Les Adaptations à apporter à la fiscalité et au mode de calcul des cotisations sociales agricoles : rapport au Premier ministre

Cahuzac Jérôme, Marre Béatrice, Premier Ministre

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La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer

Des Relations Sociales Et De La Solidarité; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, William Dab, Ministère Du Travail

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Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Gaumand Claude, Inspection Generale De L'Environnement, Lafitte Jean-Jacques

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Les Aides aux entreprises : technologie, innovation, investissement, qualité et entreprises en difficulté : rapport et propositions au Premier ministre

Carayon Bernard, Premier Ministre

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Les Archives en France : rapport au Premier ministre

Braibant Guy, Premier Ministre

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Les Aspirations de la jeunesse en 1995

Confederation Generale Du Travail Force Ouvriere, Amar Cécile

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Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000

Conseil D'Etat

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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Breton Thierry, Leost Hervé, Lannelongue Christophe, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les Balkans occidentaux et l'Union européenne

Terrenoire Alain, Conseil Economique Et Social

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La création des agences régionales de santé

Ritter Philippe, Ministère De La Santé, De La Jeunesse Et Des Sports

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Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Hugel Frédéric, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

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Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins

Fieschi Marius, Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées

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La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Burstin Anne, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Buguet Béatrice, Deumie Bertrand

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Les Cellules souches adultes et leurs potentialités d'utilisation en recherche et en thérapeutique : comparaison avec les cellules souches embryonnaires

Ministère De La Recherche, François Gros