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La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires

Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie ; Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation; Ministère De L'Environnement

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Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Guyau Luc, Social Et Environnemental, Conseil Économique

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La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Serrou Bernard, Premier Ministre

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Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand

Robineau Yves, Commissariat Général Du Plan; Conseil National De L'Évaluation

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Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires

Commissariat General Du Plan, Monchatre Sylvie, Germe Jean-François, François Pottier

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Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre

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Les mutualisations entre établissements

Vimont Daniel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Les nanotechnologies : éthique et prospective industrielle

Roure Françoise, Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Jean-Pierre Dupuy

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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La Situation du centre de stockage de la Manche

Turpin Michel, De La Poste Et Des Télécommunications; Ministère De L'Environnement, Ministère De L'Industrie

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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003

Bartet Jean-Hugues, Foin Patrice, David Jean-Pierre, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Perriez Franck, Barthelemy François, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Du Génie Rural

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Les obligations de gardiennage dans les ensembles locatifs HLM : évaluation de la mise en oeuvre du décret n° 2001-1561 du 28 décembre 2001

Chognot André, Grunspan Jean-Pierre, Guinard Loïc, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français

Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Les parcours d'intégration

Haut Conseil À L'Intégration

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Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

Lefebvre Etienne, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel

Direction De La Nature Et Des Paysages

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Les perturbateurs endocriniens : quels risques ?

Comite De La Prevention Et De La Precaution

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Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin

Jacques Malet, Perrin Daniel, Conseil National De L'Évaluation; Commissariat Général Du Plan

Autres

Les politiques documentaires des établissements scolaires

Jean - Louis Durpaire, Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995

Sous-Direction De L'Aménagement Et Des Paysages

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Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Conseil Economique Et Social, Feltz Henri

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L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)

Inspection Generale De L'Environnement, Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe

Autres

La contribution des départements à la politique de protection des espaces naturels

Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Duchamp Jacques, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Balland Pierre, Prats Michèle

Autres

Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue

Inspection Générale De L'Éducation Nationale

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L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours

Blaise Louis, Yves Fournier, Taillier Michel, Des Eaux Et Des Forêts, Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la Commission des affaires sociales sur l'amélioration des dispositifs de contrôle et d'audit internes du réseau des caisses d'allocations familiales et la mise en place du répertoire national des bénéficiaires

Demontes Christiane, Lardeux André, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Les recherches sur la réduction de la taille des classes : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Meuret Denis, Haut Conseil De L'Évaluation De L'École

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La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique

Delamarre Jean-François, Hugodot Philippe, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Inspection Générale De L'Environnement, Doury Jean-Louis

Autres

Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation

Ministère De La Santé, Caniard Etienne

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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

Conseil National De L'Air, Bernard Jean-Félix