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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome II : Auditions

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Leclerc Dominique, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Demontes Christiane

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Environnement et développement durable : l'enjeu pour la France : rapport au Premier ministre

Laurence Tubiana, Premier Ministre

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L'avenir de la forêt de Fontainebleau

Jean Dorst, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

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Pacte de solidarité écologique

Gaeremynck Jean, Besse Geneviève, Des Transports Et Du Logement, Lecomte Alain, Douard Pascal, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie

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Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Gest Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Lefrand Guy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales

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Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances

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Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance

Bourcet Jean, Inspection Generale De L'Environnement, Le Berre André

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Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement

Ribiere Georges, Du Logement, Le Dore Francis, Ministère De L'Équipement, Thoret Jean-Claude, Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable

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La santé mentale, l'affaire de tous : pour une approche cohérente de la qualité de la vie

Godot Clélia, Centre D'Analyse Stratégique, Boisson Marine, Sauneron Sarah, Kovess-Masféty Viviane

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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de solidarité de l'Union européenne

Hernu Hélène, Puech Patrick, Casteigts Michel, Balay Louis-Pierre, Kbaier Rouchdy, Rochet Pierre, Guillet Muriel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Pelletier Fabienne, Rochard Joël, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Conseil Général De L'Alimentation, Bernard Jullien, Furst Xavier De

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Mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme

Lefrou Claude, Sauzey Philippe, Des Eaux Et Forêts, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Jean-Louis Verrel

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Natura 2000 : mission d'audit de modernisation

Dominique Bidou, Lejeune Daniel, Inspection Générale De L'Environnement; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Mines; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts, Badre Michel, Baratin François, Bourgau Jean-Marie, Cravero Gérard

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Rapport de la Commission d'orientation du Plan national santé-environnement

Momas Isabelle, Caillard Jean-François, Lesaffre Benoît, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité; Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De La Santé, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Commission D'Orientation Du Plan Santé Environnement

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Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000

Burdeau Michel, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Lummaux Jean-Claude

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Les Toxicomanes dans la cité

Conseil Economique Et Social, Wieviorka Sylvie

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Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Levy Christian, Focret Marc, Kegelart Jean-Jacques, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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L'accompagnement des personnes en fin de vie

Decisier Donat, Conseil Economique Et Social

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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport

Steinfelder Mauricette, Picquand Jean-Louis, Tregole Hervé De, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Gestion des déchets dans l'Oise : projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre

Legrand Henri, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme - exercices 2005 à 2010

Cour Des Comptes

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La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - situation et propositions

Dereix Charles, Zeller Antoine, Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Les usages domestiques de l'eau

Viguerie Paul De, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Abelson Laurans Marianne, Larrieu Philippe, Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Étrangères; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bernard Marrot

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Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Checcaglini Paul, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Yves Gauthier, Lagauterie Philippe, Xavier Martin, Yves-Marie Allain

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La Production de la solidarité

Patrick Bruneteaux, Jacques Lagroye, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation

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Les Dépenses de médicament à l'hôpital

Delomenie Pierre, Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les difficultés d'application du décret relatif aux concessions de plage

Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Wellhoff François, Chalvron Jean-Guy De, Goulam Yasmina, Yves-Marie Allain