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La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Haut Conseil Du Financement De La Protection Sociale

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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L'environnement en France - Edition 2010

Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

Nadeau Jacques, Casteigts Michel, Rochard Joël, Rochet Pierre, Pelletier Fabienne, Furst Xavier De, Gombert Michel, Puech Patrick, Bernard Jullien, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration

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Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final

Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Larrouturou Bernard

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L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Garnier Gérard, Vialettes Maud, Conseil D'Orientation Des Retraites

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La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Beseme Jean-Louis, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Ravard Jean-Louis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

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La Progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Gremy François, Rainhorn Jean-Daniel, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat À La Santé; Haut Comité De La Santé Publique

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Pour un partenariat renouvelé entre l'Etat et les associations

Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Langlais Jean-Louis, De La Jeunesse

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Pour une approche globale du temps de l'enfant : l'expérimentation des aménagements des rythmes scolaires

Delevoye Jean-Paul, Labadie Francine, Ministere De La Jeunesse Et Des Sports

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Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées

Lebental Bruno, Marchandise Patrick, Pierre Roussel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

Jouffray Jean-François, Le Divenah Jean-Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Auburtin Anne, Lepine Carole, Philippe Coste

Autres

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Ministère De L'Enseignement Scolaire, Lebosse Jean-Claude

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L'adaptation de la société au vieillissement de sa population - France : année zéro !

Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Des Personnes Âgées Et De L'Autonomie, Broussy Luc

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013

Lequiller Pierre, Premier Ministre; Ministère De L'Espace Rural Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Affaires Européennes, Briard-Auconie Sophie

Autres

Etude sur la protection maternelle et infantile en France - Rapport de synthèse

Lannelongue Christophe, Jourdain Menninger Danièle, Roussille Bernadette, Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse

Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux

Berthelot Chantal, Priou Christophe, Vince Agnès, Levraut Anne-Marie, Fouquart Xavier, Sandel Christine, Amiot François, Martini Frédérique, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie

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La sécurité sociale - Septembre 2006

Cour Des Comptes

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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur

Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Lecomte Jean Pierre, Du Développement Durable Et De La Mer

Autres

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Droits d'usage des mers, financement, fiscalité

Duboucher Peggy, Marcus Vincent, De L'Énergie, Jean-Michel Charpin, Lagarenne Christine, Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie

Autres

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français

Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Boutereau Tichet Sylvie, Larger Danièle, Maigne Gautier

Autres

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Legrand Henri, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Caffet Marc, Grimot Marc, De L'Énergie Et Des Technologies

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Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Bastide Jean, Brin Hubert, Bourdeaux Danielle, Larose Christian, Conseil Economique Et Social

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L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Molinie Eric, Conseil Economique Et Social

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Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)

Guth Marie-Odile, Inspection Generale De L'Environnement, Laurent Jean-Luc

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Projet de transfert du Musée de la Marine au Quai d'Austerlitz : étude de faisabilité

Louveau Serge, Ministère De La Culture