"L"

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Droit Et Religion En Europe; Groupement D'Interet Public Mission Droit Et Justice, Universite Robert Schuman. Centre Cnrs Socété, Messner Francis, Fregosi Franck, Weibel Nadine

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avenir du brevet en Europe

Garrigue Daniel, Lequiller Pierre, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

Narring Pierre, Menager Thierry, Malfilatre Yves, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Le développement des ports de plaisance

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Yves Gauthier

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lecou Robert

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration et de l'intégration - Huitième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

L'Union européenne et ses relations de voisinage

Veyrier Yves, Conseil Économique, Social Et Environnemental

Autres

L'accès des associations aux médias audiovisuels

Reiser Michèle, Conseil Supérieur De L'Audiovisuel, Gabla Emmanuel

Autres

L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Situation au 31 décembre 2008

Cour Des Comptes

Autres

La modernisation des ports autonomes

Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace

Bigot Bernard, Escatha Yannick D', Premier Ministre, Collet-Billon Laurent

Autres

Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Connaissance - reconnaissance

Lamarre Chantal, Premier Ministre, Maffessoli Murielle

Autres

L'industrie pétrolière en 2004

Ministère De L'Industrie. Direction Générale De L'Énergie Et Des Matières Premières

Autres

L'économie sociale face au XXIème siècle

Gariazzo Marie, Délégation Interministérielle À L'Innovation Sociale Et À L'Économie Sociale, Jeantet Thierry

Autres

L'éducation relative à l'environnement et au développement durable : un état des lieux, des perspectives et des propositions pour un plan d'action

Bonhoure Gérard, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Hagnerelle Michel

Autres

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Des Finances Et De L'Industrie. Conseil Général Des Technologies De L'Information, Sansas Daniel, Ministère De L'Économie

Autres

L'émergence de la Chine : impact économique et implications de politique économique

Mistral Jacques, Plagnol Valérie, Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique

Autres

LGV Sud Europe Atlantique - Perspectives de financement de la ligne à grande vitesse entre Tours et Bordeaux

Becker Dominique, Quelin Laurent, Barbier Michel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La Banque centrale européenne

Patrick Artus, Conseil D'Analyse Economique, Charles Wyplosz

Autres

L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage

Cour Des Comptes

Autres

La Fondation pour l'enfance

Cour Des Comptes

Autres

La France dans l'espace scientifique et technique européen, évaluation des relations entre l'Union européenne et la France

Comité National D'Évaluation De La Recherche

Autres

L'hébergement et la prise en charge financière des demandeurs d'asile

Vachey Laurent, Teyssier Arnaud, Saint-Martin Jean-Philippe De, Battesti Jean-Pierre, Valat Florian, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Hautier Alban, Autume Christine D'

Autres

Le drainage dans le Marais poitevin

Philippe Huet, Inspection Generale De L'Environnement, Xavier Martin

Autres

Mission d'appui sur les coûts des centres d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA)

Thouroude Hervé, Laroque Michel, Sun Aristide, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Contrôle Général Économique Et Financier, Philippe Coste

Autres

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Antoni Robert-Max