Documents Droit et juridique Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines
Documents Education Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle Seillier Bernard, Sénat
Documents Autres La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation Suzzarelli Bruno, Goven François, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine; Inspection Générale Des Finances, François Cailleteau
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences sanitaires Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Bur Yves
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées, Segretain-Maurel Mireille, Linet Marcel, Duchene Rémi
Documents Autres Mission interministérielle en vue de l'élaboration d'un plan d'action en faveur des traumatisés crâniens et des blessés médullaires Ministère De La Santé Et Des Sports; Ministère Du Travail, De La Solidarité Et De La Fonction Publique, Pradat-Diehl Pascale
Documents Autres La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation Beaudroit Frédéric, Bornand Georges, Meary Bertrand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Contrôle Général Des Armées
Documents Autres Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé Secrétariat D'Etat À La Santé, Amiel Michel
Documents Autres Rapport annuel d'activité 2002 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos) : extraits Boutin Jacqueline, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social
Documents Autres Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte Burdeau Michel, Durville Jean-Louis, Lassaigne Yves, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale De L'Environnement, Garcin Jean-Loup
Documents Autres Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation Hourcade Michel, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier, François Pierre, Leclerc Jean-Claude
Documents Autres Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Ritter Philippe, Des Sports Et De La Vie Associative
Documents Autres Propositions sur l'organisation de la toxicovigilance - Rapport de la mission InVS-Afsse sur les Centres antipoison et les Centres de toxicovigilance Rambourg Schepens Marie-Odile, Pitti Ferrandi Antoine, Ledrans Martine, Jouan Michel, Institut De Veille Sanitaire ; Agence Francaise De Securite Sanitaire Environnementale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer Sénat, Doligé Éric
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin
Documents Autres Mission d'inspection du centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Saint-Affrique) : rapport définitif Aballea Pierre, Cecchi Tenerini Roland, Bastianelli Jean-Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Autres Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse Slama Raphaël, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents Autres Gestion intégrée de la zone côtière de la Baie de Bourgneuf : mission d'appui technique - Rapport d'étape Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts
Documents Autres Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles Bruant-Bisson Anne, Reboul Jacques-Bertrand De, Aube-Martin Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances
Documents Autres Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions Sesboue Eric, Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents Autres L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation Layani Stéphane, Postel-Vinay Daniel, Ramiro Riera, Bolliet Anne, Fontaine Bernard, Escande-Vilbois Sylvie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Autres Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France. Rapport n° 005902-01. Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents Autres Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC). Rapport n° 7365-01. Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents Débats et polémiques Cour des Comptes : Rapport sur la mise en œuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) Cour Des Comptes
Documents Medecine Présentation de la mission nationale d’Information et de développement de la médiation sur les infections nosocomiales (Idmin) - dossier de presse Has
Documents Annales du brevet Préparation d'une fabrication session 2004 Brevet d'Etude Professionnel - Métiers de la production mécanique informatisée
Documents Bourse et finance BCE : Déclaration de la Commission européenne, de la BCE et du FMI relative à la conclusion de la mission d'examen en Grèce Emmanuel
Documents Savoirs Simple imputation methods were inadequate for missing not at random (MNAR) quality of life data Fielding Shona, Fayers, Mcdonald Alison, Mcpherson Gladys, The, Campbell
Documents Autres CLUSTERING ON DISSIMILARITY REPRESENTATIONS FOR DETECTING MISLABELLED SEISMIC SIGNALS AT NEVADO DEL RUIZ VOLCANO Mauricio Orozco-Alzate