rapports-societe
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La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était ... rapports-societe

Ce rapport rend compte d'une audition publique organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et

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Mission relative aux difficultés financières de ... rapports-societe

Dans le cadre du maintien à domicile des personnes fragiles, qu'il s'agisse de personnes handicapées ou de personnes âgées, Mme

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Application du protocole d'accord du 24 août ... rapports-societe

Deux ans après la signature d'un protocole d'accord relatif à la chirurgie entre l'Etat, la Caisse nationale d'assurance

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La télésanté : un nouvel atout au service de ... rapports-societe

Comment favoriser le développement de la télésanté en France, compte tenu des possibilités offertes par les nouvelles

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats ... rapports-societe

Ce rapport présente une actualisation des prévisions publiées antérieurement pour 2003 (en mai 2002 pour le régime général, en

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Les orientations de la politique de ... rapports-societe

Ce rapport du gouvernement au Parlement sur les orientations pluriannuelles de la politique de l'immigration, a été arrêté en

https://img.uscri.be/pth/72bb2e1a931cd7230d90c3e7df3f55780849ea62
Rapport d'information déposé en application de ... rapports-societe

La loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale a pour objet de traiter simultanément les trois

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Rapport d'activité au nom de la Délégation aux ... rapports-societe

Ce rapport présente deux études spécifiques : une première étude intitulée Agir pour les femmes de l'immigration et une

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Pour une prise en charge collective, quel que ... rapports-societe

Leur environnement de vie ne permet pas aux millions de personnes de tous âges en situation de handicap de compenser les

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Rapport sur la perspective d'organisation ... rapports-societe

Selon l'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, le gouvernement remet au Parlement un

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Rééquilibrer les structures d'âge en France : ... rapports-societe

La France occupe une place originale en Europe en matière de natalité et de fécondité : le maintien de la descendance finale au

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La Défenseure des enfants - Rapport d'activité ... rapports-societe

Autorité indépendante créée par la loi du 6 mars 2000, la Défenseure des enfants a pour rôle de défendre et de promouvoir les

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200 Propositions pour construire ensemble leur ... rapports-societe

Le présent rapport propose un compte-rendu de la Consultation nationale Parole aux jeunes lancée par la Défenseure des enfants

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L'habitat insalubre et indigne dans les ... rapports-societe

L'habitat insalubre dans les quatre départements d'Outre-mer concerne quelques 50 000 logements insalubres abritant plus de 150

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L'aide française aux victimes du tsunami du 26 ... rapports-societe

Le présent rapport présente les observations définitives de la Cour sur le compte d'emploi des fonds collectés ou recueillis en

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Rapport d'information fait au nom de la ... rapports-societe

Un peu plus d'un an après l'entrée en vigueur de la convention Aeras (s'Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé)

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Rapport d'information déposé (...) par la ... rapports-societe

Le rapport d'information fait le bilan de la mise en oeuvre de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences

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Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes ... rapports-societe

Ce rapport s'efforce : de répondre à l'interrogation des ministres sur le profil des demandeurs de l'allocation aux adultes

https://img.uscri.be/pth/e92e84815d11ff28252bd7752925ae9cfdccf5b5
Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif ... rapports-societe

Ce rapport analyse les forces et les faiblesses du dispositif des U.E.E.R (unités à encadrement éducatif renforcé) et évalue

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Etude sur la socialisation des enfants ... rapports-societe

En tant qu'organisme d'Etat, l'école est mise à contribution pour faciliter l'intégration sociale des handicapés, préparer

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Enquête : le mode de vie des résidents en ... rapports-societe

Présentation de la morphologie sociale de la population des résidents en foyers pour isolés de la Sonacotra en étudiant

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Les Jeunes et le monde associatif dans les ... rapports-societe

Après un état des lieux décrivant la situation des jeunes et la vie associative dans les quartiers en difficulté, présentation

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Cas types relatifs aux situations de rupture, ... rapports-societe

Etude qui vise à construire un ensemble de cas-types permettant d'éclairer les incidences de la législation socio-fiscale sur

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Exclusion et pauvreté en milieu scolaire rapports-societe

Examen des formes et des conséquences de la pauvreté au collège et au lycée.& En premier lieu, le rapport met en évidence