rapports-societe

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Publications

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Enfant d
Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre
MATTEI Jean-François, Premier ministre, LE BOURSICOT Marie-Christine
297 pages
Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre - BONNEMAISON Gilbert, COMMISSION DES MAIRES SUR LA SECURITE
209 pages
Rapport d
Rapport d'activité déposé au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Juillet 2007 Novembre 2008
ZIMMERMANN Marie-Jo, Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
206 pages
Rapport d
Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome II - Comptes-rendus des auditions
BLISKO Serge, PILLET François, BARBIER Gilbert, BRANGET Françoise, Assemblée nationale; Sénat
553 pages
Rapport d
Rapport d'information sur les toxicomanies - Tome I - Rapport
BLISKO Serge, BRANGET Françoise, Assemblée nationale; Sénat, PILLET François, BARBIER Gilbert
201 pages
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010 - Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, FENECH Georges
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2010
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, FENECH Georges
291 pages
Rapport d
Rapport d'activité pour 2010 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, ZIMMERMANN Marie-Jo
48 pages
Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées - Conseil national consultatif des personnes handicapées
Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Conseil national consultatif des personnes handicapées
335 pages
Evaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 - Haut conseil de la santé publique
81 pages
Criminalité et délinquance constatées en France - Année 2009 - Direction centrale de la police judiciaire
426 pages
La lutte contre le racisme, l
La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009
Commission nationale consultative des droits de l'homme
311 pages
Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission - ROSSET Dominique Jeanne, Ministère des affaires étrangères et européennes;  Ministère de la santé et des sports;  Secrétariat d
Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission
ROSSET Dominique Jeanne, Ministère des affaires étrangères et européennes; Ministère de la santé et des sports; Secrétariat d'Etat à la famille et à la solidarité
8 pages
Rapport d
106 pages
Rapport d
28 pages
Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND - COSTES Jean-Michel, Observatoire français des drogues et des toxicomanies
Les usages de drogues illicites en France depuis 1999 vus au travers du dispositif TREND
COSTES Jean-Michel, Observatoire français des drogues et des toxicomanies
194 pages
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