Contrat de travail CDD - Page 68

Actualité, évènements

Les atteintes aux biens déclarées par les ménages et les personnes de 14 ans et plus de 2006 à 2012 d’après les enquêtes «cadre de vie et sécurité»

Débats et polémiques

ONDRP : VICTIMATION PERSONNELLE ET OPINIONS SUR LA SÉCURITÉ MESURÉES LORS DES ENQUÊTES «CADRE DE VIE ET SÉCURITÉ» DE 2007 A 2013

Analyses et études sectorielles

CGDD : Le prix des terrains à bâtir en 2012

Cgdd

Santé et bien-être

La protection de la santé du sportif est la responsabilité de plusieurs intervenants. La fixation des responsabilités de tout un chacun nécessite la mise en place d'un cadre législatif clair . Ce cadre ne peut se concevoir qu'en conformité et en harmonie avec les recommandations de L'AMA et en saisissant ce contexte de reformes engagé par notre pays .

Dr Ridouane Bazbazi

Médias

Frozen Bakery Additives Market Worth $1.46 Billion by 2018

Comptabilité

Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final

Hauts-De-Seine); Ministère De L'Environnement Et De L'Aménagement Du Territoire, Bureau D'Informations Et De Previsions Economiques (Boulogne-Billancourt

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les addictions

Payet Anne-Marie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Comptabilité

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Billon Alain, Dizambourg Bernard, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Gille Béatrice, Vedrine Laurence

Actualité, évènements

Observatoire de la confiance de La Poste (nov 2013) : Les cadeaux de Noël

Tns Sofres

Autres

Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Moyen Henri, Giorgi Dominique, Boutereau Tichet Sylvie

Comptabilité

Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus

Scotton Claire, Eslous Laurence, Amghar Yann-Gaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

L'assistance dans le cadre de la solidarité nationale - Actes du séminaire juin-octobre 2012

Gélot Didier, Observatoire National De La Pauvreté Et De L'Exclusion Sociale

Comptabilité

L'accès des PME au programme cadre pour la recherche et le développement technologique (PCRDT)

Inspection Generale Des Finances, Pascal Philippe, Brabant Magali, Susplugas Vincent

Comptabilité

Agriculture et alimentation : regard sur le futur - Rapport du groupe Prospective - Rapport présenté dans le cadre de la préparation de la loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Moraillon Pierre, Ministère De L'Agriculture, De La Pêche Et De L'Alimentation

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de document-cadre de coopération au développement

Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Vantomme André, De La Défense Et Des Forces Armées, Cambon Christian

Droit et juridique

La notion et le statut juridique du cadre : rapport final

Confederation Francaise De L'Encadrement Confederation Generale Des Cadres; Commissariat Général Du Plan

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Cahuzac Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

Droit et juridique

Développer la médiation dans le cadre de l'Union européenne

Conseil D'Etat

Education

Une évaluation des effets des baisses de cotisations sociales sur les bas salaires dans le cadre de la réforme Fillon de 2003

Matthieu Bunel, Kwok Patrick, Perraudin Corinne, Yannick L'Horty, Richard Duhautois, Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Gilles Fabrice, Pauchet Marianne, Seine-Saint-Denis)

Droit et juridique

Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ?

Philippe Laurent, Conseil Supérieur De La Fonction Publique Territoriale

Education

Conditions d'emploi des salariés ressortissants des pays tiers travaillant en France dans le cadre d'une prestation de service internationale

Direction De La Population Et Des Migrations

Education

Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance

Makala Annick, Riviere Delphin, Iselin Philippe, Brunetiere Jean-René, Rinie Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Education

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Education

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon 2020 »

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Linkenheld Audrey

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Gattolin André, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences

Apostolo Alain, Bourgine Marie-Madeleine, Senegas Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Guide Cadrage méthodologique de l'évaluation des politiques publiques partenariales

Marigeaud Martine, Bondaz Marianne, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Nathalie Destais

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie

Dauge Yves, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles