Tout savoir sur le droit de la consommation - Page 2

Comptabilité

Le surendettement des particuliers

Crosemarie Pierrette, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

La volatilité des prix du pétrole

Jean-Marie Chevalier, Inspection Generale Des Finances

Comptabilité

La négociabilité des tarifs et des conditions générales de vente

Ministère De L'Économie, Hagelsteen Marie-Dominique, Des Finances Et De L'Emploi; Secrétariat D'Etat À La Consommation Et Au Tourisme

Comptabilité

De la conso méfiance à la conso confiance - Rapport de la mission parlementaire sur l'information, la représentation et la protection du consommateur

À L'Artisanat, Luc Chatel, Au Commerce, Aux Professions Libérales Et À La Consommation, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat Aux Petites Et Moyennes Entreprises

Comptabilité

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers

Des Finances Et De L'Industrie, Delmas Marsalet Jacques, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Les modalités de fixation du taux de l'usure

Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Lepine Jean-Luc, Decruyenaere Thibault, Laloue Frédéric

Comptabilité

Quel commerce, demain ?

Charles Urbain, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Ministère De La Justice

Comptabilité

Rapport annuel 2009 de l'Autorité de la concurrence

Autorité De La Concurrence

Comptabilité

Rapport sur la tarification des services bancaires

Constans Emmanuel, Ministère De L'Économie, Pauget Georges, Jean Guillaume, De L'Industrie Et De L'Emploi

Comptabilité

Mission d'étude et de propositions sur les pratiques des établissements teneurs de comptes vis-à-vis de leurs clients engagés dans une procédure de surendettement

Ministère De L'Économie, Cohen-Branche Marielle, De L'Industrie Et De L'Emploi

Comptabilité

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : examen des conditions d'exonération et d'atténuation des usages d'énergie dans l'industrie

Beaulinet, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Comptabilité

De l'urgence de renouveler les navires pour sauver la pêche française

De L'Alimentation, Ministère De L'Agriculture, De La Ruralité Et De L'Aménagement Du Territoire, Fasquelle Daniel, De La Pêche

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur l'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique

Bailly Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Vers des systèmes de production agricoles moins consommateurs en eau : des orientations pour la recherche

Femenias Alain, Brun Patrick, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Gilot Alain, Alain Roux, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Comptabilité

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Kalonji Esther, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments, Touvier Mathilde

Comptabilité

Evaluation nutritionnelle et sanitaire des aliments issus de l'agriculture biologique

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Comptabilité

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Cleach Marcel-Pierre, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

Comptabilité

Formation des prix alimentaires

Eric Besson, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Mariani Thierry

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole

Gousseau Adeline, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques (...) et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? organisé par le sénat le 28 octobre 2004.

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan

Comptabilité

Pour une grande mobilisation nationale de tous les acteurs pour la promotion de la nutrition en France - Eléments de bilan du PNNS (2001-2005) et propositions de nouvelles stratégies pour le PNNS2 (2006-2008)

Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Serge Hercberg

Comptabilité

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments

Droit et juridique

La dépénalisation de la vie des affaires

Coulon Jean-Marie, Ministère De La Justice

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

Beteille Laurent, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Richard Yung, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...), sur les class actions

Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Hyest Jean-Jacques, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Droit et juridique

Rapport sur l'action de groupe

Marc Guillaume, Ministère De L'Économie, Cerutti Guillaume, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Marietta Karamanli, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes