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Education

Le financement public de la recherche, un enjeu national

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

Education

L'état des Sciences de l'Homme et de la Société en France et leur rôle dans la construction de l'Espace Européen de la Recherche

Premier Ministre, Maurice Godelier

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

Droit et juridique

Le CIE : cinq années de progrès dans la politique immobilière de l'Etat : rapport d'activité 2006-2011

Conseil De L'Immobilier De L'Etat

Education

Le Small Bang des Nanotechnologies

Etienne Klein, Conseil D'Analyse De La Société

Droit et juridique

Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

Lagauterie Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Chapelon Jean, Riviere Delphin

Education

Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011

Birraux Claude, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'implantation du tribunal de grande instance de Paris

Luart Roland Du, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Les modalités de partenariat entre l'administration pénitentiaire et le secteur privé

Duprat-Briou Orianne, Saint Pulgent Noël De, Daude Caroline, Rivoisy Jérôme, Blanc Patrick, Inspection Generale Des Finances

Education

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Claeys Alain, Lasbordes Pierre, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Gorges Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Droit et juridique

La gouvernance concertée

Fleurieu Agnès De, Juffe Michel, Badre Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Education

L'accès des femmes salariées à la formation continue et ses effets sur leur carrière

Brocard Claudine, Fournier Christine, De Cidrac Ghislaine, France. Conseil Supérieur De L'Égalité Professionnelle

Droit et juridique

Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel, De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget

Droit et juridique

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel

Education

Evaluation du pilotage de la formation professionnelle par les conseils régionaux

Krynen Bernard, Leost Hervé, Mousseau Monique, Soubrie David, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Hossard Claude, Tixier Jacky, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2007

De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Ministère De L'Économie, Constans Emmanuel

Droit et juridique

La fonction juridique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : mission d'audit de modernisation

Inspection Generale Des Finances, Brabant Magali

Education

Hébergement des jeunes en formation par alternance : comment investir dans des solutions adéquates ?

Laporte Patrick, Biehler Marc, Krynen Bernard, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Droit et juridique

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier

Education

La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation

Masse Alexis, Coupet Maylis, Dole Philippe, Tardieu Christophe, Delattre Cyril, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Droit et juridique

Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

Linet Marcel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Quere Françoise

Droit et juridique

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

La formation professionnelle tout au long de la vie

Cour Des Comptes

Droit et juridique

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines

Droit et juridique

Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation

Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Contrôle Général Des Armées; Inspection Générale Des Services Judiciaires

Droit et juridique

Les relations de l'administration fiscale avec les particuliers et les entreprises

Cour Des Comptes

Droit et juridique

L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)

Weymuller Benoît, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Winter Laurent

Droit et juridique

L' Accès aux documents administratifs : neuvième rapport d'activité 1995-1998

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs