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Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie

Henry François, Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves, Roques Sylvie

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale

Le Menn Jacky, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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La filière du sang en France

Sardais Claude, Kiour Abdelkrim, Premier Ministre; Ministère Des Affaires Sociales Et De La Santé; Ministère Du Redressement Productif, Véran Olivier

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Les conditions de l'autosuffisance en produits sanguins du marché français

Aballea Pierre, Vieilleribiere Jean-Luc, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

Lienemann Marie-Noëlle, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

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Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Conseil Economique Et Social, Marcon Jean-Pierre

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L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans

Mitrani Monique, Conseil Economique Et Social

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Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Vialle Pierre, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Aucouturier Jean-Louis, Cumunel Chantal, Culturel Et Professionnel

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Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir

Secrétariat D'Etat À La Santé, Ladoucette Olivier De

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Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme

De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De L'Artisanat, Ministère Du Travail, Nogué François, Du Commerce Et Du Tourisme, De L'Emploi

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Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Alimentation, Pierron Paul, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

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Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la Commission des affaires économiques sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Lasserre Jean-Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Économiques; Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Negre Louis, Carvounas Luc

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Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique

Letard Valérie, Ministère Des Solidarités Et De La Cohésion Sociale

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Les inégalités sociales de santé : Déterminants sociaux et modèles d'action

Schaetzel Françoise, Moleux Marguerite, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Scotton Claire

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L'attractivité de la France pour l'organisation de grands événements sportifs

Douillet David, Présidence De La République

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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Balland Pierre, Lafont Eric, Leteurtrois Jean-Pierre, De L'Alimentation, De La Pêche Et Des Affaires Rurales; Ministère De L'Équipement, Des Transports, Pierron Paul, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable; Ministère De L'Agriculture, Du Logement, Du Tourisme Et De La Mer; Ministère De L'Industrie, Philippe Huet

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Analyse d'accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter

Françoise Lalande, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Lepine Carole

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La création d'une catégorie Palaces parmi les établissements Cinq étoiles du nouveau classement hôtelier

Delahaye François, À L'Artisanat, Aux Services Et À La Consommation, Secrétariat D'Etat Au Commerce, Au Tourisme, Ferchaud Pierre, Aux Petites Et Moyennes Entreprises

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Les experts et la valorisation de l'expertise sanitaire

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise, Durand Nicolas, Daniel Christine

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Les saisines et le lancement de l'expertise sanitaire

Durand Nicolas, Daniel Christine, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bas Theron Françoise

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L'organisation territoriale, l'observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme - Rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Couve Jean-Michel

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L'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire

Daniel Christine, Bas Theron Françoise, Durand Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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La création d'un pôle d'excellence autour de la formation, la recherche et l'innovation dans le tourisme

Descamps Jean-Jacques, Secrétariat D'Etat À La Consommation Et Au Tourisme, Julien Bernard

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Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Brassens Bertrand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances, Yves Bonnet, Vieilleribiere Jean-Luc

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Les ARS, un an après

De L'Emploi Et De La Santé, Ministère Du Travail

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L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Dubrule Paul

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Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Brun Nicolas, Kivits Joëlle, Emery Grégory, Garcia-Viana Audrey, Lopez Antonia, Emmanuel Hirsch, De L'Emploi Et De La Santé; Secrétariat D'Etat À La Santé, Ministère Du Travail

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Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme

Alain Simon, Ministère Du Tourisme, Halls French Lilian

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Cent ans de Tour de France au service du tourisme

Secrétariat D'Etat Au Tourisme, Louy Xavier

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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination contre la grippe A(H1N1)

Lagarde Jean-Christophe, Door Jean-Pierre, Assemblée Nationale