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Autres

Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie

Strohl Hélène, Laurand Gérard, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bastianelli Jean-Paul, Planes-Raisenauer Christian

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Les réseaux de chaleur

Prevot Henri, Conseil General Des Mines, Orselli Jean

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Les sciences de l'information et de la communication

Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Massit Follea Françoise, Culturel Et Professionnel

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Les services financiers en ligne

Beau Denis, Martin Carlos, Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Alexandre Sylvie, Debiesse Georges, Bernard Perret, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Guerin André-Jean, Schwartz Dominique, Aubreby Marc D'

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Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique

Bersani François, Conseil General Des Mines

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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

Catoire Serge, Fou De Kerdaniel François Du, Lebental Bruno, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie, De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies, Guillet Rémi

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Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention

Couzy Gérard, Inspection Generale De L'Environnement, Xavier Martin

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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Commission Des Comptes De La Sécurité Sociale

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Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre

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Lombalgies en milieu professionnel : quels facteurs de risque et quelle prévention ?

Institut National De La Sante Et De La Recherche Medicale

Autres

Contrôle du centre hospitalier des Pyrénées à Pau - Rapport définitif -

Lorrang Fernand, Picard Sylvain, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique

De La Réforme De L'Etat Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De La Fonction Publique, Claude Rochet

Autres

Transmission du virus de l'hépatite virale C aux patients par le personnel de santé

Delaroque Astagneau Elisabeth, Lot Florence, Ilef Danièle, Conseil Supérieur D'Hygiène Publique De France

Autres

Les éthers de glycol dans les produits de consommation et la santé

Conseil Supérieur D'Hygiène Publique De France; Direction Générale De La Santé, Zmirou Denis

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Letard Valérie, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

Autres

Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs

Saeed Paivandi, Observatoire De La Vie Étudiante, Alain Coulon

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Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2001

Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

Livre blanc : bilan des forces et faiblesses de l'optique en France

Goure Jean-Pierre, Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies

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Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Direction Générale De La Concurrence, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes

Autres

Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Bellec Philippe, Lefebvre Etienne

Autres

La Sécurité sociale - Septembre 2010

Cour Des Comptes

Autres

Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

Garcin Marie-Laure, Valensuela Daniel, Leblanc Gilles, Conseil Général De L'Alimentation, Rathouis Pierre, Commandre Roland, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

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Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Secrétariat D'Etat Au Budget

Autres

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Robineau Yves, Ministère Du Travail Et Des Affaires Sociales

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Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Haut Conseil À L'Intégration

Autres

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de retraites en Allemagne

Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Lardeux André, Vasselle Alain, Demontes Christiane

Autres

Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle

Geffroy Marie-Thérèse, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Aux Droits Des Femmes Et À La Formation Professionnelle

Autres

Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Jean-Michel Belorgey, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité

Autres

Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Barthelemy François, Legrain Dominique, Inspection Generale De L'Environnement, Grimot Marc