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Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Le Deaut Jean-Yves, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale

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Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation

Forest Hélène, Groupement D'Interet Public Maison Des Sciences De L'Homme Et De La Societe Ange Guepin (Nantes); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale

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Modalités de mise en oeuvre de l'aide sociale à l'hébergement

Laroque Michel, Amghar Yann-Gaël, Geffroy Loic, Zeggar Hayet, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Synthèse 2010 sur la gestion de l'Allocation personnalisée d'autonomie

Guillermo Véronique, Laroque Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Voisin Joëlle, Lacaze Didier

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L'organisation de la veille sociale en Ile-de-France

Guillermo Véronique, Paul Stéphane, Maysonnave Cécile, Philippe Blanchard, Inspection Générale Des Affaires Sociales

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Le Bruit dans la ville : avis

Conseil Economique Et Social, Gualezzi Jean-Pierre

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Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005

Haut Conseil À L'Intégration

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature

Familiales Et Sociales, Le Garrec Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles

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Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Girard Claude

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Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025

Le Bouler Stéphane, Commissariat General Du Plan

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La prise en charge des personnes âgées dépendantes dans leur dernière période de vie : enjeux et pistes de réflexion pour l'Etat

Commissariat General Du Plan

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Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports

Des Transports Et Du Tourisme, Bussereau Dominique, Ministère De L'Équipement

Autres

Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre

Guilloux Annick, Lesouhaitier Daniel, Barel Jacques, Commissariat General Du Plan

Autres

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2004

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?

Lebatard Chantal, Conseil Economique Et Social

Autres

L'état social de la France : rapport 2004

Observatoire Du Dialogue Social

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Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)

Lebental Bruno, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Fayein Laurent, Riviere Delphin

Autres

L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Albarello Yves, Lepetit Annick, Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)

Jacques Roudier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lecomte Alain

Autres

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2003

Commission Nationale Consultative Des Droits De L'Homme

Autres

Plan global de transports et de déplacements de la Guyane : Rapport d'étape

Geffrin Yves, Labia Patrick, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Méthodologie

Méthodologie de l'analyse littéraire : Analyse, dissertation, commentaire, compte-rendu

Louis Hébert

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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lebrun Dominique, Humbert Evelyne, Bruneau Jean, Pitie Christian

Autres

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Meaux Marie-Line, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Blanchet Patrice, Viau Claude, Ribiere Georges, Garcia Alain, Conseil Général De L'Alimentation, Balny Philippe, Dargnies Gilles, Lagarde Olivier De, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable

Autres

La vie avec un handicap : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Cour Des Comptes

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise

Lorrain Jean-Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales

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Les métiers de la petite enfance dans les structures d'accueil collectif

Petit Marie-Claude, Delalande François, Machard Luc, Ministère De La Famille

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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne

Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation, Lerat Jean-François