Documents Savoirs Colonisation et sociétés d'émigration : conférence du congrès de l'Association française pour l'avancement des sciences, session du Havre, 1877 / par Alfred Coquelin,... Alfred Coquelin
Documents Savoirs Congrès des sociétés savantes savoisiennes : tenu à Aiguebelle (Savoie) : les 06, 07 et 08 août 1894 : treizième session Congrès Des Sociétés Savantes Savoisiennes
Documents Autres Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions Bloche Patrick, Pecresse Valérie, Assemblée Nationale
Documents Droit et juridique Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d'audit de modernisation Steinmann Bruno, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Services Judiciaires; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Cannard Philippe, Françoise Lalande
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur la nouvelle génération de documents d'identité et la fraude documentaire Lecerf Jean-René, Du Règlement Et D'Administration Générale, Du Suffrage Universel, Guene Charles, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents Droit et juridique Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des lois - Session parlementaire 2011-2012 Assouline David, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'entretien de la flotte Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Kerdraon Jean-Noël
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan Nauche Philippe, Meunier Philippe, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger Chartier Jérôme, De L'Économie Générale Et Du Plan, Eric Woerth, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents Droit et juridique L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation Nicolas Jean-Baptiste, Grivel Nicolas, Michel Gagneux, Laurent Chambaud, Bruno Durieux, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves
Documents Education La mise en place de téléprocédures d'inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d'audit de modernisation Francois Pierre, Ramirez Guy, Riou Jean-François, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Contrôle Général Économique Et Financier
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les nouvelles formes du mécénat culturel Herbillon Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique Renar Ivan, Blandin Marie-Christine, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées Nachbar Philippe, Richert Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
Documents Autres Mission d'appui et de conseil auprès du directeur général de l'ARS concernantle centre hospitalier Intercommunal de Poissy Saint-Germain Inspection Générale Des Affaires Sociales, Garrigue-Guyonnaud Hubert, Marsala Vincent
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport Hermange Marie-Thérèse, Sénat
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les agences régionales de santé Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Bur Yves, Familiales Et Sociales
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Daudigny Yves
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Dupont Jean-Léonce
Documents Autres Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe Alperovitch Annick, Conso Françoise, Ministère De La Défense; Secrétariat D'Etat À La Santé, Salamon Roger
Documents Autres La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer Mission Interministérielle Pour La Lutte Contre Le Cancer
Documents Autres Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature Burdeau Michel, Nonancourt Philippe De, Payen Denis, Bourgau Jean-Marie, Conseil Général Du Génie Rural Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement
Documents Autres Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions Assemblée Nationale, Leonetti Jean
Documents Autres Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre Premier Ministre, François Heisbourg
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008 Bailly Gérard, Raoult Paul, Fortassin François, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, Sido Bruno, Panis Jacqueline
Documents Autres La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2003-2004 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer Ministère De La Santé Et De La Protection Sociale
Documents Autres Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université Ducassou Dominique, Ministère De La Santé, Leclercq Benoît, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Jaeck Daniel, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Jeunesse
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes Rosso-Debord Valérie, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres Mission sur les suites du Grenelle de l'environnement : expertise et alerte. Rapport CGEDD n° 007207-02 et CGIET/SG n° 2011/10. Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Conseil General De L'Industrie De L'Energie Et Des Technologies
Documents Catalogues of the drawings, prints and photographs in the Library of the Royal Institute of British Architects, complete to end of the session 1870-71 Royal Institute Of British Architects. Library, Robarts - University Of Toronto