Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 20

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
L’ERREUR EN DROIT CONSTITUTIONNEL
  26 pages  
L’ERREUR EN DROIT CONSTITUTIONNEL

Justice-droit

Document tiré d'une intervention de Pierre Mazeaud, président du Conseil Consitutionnel

La définition du droit bancaire
  75 pages  
La définition du droit bancaire

Justice-droit

Cours sur la définition du droit bancaire avec l'objet de ce dernier, les différentes opérations bancaires, etc.

Introduction générale au droit de la concurrence et de la consommation
  19 pages  
Introduction générale au droit de la concurrence et de la ...

Justice-droit

Découvrez cette introduction au droit de la concurrence et de la consommation provenant de l'Université de Rennes.

Notions générales de droit des assurances
  6 pages  
Notions générales de droit des assurances

Justice-droit

Découvrez dans ce document tout ce qu'il faut savoir sur le droit des assurances comme les sources de ce droit ou encore les

Le Droit administratif, droit de privilège
  14 pages  
Le Droit administratif, droit de privilège

Justice-droit

Essai de Jacques Chevallier sur le droit administratif. Ce texte reviendra, en effet,

Histoire constitutionnelle de la France
  66 pages  
Histoire constitutionnelle de la France

presses-universitaires-de-france

Les historiens dénombrent quatorze constitutions depuis 1791 et l’on parle de nos jours d’une VIe République. Notre système

Le droit international privé
  60 pages  
Le droit international privé

presses-universitaires-de-france

Les relations humaines ne s’arrêtent pas aux frontières. Instrument de gestion de la diversité des droits, le droit

Affaire Dibrani : jugement du Tribunal Administratif de Besançon
  8 pages  
Affaire Dibrani : jugement du Tribunal Administratif de Besançon

Fil_actu

Par jugement lu le 28 janvier 2014, le tribunal administratif de Besançon a rejeté les recours de Madame et Monsieur Dibrani,

Rendez-vous avec la mort
  140 pages  
Rendez-vous avec la mort

Anthemis

Les publications consacrées à l’euthanasie sont nombreuses. Y a-t-il encore argument qui ne soit déjà connu ? À l’heure où le

Comment ils se sont enrichis grâce à la location saisonnière
  118 pages  
Comment ils se sont enrichis grâce à la location saisonnière

Maxima

« Avec ce livre, j’ai voulu me plonger dans les arcanes de la location saisonnière, donner une vision objective de cette

Immobilier locatif : les nouvelles réductions d'impôts - Logements neufs : loi Scellier, Résidences services, LMNP : réduction Censi-Bouvard
  320 pages  
Immobilier locatif : les nouvelles réductions d'impôts - Logements ...

Maxima

La crise économique a eu au moins un effet favorable pour les propriétaires : la création de deux nouvelles niches fiscales

Abrégé de droit administratif
  734 pages  
Abrégé de droit administratif

Éditions Larcier

L’ouvrage a pour ambition de mettre le droit administratif à la portée de tous. Après une

Droit commercial et des affaires
  664 pages  
Droit commercial et des affaires

Sirey

Présentation du droit commercial et des affaires dans son intégralité : droit des commerçants,sociétés, concurrence, contrats

P. Didier,  Droit commercial, t. 5, L'entreprise en difficulté - note biblio ; n°1 ; vol.48, pg 222-222
  2 pages  
P. Didier, Droit commercial, t. 5, L'entreprise en difficulté - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1996 - Volume 48 - Numéro 1 - Pages 222-2221 pageSource : Persée ; Ministère de

F. Schönherr, R. Dittrich et R. Frick, Kartell-und Preisrecht. Dus Kartell-gesetz vom 22.11.1972, 3e éd. - note biblio ; n°1 ; vol.27, pg 293-294
  3 pages  
F. Schönherr, R. Dittrich et R. Frick, Kartell-und Preisrecht. Dus ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1975 - Volume 27 - Numéro 1 - Pages 293-2942 pagesSource : Persée ; Ministère de

Essor et déclin du « closed shop » en Grande-Bretagne - article ; n°4 ; vol.43, pg 775-827
  55 pages  
Essor et déclin du « closed shop » en Grande-Bretagne - article ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1991 - Volume 43 - Numéro 4 - Pages 775-827On se propose d'examiner, de façon

P.F.P. Higgins, The Law of Partnership in Australia and New Zealand - note biblio ; n°2 ; vol.17, pg 528-528
  2 pages  
P.F.P. Higgins, The Law of Partnership in Australia and New Zealand ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1965 - Volume 17 - Numéro 2 - Pages 528-5281 pageSource : Persée ; Ministère de

Jean Hauser, Un grand Brésilien, Ruy Barbosa - note biblio ; n°1 ; vol.5, pg 215-216
  3 pages  
Jean Hauser, Un grand Brésilien, Ruy Barbosa - note biblio ; n°1 ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1953 - Volume 5 - Numéro 1 - Pages 215-2162 pagesSource : Persée ; Ministère de

G. Guillaume, Les formations restreintes des juridictions internationales, vol. I, Contentieux international - note biblio ; n°3 ; vol.44, pg 732-733
  3 pages  
G. Guillaume, Les formations restreintes des juridictions ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1992 - Volume 44 - Numéro 3 - Pages 732-7332 pagesSource : Persée ; Ministère de

Codes et Lois du Burundi, publiés par R. Bellon et P. Delfosse - note biblio ; n°4 ; vol.23, pg 940-941
  3 pages  
Codes et Lois du Burundi, publiés par R. Bellon et P. Delfosse - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1971 - Volume 23 - Numéro 4 - Pages 940-9412 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le fédéralisme yougoslave : Modèle constitutionnel et réalité politique - article ; n°1 ; vol.38, pg 117-123
  8 pages  
Le fédéralisme yougoslave : Modèle constitutionnel et réalité ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1986 - Volume 38 - Numéro 1 - Pages 117-123La Yougoslavie est aujourd'hui le seul

Le diplôme de droit comparé à l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris (Année universitaire 1958-1959) - autre ; n°2 ; vol.12, pg 404-404
  2 pages  
Le diplôme de droit comparé à l'Institut de droit comparé de ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1960 - Volume 12 - Numéro 2 - Pages 404-4041 pageSource : Persée ; Ministère de

J. Fabrega Ponce, El enriquecimiento sin causa - note biblio ; n°1 ; vol.49, pg 266-266
  2 pages  
J. Fabrega Ponce, El enriquecimiento sin causa - note biblio ; n°1 ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1997 - Volume 49 - Numéro 1 - Pages 266-2661 pageSource : Persée ; Ministère de

Un nouveau code de la famille en Bulgarie - compte-rendu ; n°2 ; vol.3, pg 304-306
  4 pages  
Un nouveau code de la famille en Bulgarie - compte-rendu ; n°2 ; ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1951 - Volume 3 - Numéro 2 - Pages 304-3063 pagesSource : Persée ; Ministère de