Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 20

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
JORF du 16 octobre 1956   4 pages  
JORF du 16 octobre 1956

youscribe-legi

mardi 16 octobre 1956 - N° 0000Journal Officiel du 16/10/1956Journal Officiel a ...

Actualités en droit fiscalActualités en droit fiscal   112 pages  
Actualités en droit fiscal

bruylant

Le présent ouvrage passe en revue les développements majeurs qu’ont connus la fiscalité des impôts sur les revenus et le droit

L'activité de la Faculté internationale de droit comparé de Luxembourg. - compte-rendu ; n°2 ; vol.12, pg 404-406   4 pages  
L'activité de la Faculté internationale de droit comparé de ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1960 - Volume 12 - Numéro 2 - Pages 404-4063 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le rôle d'initiative des administrations dans l'action publiqueLe rôle d'initiative des administrations dans l'action publique   216 pages  
Le rôle d'initiative des administrations dans l'action publique

harmattan

Si elle est traditionnellement l'oeuvre du procureur de la République, la mise en mouvement de l'action publique est pourtant

Arrêté du 18 novembre 1996   5 pages  
Arrêté du 18 novembre 1996

youscribe-legi

Arrêté du 18 novembre 1996Avec toutes les dernières dispositions légalesMise à jour le 30/11/1996Retrouvez tous les arrêtés mis

Doing Business in France   106 pages  
Doing Business in France

businessman

Ce guide Doing Business in France, rédigé en collaboration avec des spécialistes reconnus, cabinets d’avocats, d’audit,

Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985.  Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985.  Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986.   49 pages  
Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 ...

youscribe-legi

Texte de base, Chapitre Ier : Généralités, Objet et champ d'application, Durée, Dénonciation et révision, Avantages acquis,

Décret n°96-442 du 22 mai 1996   5 pages  
Décret n°96-442 du 22 mai 1996

youscribe-legi

a modifié les dispositions suivantes a modifié les dispositions suivantes a modifié les dispositions suivantes a modifié

JORF du 6 novembre 1948   9 pages  
JORF du 6 novembre 1948

youscribe-legi

samedi 6 novembre 1948 - N° 0000Journal Officiel du 06/11/1948Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec ...

JORF du 28 septembre 1945   4 pages  
JORF du 28 septembre 1945

youscribe-legi

vendredi 28 septembre 1945 - N° 0000Journal Officiel du 28/09/1945Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Décret n°2004-499 du 7 juin 2004   4 pages  
Décret n°2004-499 du 7 juin 2004

youscribe-legi

a modifié les dispositions suivantes a modifié les dispositio

JORF du 14 novembre 1972   4 pages  
JORF du 14 novembre 1972

youscribe-legi

mardi 14 novembre 1972 - N° 0000Journal Officiel du 14/11/1972Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

Décret n°90-781 du 31 août 1990   5 pages  
Décret n°90-781 du 31 août 1990

youscribe-legi

Pour permettre l'application des articles 30 et 31 de la loi du 23 décembre 1986, les loyers servant de références doivent

La motivation des décisions administratives en droit comparé - article ; n°4 ; vol.21, pg 779-795   18 pages  
La motivation des décisions administratives en droit comparé - ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1969 - Volume 21 - Numéro 4 - Pages 779-79517 pagesSource : Persée ; Ministère de

Le fédéralisme au Canada : perspectives d'évolution - article ; n°4 ; vol.20, pg 703-725   24 pages  
Le fédéralisme au Canada : perspectives d'évolution - article ; n°4 ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1968 - Volume 20 - Numéro 4 - Pages 703-72523 pagesSource : Persée ; Ministère de

Décret n°2011-451 du 22 avril 2011   6 pages  
Décret n°2011-451 du 22 avril 2011

youscribe-legi

Les personnes mentionnées au premier alinéa de l'article 21 de la loi du 25 janvier 2011 susvisée peuvent accéder : 1° A la

Point de vue d'un juriste d'une ambassade de France - article ; n°2 ; vol.47, pg 473-479   8 pages  
Point de vue d'un juriste d'une ambassade de France - article ; n°2 ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1995 - Volume 47 - Numéro 2 - Pages 473-4797 pagesSource : Persée ; Ministère de

Ordonnance n° 2001-175 du 22 février 2001   4 pages  
Ordonnance n° 2001-175 du 22 février 2001

youscribe-legi

Ordonnance n° 2001-175 du 22 février 2001 relative à la transposition de la directive 89/391/ CEE du Conseil du 12 juin 1989

JORF du 8 juillet 1952   4 pages  
JORF du 8 juillet 1952

youscribe-legi

mardi 8 juillet 1952 - N° 0000Journal Officiel du 08/07/1952Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus

Décret n°86-1222 du 26 novembre 1986   4 pages  
Décret n°86-1222 du 26 novembre 1986

youscribe-legi

L'accord-cadre entre les Gouvernements de la République franç

JORF n°0185 du 12 août 2010   30 pages  
JORF n°0185 du 12 août 2010

youscribe-legi

Journal officiel "Lois et Décrets" Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des affaires étrangères et

JORF n°189 du 17 août 2000   63 pages  
JORF n°189 du 17 août 2000

youscribe-legi

Textes généraux Ministère des affaires étrangères Art. 2. - Le directeur général de l'administration au ministère des

JORF du 6 juillet 1982   4 pages  
JORF du 6 juillet 1982

youscribe-legi

mardi 6 juillet 1982 - N° 0000Journal Officiel du 06/07/1982Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus

Traité de Tolentino (1797)   2 pages  
Traité de Tolentino (1797)

michag

Traité de Tolentino (1797)Traité de TolentinoAnonyme 19 février 1797Le général en chef Bonaparte, commandant l'armée d'Italie,