Sélection
Droit Pénal - Page 184
Documents
D. Miellet et B. Richard, Dirigeant de société : un métier à risques. Statut et responsabilité du mandataire social - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 737-737
Documents
Droit et juridique
D. Miellet et B. Richard, Dirigeant de société : un métier à risques. Statut et responsabilité du mandataire social - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 737-737
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Pizzorusso, Sistemi giuridici comparati - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 739-740
Documents
Droit et juridique
A. Pizzorusso, Sistemi giuridici comparati - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 739-740
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
E. Schneider, Notizen zur Justiz - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 741-742
Documents
Droit et juridique
E. Schneider, Notizen zur Justiz - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 741-742
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Simonart, La personnalité morale en droit privé comparé - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 742-743
Documents
Droit et juridique
Simonart, La personnalité morale en droit privé comparé - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 742-743
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Snow et J. Vanderlinden (sous dir.), Français juridique et science du droit - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 743-744
Documents
Droit et juridique
G. Snow et J. Vanderlinden (sous dir.), Français juridique et science du droit - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 743-744
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Stone, The Conflict of Laws - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 745-748
Documents
Droit et juridique
P. Stone, The Conflict of Laws - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 745-748
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
F. Terré et D. Fenouillet, Droit civil. Les personnes. La famille. Les incapacités, 6e éd - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 748-748
Documents
Droit et juridique
F. Terré et D. Fenouillet, Droit civil. Les personnes. La famille. Les incapacités, 6e éd - note biblio ; n°3 ; vol.48, pg 748-748
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Livres reçus - ouvrage reçu ; n°3 ; vol.48, pg 765-770
Documents
Droit et juridique
Livres reçus - ouvrage reçu ; n°3 ; vol.48, pg 765-770
7 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le transfert de la propriété immobilière et son opposabilité en droit japonais - article ; n°4 ; vol.48, pg 8123-900
Documents
Droit et juridique
Le transfert de la propriété immobilière et son opposabilité en droit japonais - article ; n°4 ; vol.48, pg 8123-900
16 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le rôle et les fonctions du président de la Roumanie - article ; n°4 ; vol.48, pg 903-909
Documents
Droit et juridique
Le rôle et les fonctions du président de la Roumanie - article ; n°4 ; vol.48, pg 903-909
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
2es journées juridiques franco-israéliennes (Paris, 6-9 mai 1996).... - compte-rendu ; n°4 ; vol.48, pg 915-928
Documents
Droit et juridique
2es journées juridiques franco-israéliennes (Paris, 6-9 mai 1996).... - compte-rendu ; n°4 ; vol.48, pg 915-928
15 pages
Français
Lire
Infos
Documents
10es Journées juridiques franco-roumaines (Bucarest-lasy, 4-8 juin 1996).. - compte-rendu ; n°4 ; vol.48, pg 928-938
Documents
Droit et juridique
10es Journées juridiques franco-roumaines (Bucarest-lasy, 4-8 juin 1996).. - compte-rendu ; n°4 ; vol.48, pg 928-938
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Bainham (éd.), The International Survey of Family Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 953-956
Documents
Droit et juridique
A. Bainham (éd.), The International Survey of Family Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 953-956
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J. Chorin, Le particularisme des relations du travail dans les entreprises publiques à statut - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 959-961
Documents
Droit et juridique
J. Chorin, Le particularisme des relations du travail dans les entreprises publiques à statut - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 959-961
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
F. Crepeau, Droit d'asile. De l'hospitalité aux contrôles migratoires - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 961-962
Documents
Droit et juridique
F. Crepeau, Droit d'asile. De l'hospitalité aux contrôles migratoires - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 961-962
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
F. De Franchis, Dizionario giuridico, t. 2, italiano-inglese. Law Dictionary Italian-English - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 964-965
Documents
Droit et juridique
F. De Franchis, Dizionario giuridico, t. 2, italiano-inglese. Law Dictionary Italian-English - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 964-965
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Le Tourneau et L. Cadiet, Droit de la responsabilité - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 967-967
Documents
Droit et juridique
P. Le Tourneau et L. Cadiet, Droit de la responsabilité - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 967-967
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Owsia, Formation of Contract : A Comparative Study Under English, French, Islamic and Iranian Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 967-969
Documents
Droit et juridique
P. Owsia, Formation of Contract : A Comparative Study Under English, French, Islamic and Iranian Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 967-969
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L. A. Sicilianos, Nouvelles formes de discrimination - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 971-972
Documents
Droit et juridique
L. A. Sicilianos, Nouvelles formes de discrimination - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 971-972
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
E. Smith (éd.), Constitutional justice under old constitutions - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 972-974
Documents
Droit et juridique
E. Smith (éd.), Constitutional justice under old constitutions - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 972-974
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. Sousse, La notion de réparation de dommages en droit administratif français - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 974-976
Documents
Droit et juridique
M. Sousse, La notion de réparation de dommages en droit administratif français - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 974-976
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
H. L. E. Verhagen, Agency in Private International Law, The Hague Convention on the Law applicable to Agency - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 976-978
Documents
Droit et juridique
H. L. E. Verhagen, Agency in Private International Law, The Hague Convention on the Law applicable to Agency - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 976-978
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M. R. Will, International Sales Law under the CISG. The UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods (1980). The First 284 or so Decisions - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 979-980
Documents
Droit et juridique
M. R. Will, International Sales Law under the CISG. The UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods (1980). The First 284 or so Decisions - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 979-980
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
D. B. Winn, European Community and International Media Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 980-982
Documents
Droit et juridique
D. B. Winn, European Community and International Media Law - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 980-982
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La théorie de la « culpa in contrahendo » et la loi israélienne sur les contrats 1973 (Ve partie) - article ; n°1 ; vol.49, pg 37-73
Documents
Droit et juridique
La théorie de la « culpa in contrahendo » et la loi israélienne sur les contrats 1973 (Ve partie) - article ; n°1 ; vol.49, pg 37-73
38 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La fonction et l'effet du droit social britannique dans le contexte du débat emploi/chômage - article ; n°1 ; vol.49, pg 75-132
Documents
Droit et juridique
La fonction et l'effet du droit social britannique dans le contexte du débat emploi/chômage - article ; n°1 ; vol.49, pg 75-132
60 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La garantie constitutionnelle de la propriété en droit fédéral suisse : Fondement, contenu et fonctions - article ; n°1 ; vol.49, pg 135-157
Documents
Droit et juridique
La garantie constitutionnelle de la propriété en droit fédéral suisse : Fondement, contenu et fonctions - article ; n°1 ; vol.49, pg 135-157
24 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La répartition des pouvoirs entre le gouvernement national et les gouvernements provinciaux dans la nouvelle Constitution sud africaine - article ; n°1 ; vol.49, pg 159-174
Documents
Droit et juridique
La répartition des pouvoirs entre le gouvernement national et les gouvernements provinciaux dans la nouvelle Constitution sud africaine - article ; n°1 ; vol.49, pg 159-174
17 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Détermination du prix de vente : l'expérience allemande - article ; n°1 ; vol.49, pg 175-185
Documents
Droit et juridique
Détermination du prix de vente : l'expérience allemande - article ; n°1 ; vol.49, pg 175-185
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
«L'observateur des Nations Unies» - compte-rendu ; n°1 ; vol.49, pg 190-191
Documents
Droit et juridique
«L'observateur des Nations Unies» - compte-rendu ; n°1 ; vol.49, pg 190-191
3 pages
Français
Lire
Infos
