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Comment financer une start-up ? - Page 178
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Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire
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Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire
40 pages
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Rapport de la Commission sur les Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU)
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Rapport de la Commission sur les Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU)
14 pages
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Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi
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Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi
97 pages
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Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004
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Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004
40 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires
48 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises
74 pages
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Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France
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Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France
206 pages
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives
60 pages
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L'animation dans les stations
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe
86 pages
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Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics
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24 pages
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Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
107 pages
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Etude sur les bonnes pratiques de dix pôles de compétitivité étrangers.
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135 pages
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Rénovation des bâtiments existants. Grenelle de l'environnement. Rapport du comité opérationnel - COMOP n° 3 - Partie 1.
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Rénovation des bâtiments existants. Grenelle de l'environnement. Rapport du comité opérationnel - COMOP n° 3 - Partie 1.
115 pages
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Plan de développement des énergies renouvelables à haute qualité environnementale 2008-2012-2020. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 10.
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59 pages
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Les pôles de compétitivité. Faire converger performance et dynamique territoriale.
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158 pages
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Contrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France.
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Contrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France.
40 pages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes
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38 pages
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Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique
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Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique
139 pages
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Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune
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85 pages
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Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025
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Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025
100 pages
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Rapport sur les aides techniques
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Le 1% logement : avis
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
152 pages
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Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe
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436 pages
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La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée
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105 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)
47 pages
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Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion
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106 pages
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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre
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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre
136 pages
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