La lecture à portée de main
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Pour faire entrer le peuple au Panthéon - Rapport à Monsieur le Président de la République
Présidence De La République, Belaval Philippe
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Pour faire entrer le peuple au Panthéon - Rapport à Monsieur le Président de la République
Présidence De La République, Belaval Philippe
55 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001
Ministère De La Culture Et De La Communication. Délégation Générale À La Langue Française
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Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2001
Ministère De La Culture Et De La Communication. Délégation Générale À La Langue Française
175 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000
Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique
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Autres
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000
Levy-Rosenwald Marianne, Médiateur De L'Édition Publique
27 pages
Français
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Rapport annuel 2000 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
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Autres
Rapport annuel 2000 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
91 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les implications constitutionnelles d'une ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République
102 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012
Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012
Larcher Serge, Sénat. Délégation À L'Outre-Mer
74 pages
Français
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Rapport annuel 1999 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
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Autres
Rapport annuel 1999 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
90 pages
Français
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Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004
Saint Pulgent Noël De, Premier Ministre
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Autres
Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004
Saint Pulgent Noël De, Premier Ministre
36 pages
Français
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La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir
Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Education
La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir
Bernard Toulemonde, Inspection Générale De L'Éducation Nationale
39 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma
Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les aides publiques au cinéma
Loridant Paul, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
252 pages
Français
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Les signes et manifestations d'appartenance religieuse dans les établissements scolaires
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Obin Jean-Pierre
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Education
Les signes et manifestations d'appartenance religieuse dans les établissements scolaires
Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Obin Jean-Pierre
38 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur les actes du colloque tourisme et métiers d'art - la formation initiale : construire l'avenir économique des métiers d'art
Bernard Joly, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
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Autres
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Bernard Joly, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
104 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées
Nachbar Philippe, Richert Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées
Nachbar Philippe, Richert Philippe, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
96 pages
Français
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Rapport annuel 2002 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
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Autres
Rapport annuel 2002 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques
91 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004
Médiateur De L'Édition Publique, Levy-Rosenwald Marianne
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Autres
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2004
Médiateur De L'Édition Publique, Levy-Rosenwald Marianne
45 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite des travaux du groupe de réflexion sur la création culturelle
Valade Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
67 pages
Français
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Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
Kert Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
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Autres
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Kert Christian, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale
137 pages
Français
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Rapport annuel 2003 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques; Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
Rapport annuel 2003 de l'Inspection générale des bibliothèques
Inspection Générale Des Bibliothèques; Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Culture Et De La Communication
111 pages
Français
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Rapport au Premier ministre sur la création d'un cycle des hautes études européennes
Jean-Pierre Jouyet, Premier Ministre
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Education
Rapport au Premier ministre sur la création d'un cycle des hautes études européennes
Jean-Pierre Jouyet, Premier Ministre
35 pages
Français
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Rapport de mission sur l'enseignement de la grammaire
Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Alain Bentolila
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Education
Rapport de mission sur l'enseignement de la grammaire
Ministère De L'Éducation Nationale, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Alain Bentolila
34 pages
Français
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L'engagement corporel dans les danses traditionnelles de France métropolitaine : Une approche par l'analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement dansé
Auge Catherine, Paire Yvonne, Direction De La Musique, De La Danse, Du Théâtre Et Des Spectacles
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Auge Catherine, Paire Yvonne, Direction De La Musique, De La Danse, Du Théâtre Et Des Spectacles
171 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2006
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
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Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
145 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Nachbar Philippe
4 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
166 pages
Français
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Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005
Médiateur De L'Édition Publique, Levy-Rosenwald Marianne
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Autres
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2005
Médiateur De L'Édition Publique, Levy-Rosenwald Marianne
47 pages
Français
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Comportements sur Autoroute - rapport Sanef
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Actualité, évènements
Comportements sur Autoroute - rapport Sanef
15 pages
Français
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Rapport à mi-parcours du groupe d'experts de l'ONU sur la RDC
Ftpu.Frontdesk1
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Actualité, évènements
Rapport à mi-parcours du groupe d'experts de l'ONU sur la RDC
Ftpu.Frontdesk1
122 pages
Français
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XXIVes JEUX OLYMPIQUES D’HIVER – RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL POUR 2022
Cio
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Sports
XXIVes JEUX OLYMPIQUES D’HIVER – RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL POUR 2022
Cio
74 pages
Français
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Quant au handicap, et plus largement la perte d'autonomie, ils sont cités dans 10 % des cas comme étant à l'origine de la solitude. DOCUMENT. Le rapport 2014 de la Fondation de France sur les solitudes.
Vincent Guillaudeux
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Actualité, évènements
Quant au handicap, et plus largement la perte d'autonomie, ils sont cités dans 10 % des cas comme étant à l'origine de la solitude. DOCUMENT. Le rapport 2014 de la Fondation de France sur les solitudes.
Vincent Guillaudeux
71 pages
Français
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Recours par Pôle emploi aux opérateurs privés - Rapport de la Cour des comptes
Cour Des Comptes
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Actualité, évènements
Recours par Pôle emploi aux opérateurs privés - Rapport de la Cour des comptes
Cour Des Comptes
163 pages
Français