Contrat de travail CDD - Page 69

Education

Conditions d'emploi des salariés ressortissants des pays tiers travaillant en France dans le cadre d'une prestation de service internationale

Direction De La Population Et Des Migrations

Education

Le télétravail dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement - Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance

Makala Annick, Riviere Delphin, Iselin Philippe, Brunetiere Jean-René, Rinie Elisabeth, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Education

Contrat nouvelles embauches (CNE): enquête monographique auprès de salariés recrutés en mai-juin 2006 en CNE, CDD ou CDI de droit commun

Centre D'Etudes De L'Emploi (Noisy-Le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Education

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon 2020 »

Jacques Myard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Linkenheld Audrey

Education

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Gattolin André, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences

Apostolo Alain, Bourgine Marie-Madeleine, Senegas Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Droit et juridique

Guide Cadrage méthodologique de l'évaluation des politiques publiques partenariales

Marigeaud Martine, Bondaz Marianne, Battesti Jean-Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration, Nathalie Destais

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les métiers de l'architecture et du cadre de vie

Dauge Yves, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles

Autres

L'accès des librairies aux marchés d'achats de livres des bibliothèques - Etat des lieux après une décennie de modifications du cadre législatif et réglementaire -

Renard Hervé, Service Du Livre Et De La Lecture; Observatoire De L'Économie Du Livre, Pelletier Geoffroy

Education

Cadrage macroéconomique des moyens humains et financiers alloués aux universités depuis 2007

Bezagu Philippe, Lustman Florence, Paulhac Victoire, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Coutard Justine, Aime Pascal, Dizambourg Bernard

Autres

L'évaluation de l'activité et des services documentaires français dans le cadre européen

Inspection Générale Des Bibliothèques, Jouguelet Suzanne

Education

La formation des cadres de la chimie en France

Duval Philippe, Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique

Education

Mission relative à l'élaboration d'un cadre de référence pour les partenariats avec les associations complémentaires de l'école

Veyret Jacques, Choisnard Marie-Françoise, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Eliot Agnès, Salle Joël

Education

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Pinauldt Michel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Thierry Simon

Education

Contrôle de l'association pour l'emploi des cadres, ingénieurs et techniciens(APEC)

Noury Didier, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Machabert Igor, Laloue Frédéric

Autres

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Duchesne Claudine, Hen Paul-Eric, Conseil Général Des Technologies De L'Information; Contrôle Général Économique Et Financier; Premier Ministre

Medecine

Establishing a Nicotine Thre shold for Addiction -- The Implications for Tobacco Regulation

Jamie Bridge

Autres

Quelles formations pour les cadres hospitaliers ?

Yahiel Michel, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Mounier Céline

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Garrigue Daniel

Autres

L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques

Letchimy Serge, Premier Ministre

Autres

Mission d'audit pour une méthodologie du contrôle interne et de l'inspection des entités départementales chargées de l'éducation routière dans le cadre de la réforme du permis de conduire du 13 janvier 2009

Lalot Jean, Renvoise François, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Le Gallou Jean-Yves

Autres

Dépistage anonyme et gratuit du VIH - Profil des consultants de CDAG en 2004 : enquête épidémiologique transversale

Institut De Veille Sanitaire

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les échanges d'information et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Christian Philip

Autres

Recommandations pour le codage des emplois dans le cadre d'études épidémiologiques

Pilorget Corinne, Danièle Luce, Institut De Veille Sanitaire, Fevotte Joelle

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation (E 6330)

Marietta Karamanli, Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020

Grelier Estelle, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Laffineur Marc

Autres

Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues

Fenoglio Philippe, Pierre Kopp, Observatoire Français Des Drogues Et Des Toxicomanies

Autres

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach

Garrigue Daniel, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

Evaluation des actions menées par l'Etat dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008

Guth Marie-Odile, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général De L'Alimentation, Bracque Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux