Documents Savoirs Nouvelles recherches autour du Phnom Bakhèn. Rapport sur une mission archéologique dans la région d'Ankor (décembre 1933-mars 1934) - article ; n°1 ; vol.34, pg 576-600 V. Goloubew
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte Gilbert Barbier, Claire-Lise Campion, Desmarescaux Sylvie, Printz Gisèle, Procaccia Catherine, Schillinger Patricia, Fischer Guy, Gournac Alain, Juilhard Jean-Marc, Letard Valérie, Payet Anne-Marie, Souvet Louis, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur le suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Tron Georges, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel Sénat. Commission Des Finances, Torre Henri, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Comptabilité Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4 Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane Bimbenet Jacques, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Delaneau Jean, Boyer Louis
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 Sénat, Durrieu Josette
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005 Masseret Jean-Pierre, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2004 Masseret Jean-Pierre, Sénat
Documents Autres Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire au Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2004 Bernard Schreiner, Assemblée Nationale
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée au cours de la première partie de la session ordinaire de 2004. Masseret Jean-Pierre, Sénat. Délégation À L'Assemblée Parlementaire Du Conseil De L'Europe
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan Larcher Gérard, César Gérard, Becot Michel, Reiner Daniel, Philippe Arnaud, Sénat. Commission Des Affaires Économiques Et Du Plan
Documents Autres Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006 Sénat, Durrieu Josette
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Charasse Michel, Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières) Esgaulx Marie-Hélène Des, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales Leonard Gérard, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Clément Pascal
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique Derosier Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Francina Marc, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, La Verpilliere Charles De
Documents Education Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en Inde Fischer Guy, Jarraud-Vergnolle Annie, Procaccia Catherine, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, About Nicolas, Bout Brigitte, Cazeau Bernard, Esneu Michel, Letard Valérie, Seillier Bernard, Paul Blanc
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 22 septembre au 1er octobre 2009, en Inde, au Pakistan et en Afghanistan De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Jean-Pierre Chevènement, Boulaud Didier, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents Droit et juridique Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 Tron Georges, Deniaud Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe Legge Dominique De, Sénat
Documents Education 36ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 31 mars - 4 avril 2003). Population, éducation et développement : contribution détaillée de la France - situation nationale Fabienne Rosenwald, Ministère Des Affaires Sociales, Du Travail Et De La Solidarité; Ministère Des Affaires Étrangères, Françoise Oeuvrard
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées Dell'Agnola Richard, Rogemont Marcel, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Perruchot Nicolas, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018 Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Vasselle Alain
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012 Cointat Christian, Desplan Félix, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012 Cointat Christian, Du Règlement Et D'Administration Générale, Desplan Félix, De Législation, Jean-Pierre Sueur, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne Cazeau Bernard, Vasselle Alain, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
Documents Autres "Va a ser de dos palabras nomás". El desacuerdo como un recurso en los trabajos en grupo ("It will only consist of two words". Disagreement as a resource in study group sessions) Johan Gille
Documents Autres Seguimiento farmacoterapéutico en las prácticas tuteladas: aplicación de la metodología Dáder en la identificación de PRM. (Pharmacotherapeutic monitoring in supervised student practice sessions: the application of Dáder methodology in the identification of ADR) Armando P
Documents Annales de BEP GROUPEMENT INTER ACADÉMIQUE IV Session Code Page sur Examen BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES Spécialité Métiers du secrétariat Épreuve EP2 Épreuve technique activités professionnelles sur dossier