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Autres

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé

Lopez Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Remy Pierre-Louis

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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

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Les dépassements d'honoraires médicaux

Aballea Pierre, Bartoli Fabienne, Eslous Laurence, Yeni Isabelle, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales

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L'assurance en responsabilité civile médicale

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Pierre-Louis Bras, Saintoyant Valérie, Autume Christine D'

Autres

Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association CIMADE - Service oecuménique d'entraide

Mousseau Monique, Lepine Carole, Giorgi Dominique, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

L'accès aux terminaux de transport combiné

Subremon Alexandra, Fedou Daniel, Genevois René, Yves Morin, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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La dépénalisation et la décentralisation du stationnement

Negre Louis, Secretariat D'Etat Aux Transports

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La voiture de demain : carburant et électricité

Centre D'Analyse Stratégique, Syrota Jean

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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée

Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Lhostis Alain, Aubreby Marc D'

Autres

Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France

Girard Jean-François, Delannoy Laetitia, Salmi Louis-Rachid, Françoise Lalande, Le Bouler Stéphane, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse

Albrecht Patrick, Vignolles Denis, De L'Énergie Et Des Technologies, Joannis De Verclos Christian De, Iselin Philippe, De L'Industrie, Legait Benoît, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Économie

Autres

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009

Observatoire National Interministériel De La Sécurité Routière

Autres

Bilan de la réglementation amiante dans les bâtiments

Hanus François, Rostagnat Michel, Brochard Dominique, Mauss Huguette, Lejeune Daniel, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Autres

Les maisons médicales de garde

Grall Jean-Yves, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Les centres hospitaliers et universitaires : réflexion sur l'évolution de leurs missions

Giraud Francis, Premier Ministre

Autres

Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale

Desportes Frédéric, Reitzel Pascale, Picard Sylvain, Crosson Du Cormier Rémi, Lorrang Fernand, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires

Autres

L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France

Vallancien Guy, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

Autres

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Genevois René, Lempereur Paul, Massoni Michel, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Massenet Yves, Picquand Jean-Louis

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Autres

L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France

Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne, Lefort Jean-Claude

Autres

L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire

Nestor Jean, De La Pêche Et Des Affaires Rurales. Comité Permanent De Coordination Des Inspections, Verliac Françoise, Grivel Nicolas, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Ministère De L'Agriculture, De L'Alimentation, Durand François

Autres

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Lopez Alain, Castoldi Fabrice, Yeni Isabelle, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires, Valdes Boulouque Martine

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20

Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert, Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)

Deflesselles Bernard, Jérôme Lambert, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Herbillon Michel, Caresche Christophe, Lecou Robert

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Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Lovell Anne, Ministère De La Santé Et Des Solidarités

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Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Lebas Jacques, Ministère De La Santé Et Des Solidarités