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Les Perspectives d'avenir de l'industrie du textile-habillement : rapport au Premier ministre

Nicolin Yves, Premier Ministre

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L'extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

Grignon Gérard, Conseil Économique, Social Et Environnemental

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Le panorama des établissements de santé : édition 2010

De L'Évaluation Et Des Statistiques, Direction De La Recherche, Des Études

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Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Perrin Daniel, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

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Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Conseil Economique Et Social, Gaudy Gabriel

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L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010

Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques

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Les Petites villes en Ile de France : entre la cité équilibrée et la ville éclatée : rapport final

Du Logement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction De La Recherche Et Des Affaires Scientifiques Et Techniques, Acadie ; Ministère De L'Équipement, Des Transports Et Du Tourisme. Direction Des Affaires Économiques Et Internationales; Ministère De L'Équipement

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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises : suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole.

Burette Daniel, Palus Patrick, Flury-Herard Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale Des Affaires Maritimes

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Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête

Guery Hervé, Bouget Denis, Centre D'Economie Des Besoins Sociaux (Nantes); Conseil Économique Et Social, Cadio Jacqueline

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Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Levraut Anne-Marie, Benezit Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général De L'Économie, De L'Énergie Et Des Technologies ; Universite Paris Diderot, Payen Denis, Cholley François, Coppinger Nathalie, Madignier Marie-Laurence, Simoni Marie-Louise, Laganier Richard, De L'Industrie, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation

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Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Dauge Yves

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Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Guerin André-Jean, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Ministère De L'Écologie, Lebegue Daniel, De L'Énergie

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Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Moneger Françoise, Groupement D'Interet Public Mission De Recherche Droit Et Justice

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L'évaluation de l'état d'invalidité en France : réaffirmer les concepts, homogénéiser les pratiques et refondre le pilotage du risque

Aballea Pierre, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Etienne Marie

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Audit du Parc naturel des Ecrins

Humbert Pascale, Piolat Raymonde, Lacave Jean-Marc, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Alain Monnier, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

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Contrôle du cadre juridique s'appliquant à la stérilisation à l'oxyde d'éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l'ampleur de cette pratique

Lorrain-Itty Aurélie, Maquart Bruno, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dahan Muriel

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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

Ferlin Philippe, Juffe Michel, Alexandre Sylvie, Thierry Lavoux, Yves-Marie Allain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Autres

Les Prix et les revenus de la Réunion : rapport d'étape

Pecheur Bernard, Ministère Des Départements Et Territoires D'Outre-Mer

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Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière

Deprez Léonce, Des Transports Et Du Tourisme, Ministère De L'Équipement

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Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Conseil Economique Et Social, Perigot François

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Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Pasty Jean-Claude, Conseil Economique Et Social

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Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

Pipien Gilles, Leblanc Gilles, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

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Les Relations économiques et financières entre la France et la principauté de Monaco

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Leroy Arnaud, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation

Karsenty Serge, Val-De-Marne); Mission Interministérielle Recherche Expérimentation, David Cohen, Universite De Montreal. Groupe De Recherche Sur Les Aspects Sociaux De La Santé Et De La Prévention; Centre De Recherche En Economie De La Sante (Le Kremlin-Bicêtre

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Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final

Greco Jacques, Volkmar Claude, Centre Regional Pour L'Enfance Et L'Adolescence Inadaptee (Rhône-Alpes); Groupement D'Interet Public Mission Droit Et Justice

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Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR)

Ihaddadene Karima, Marchand Jean-Luc, Institut De Veille Sanitaire, Randon Alain, Le Naour Céline, Campagna Dave, Mattei Napoléon, Imbernon Ellen

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Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Commissariat General Du Plan, Jean-Michel Glachant

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Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Ministère De L'Éducation Nationale, Silberman Roxane, De La Recherche Et De La Technologie

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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê