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Un chemin pour un pilotage économique européen

Plagnol Henri, Le Grip Constance, Présidence De La République

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La nature dans la ville : biodiversité et urbanisme

Reygrobellet Bernard, Conseil Economique Et Social

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Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Architecture Et Du Patrimoine; Inspection Générale De L'Environnement

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Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport

Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Délégation Interministérielle Au Revenu Minimum D'Insertion, Lazarus Antoine, Strohl Hélène

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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse

Societe Francaise D'Etudes Et De Sondages (Montrouge, Meziere Dominique, Llanos Carlos De Los, Hauts-De-Seine); Ministère De L'Industrie

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Les défis de l'immigration future

Gevrey Michel, Conseil Economique Et Social

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Les Comptes des transports en 2000

Commission Des Comptes Des Transports De La Nation

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La sécurité routière en France : année 2000

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

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Plateforme industrielle des sports mécaniques d'Alès

Lummaux Jean-Claude, Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement

Autres

Le Droit des étrangers en France

Ministère De L'Intérieur

Autres

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Massenet Yves, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)

Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Mines; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Chassine Jean-Pierre, Lecointe Yves, Legrand Henri

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

L'immigration clandestine dans les transports

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Bourgeois Pierre

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

Les statistiques ethniques : éléments de cadrage

Centre D'Analyse Stratégique

Autres

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Doguet André

Autres

Les orientations de la politique de l'immigration - Troisième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Secrétariat Général Du Comité Interministériel De Contrôle De L'Immigration

Autres

L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne

Milhaud Charles, Ministère De L'Intérieur Et De L'Aménagement Du Territoire

Autres

L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables

Fricker Elisabeth, Alain Bonnafous, Charles Raux, Conseil National Des Transports

Autres

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Doguet André, Conseil National Des Transports, Murret Labarthe Christine

Autres

Le Temps des villes : pour une concordance des temps dans la cité

Conseil Economique Et Social, Bailly Jean-Paul

Autres

Expertise relative aux risques d'éboulement du versant des Ruines de Séchilienne : rapport du collège d'experts

Panet Marc, Presbitero Michele, Lunardi Pietro, Bonnard Christian, Ministere De L'Amenagement Du Territoire Et De L'Environnement

Autres

La sécurité routière en France : année 2001

Observatoire National Interministeriel De Securite Routiere

Autres

La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration

Premier Ministre, Tuot Thierry

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Les mineurs isolés étrangers en France

Premier Ministre; Ministère De La Justice Et Des Libertés, Debre Isabelle

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Les transports à travers les Pyrénées : enjeux et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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La politique de la ville à Mayotte : bilan et perspectives

Couderc Patricia, Délégation Interministérielle À La Ville

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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Laffineur Marc, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville

Leydier Jocelyne, Mourlet Emmanuel, Mouchard Zay Hélène, Ministère De La Ville