Documents Sciences humaines et sociales Réunion des sociétés des beaux-arts des départements/27ème session/Louis Garneray: L’artiste
Documents Sciences humaines et sociales Réunion des sociétés des beaux-arts des départements/27ème session/Louis Garneray: Le marin
Documents Littérature Recueil des lettres missives de Henri IV/1565/7 mai ? À monsieur D’Espalungue Henri Iv
Documents Comptabilité Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés Siounandan Nicolas, Fourneau Hélène, Pascale Hebel, Merliere Yvon, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie ; Institut Francais De La Mode, Jacomet Dominique
Documents Comptabilité L'extension du champ de compétences des centres d'encaissement du Trésor public : mission d'audit de modernisation Lajoumard Danièle, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dole Philippe, Walrafen Thierry
Documents Comptabilité Rapport de la mission de réflexion et de propositions sur l'organisation et le fonctionnement de la supervision des activités financières en France Ministère De L'Économie, Deletre Bruno, De L'Industrie Et De L'Emploi
Documents Comptabilité Le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation Contrôle Général Économique Et Financier; Inspection Générale De L'Administration, Cannard Philippe, Oblin Michel, Leibetseder Johannes
Documents Comptabilité Rapport d'une mission relative à la poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles Guillet Rémi, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents Comptabilité Mission de suivi des demandes d'homologation des digestats issus de méthanisation agricole, notamment en Bretagne Roussel François, Balny Philippe, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
Documents Droit et juridique La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation Dane Philip, Sansas Daniel, Bernard Jullien, Cueugniet Jean, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Technologies De L'Information, Pierre-Alain Muet
Documents Droit et juridique Rapport de la mission d'étude sur l'organisation et le fonctionnement des services de l'Etat et des organismes chargés des étrangers Lallemand Marie-Antoinette, Carcenac Yves, Nouaille Degorce Jean-François, Conseil D'Etat; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration
Documents Droit et juridique La rationalisation de la maintenance des véhicules de la police nationale en Ile-de-France : mission d'audit de modernisation Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale De La Police Nationale; Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier
Documents Autres La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles : mission d'audit de modernisation Contrôle Général Économique Et Financier; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Inspection Générale Des Affaires Étrangères
Documents Autres Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation Coppinger Nathalie, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles; Inspection Générale Des Finances, Carabalona Jean
Documents Autres Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique Assemblée Nationale, Bloche Patrick, Verchere Patrice
Documents Autres Le Pôle public de programmes thématiques : radio et télévision : rapport de mission au ministre de la culture Ministère De La Culture, Chazal Philippe
Documents Autres Rapport de mission concernant l'évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval » Castel Paul, Inspection Générale Des Affaires Sociales
Documents Autres Propositions sur la composition, les missions et le champ d'action du Conseil national de l'urgence et de la permanence des soins Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative, Coriat Pierre, De La Jeunesse
Documents Autres Le dispositif régional de l'InVS : Les Cellules interrégionales d'épidémiologie (Cire) - Missions, activités 2007 Gouezel Pascal, Institut De Veille Sanitaire
Documents Autres Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif Bourget Christian, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Labia Patrick
Documents Autres Epidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais - Novembre 2003 à janvier 2004 : rapport de la mission d'appui Bretin Philippe, Cabanes Pierre-André, Merchat Michèle, Capek Isabelle, Marcel Frédéric, Ministère De L'Écologie Et Du Développement Durable. Direction De La Prévention Des Pollutions Et Des Risques; Direction Générale De La Santé
Documents Autres Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts Chatry Christian, Laurens Denis, Lafitte Jean-Jacques, Grelu Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale Des Finances, Creuchet Bertrand, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Le Gallou Jean-Yves, Le Quentrec Michel
Documents Autres Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Sociales, Robinet Arnaud
Documents Autres Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire
Documents Autres Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation Institut De Recherches Economiques Et Sociales (Paris), Aproberts Lucy, Emmanuel Reynaud
Documents Autres Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Délégation Interministérielle À La Ville Et Au Développement Social Urbain; Studio Entreprendre (Paris)
Documents Autres Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre Gouraud M, Di Vittorio, Bruno Durieux, Premier Ministre
Documents Autres Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé Ministère De La Culture Et De La Communication, Hadas-Lebel Raphaël