Thématiques

Filtres

Droit et juridique - Page 60

Plus lues Mieux notéesPlus commentéesPlus téléchargéesPlus récentes
Décret n°98-547 du 1 juillet 1998
  4 pages  
Décret n°98-547 du 1 juillet 1998

youscribe-legi

Le contrôle économique et financier de l'Eta

Arrêté du 1 octobre 2007
  4 pages  
Arrêté du 1 octobre 2007

youscribe-legi

Arrêté du 1 octobre 2007 Avec toutes les dernières

DECISION n°DF-2011-081 du
  2 pages  
DECISION n°DF-2011-081 du

youscribe-legi

Décision N° DF-2011-081 ...

Décret n°2001-667 du 20 juillet 2001
  4 pages  
Décret n°2001-667 du 20 juillet 2001

youscribe-legi

a modifié les dispositions suivantes L

J. Brooks, M. Mayer, E.S. Herman, N. Wolfson, L.M. Kohlmeier, R. Blodgett, Conflicts of Interest - note biblio ; n°3 ; vol.29, pg 617-617
  2 pages  
J. Brooks, M. Mayer, E.S. Herman, N. Wolfson, L.M. Kohlmeier, R. ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1977 - Volume 29 - Numéro 3 - Pages 617-6171 pageSource : Persée ; Ministère de

Délibération 89-139 du 05 décembre 1989
  2 pages  
Délibération 89-139 du 05 décembre 1989

youscribe-legi

Délibération N° 89-139 du mardi 5décembre 1989Délibération portant sur une vérification sur place auprès des

Ordonnance n° 2006-168 du 15 février 2006
  4 pages  
Ordonnance n° 2006-168 du 15 février 2006

youscribe-legi

Ordonnance n° 2006-168 du 15 février 2006 portant extension et adaptation de la loi n° 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la

Décret n°2009-1668 du 28 décembre 2009
  4 pages  
Nouvelle loi sur le divorce aux Pays-Bas - note biblio ; n°2 ; vol.27, pg 395-402
  9 pages  
Nouvelle loi sur le divorce aux Pays-Bas - note biblio ; n°2 ; vol ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1975 - Volume 27 - Numéro 2 - Pages 395-4028 pagesSource : Persée ; Ministère de

Sh. Rosenne, The Time Factor in the Juridiction of the International Court of Justice - note biblio ; n°2 ; vol.13, pg 454-454
  2 pages  
Sh. Rosenne, The Time Factor in the Juridiction of the ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1961 - Volume 13 - Numéro 2 - Pages 454-4541 pageSource : Persée ; Ministère de

Bibliographie française (septembre 1982-février 1983) - table ; n°2 ; vol.35, pg 399-404
  7 pages  
Bibliographie française (septembre 1982-février 1983) - table ; n°2 ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1983 - Volume 35 - Numéro 2 - Pages 399-4046 pagesSource : Persée ; Ministère de

JORF du 23 août 1966
  4 pages  
JORF du 23 août 1966

youscribe-legi

mardi 23 août 1966 - N° 0000Journal Officiel du 23/08/1966Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus

JOCE du 26 janvier 1988
  4 pages  
JOCE du 26 janvier 1988

youscribe-legi

mardi 26 janvier 1988 - N° 0000Journal Officiel du 26 ...

Décret n°2004-181 du 23 février 2004
  4 pages  
Décret n°2007-1079 du 11 juillet 2007
  4 pages  
Décret n°2007-1079 du 11 juillet 2007

youscribe-legi

Les dispositions du présent décret

Décret n°91-390 du 24 avril 1991
  4 pages  
Décret n°91-390 du 24 avril 1991

youscribe-legi

Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finance

Décret n°2011-733 du 27 juin 2011
  4 pages  
Décret n°2011-733 du 27 juin 2011

youscribe-legi

Pour la détermination de l'assiette de la première cotis

Décret n°2008-341 du 15 avril 2008
  4 pages  
Décret n°2008-341 du 15 avril 2008

youscribe-legi

En raison des responsabilités particulières qu'ils assument et des contraintes inhérentes à leurs fonctions, il peut être

Décret n°2005-1321 du 25 octobre 2005
  7 pages  
Décret n°2005-1321 du 25 octobre 2005

youscribe-legi

Le décret du 31 janvier 1986 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 28 du présent décret. a modifié les

JORF du 13 février 1944
  4 pages  
JORF du 13 février 1944

youscribe-legi

dimanche 13 février 1944 - N° 0000Journal Officiel du 13/02/1944Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les

JORF du 3 mai 1966
  4 pages  
JORF du 3 mai 1966

youscribe-legi

mardi 3 mai 1966 - N° 0000Journal Officiel du 03/05/1966Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus de

S.A. Williams,The International Protection of Movable Cultural Property. A Comparative Study - note biblio ; n°1 ; vol.32, pg 274-274
  2 pages  
S.A. Williams,The International Protection of Movable Cultural ...

Revue-internationale-de-droit-compare

Revue internationale de droit comparé - Année 1980 - Volume 32 - Numéro 1 - Pages 274-2741 pageSource : Persée ; Ministère de

JORF du 18 juin 1954
  4 pages  
JORF du 18 juin 1954

youscribe-legi

vendredi 18 juin 1954 - N° 0000Journal Officiel du 18/06/1954Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les