Documents Droit et juridique Cour de Justice des Communautés Européennes - article ; n°1 ; vol.16, pg 346-365 Jean Boulouis
Documents Droit et juridique De l'élection du « Parlement européen » au suffrage universel direct. La « Décision » et « l'Acte » du Conseil des Communautés européennes du 20 septembre 1976 - article ; n°1 ; vol.22, pg 787-804 André Cocatre-Zilgien
Documents Droit et juridique Les accords entre le Conseil de l'Europe et d'autres organisations intergouvernementales - article ; n°1 ; vol.4, pg 477-492 Héribert Golsong, Alexandre Charleskiss
Documents Droit et juridique L'activité de la Cour européenne des droits de l'homme en 1998 et 1999 - article ; n°1 ; vol.45, pg 746-766 Vincent Coussirat-Coustère
Documents Droit et juridique L'affaire Ringeisen devant la Cour européenne des Droits de l'Homme - article ; n°1 ; vol.20, pg 334-353 Robert Pelloux
Documents Droit et juridique A propos d'une délibération de la Cour de justice des Communautés européennes — Le régime des matières nucléaires et la capacité de la Communauté de conclure des accords internationaux - article ; n°1 ; vol.24, pg 977-988 Jean-Pierre Puissochet
Documents Droit et juridique La coopération européenne dans le domaine de l'enrichissement de l'uranium - article ; n°1 ; vol.20, pg 773-796 Simone Courteix
Documents Droit et juridique Jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes - article ; n°1 ; vol.12, pg 169-182 Jean Boulouis
Documents Droit et juridique Le Conseil de l'Europe - article ; n°1 ; vol.1, pg 425-454 Daniel-Henri Vignes, Alexandre-Charles Kiss
Documents Droit et juridique Souveraineté et surveillance dans le cadre de la Communauté européenne ou comment concilier deux exigences contradictoires - article ; n°1 ; vol.51, pg 699-724 R. Papadopoulou
Documents Droit et juridique Cour européenne des droits de l'homme et droit international général (2005) - article ; n°1 ; vol.51, pg 675-698 G. Cohen-Jonathan, J.-F. Flauss
Documents Droit et juridique Cour de Justice et Tribunal de première instance des Communautés européennes - article ; n°1 ; vol.44, pg 452-471 D. Simon
Documents Droit et juridique La réforme du mécanisme de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme : le Protocole n° 11 à la Convention - article ; n°1 ; vol.40, pg 619-632 Ronny Abraham
Documents Droit et juridique L'affaire irlandaise et l'affaire Tyrer devant la Cour européenne des droits de l'Homme - article ; n°1 ; vol.24, pg 379-402 Robert Pelloux
Documents Droit et juridique Peut-on actuellement parler d'un droit européen des minorités? - article ; n°1 ; vol.40, pg 72-105 Stéphane Pierré-Caps
Documents Droit et juridique Activités de la Commission européenne des droits de l'homme - article ; n°1 ; vol.38, pg 663-681 Jean-Paul Jacqué, Gérard Cohen-Jonathan
Documents Droit et juridique Activité de la Commission européenne des Droits de l'Homme - article ; n°1 ; vol.28, pg 513-535 Jean Pauljacqué, Gérard Cohen-Jonathan
Documents Droit et juridique L'exécution des décisions des juridictions européennes (Cour de justice des Communautés européennes et Cour européenne des droits de l'homme) - article ; n°1 ; vol.52, pg 677-724 Elisabeth Lambertabdelgawad
Documents Droit et juridique Organisation et compétences, la Société européenne pour le financement du matériel de chemin de fer - article ; n°1 ; vol.1, pg 496-502 Daniel-Henri Vignes
Documents Droit et juridique Elaboration et aperçu de l'accord américano-soviétique sur les euromissiles - article ; n°1 ; vol.33, pg 33-68 Georges Fischer
Documents Droit et juridique Le Conseil Européen, origine, rôle et perspectives - article ; n°1 ; vol.21, pg 889-902 Non Renseigné
Documents Droit et juridique Le nouveau système de recours ouvert aux fonctionnaires du Conseil de l'Europe - article ; n°1 ; vol.29, pg 409-431 Marie-Odile Wiederkehr
Documents Droit et juridique Chypre : écueil pour la Turquie sur la voie de l'Europe - article ; n°1 ; vol.51, pg 85-119 S. Talmon
Documents Droit et juridique L'adhésion du Royaume-Uni, du Danemark, de l'Irlande et de la Norvège aux Communautés européennes - article ; n°1 ; vol.17, pg 932-960 Jean-Pierre Puissochet
Documents Droit et juridique L'arbitrage Eurotunnel - article ; n°1 ; vol.52, pg 199-212 Jean-Marc Thouvenin
Documents Droit et juridique Problèmes de Sécurité Sociale et Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier - article ; n°1 ; vol.3, pg 568-585 Jacques Doublet
Documents Droit et juridique Le Conseil de l'Europe et les suites données par les États membres aux textes adoptés par ses organes - article ; n°1 ; vol.13, pg 547-565 Alexandre Charleskiss
Documents Droit et juridique L'activité conventionnelle du Conseil de l'Europe relative à la Convention européenne des droits de l'homme : Bilan d'une décennie - article ; n°1 ; vol.35, pg 484-511 Jean-François Flauss
Documents Droit et juridique Activités de la Commission européenne des Droits de l'homme 1975 -1976 - article ; n°1 ; vol.22, pg 128-147 Jean-Paul Jacqué, Gérard Cohen-Jonathan
Documents Droit et juridique L'insertion du Parlement. européen dans le système juridictionnel.des Communautés européennes - article ; n°1 ; vol.32, pg 794-809 Guy Isaac