Droit de la concurrence : un large choix de docs - Page 3

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait

Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes

Comptabilité

Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles

Yves Simon, Saddier Martial, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avis de l'Autorité de la concurrence relatif au fonctionnement du secteur laitier

Emorine Jean-Paul, Sénat. Commission De L'Économie, Bailly Gérard, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Comptabilité

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Berthomeau Jacques

Comptabilité

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Bouche Régis, Conseil Economique Et Social

Comptabilité

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Tanguy Hélène, Suche Jean-Michel, De L'Énergie, Ferlin Philippe, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire

Comptabilité

La création d'un consortium de coopération scientifique pour l'agriculture, l'alimentation, l'environnement et le développement durable : opportunité, faisabilité, missions, organisation

Bernard Chevassus-Au-Louis, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche

Comptabilité

Formation des prix alimentaires

Eric Besson, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière ovine

Fortassin François, Bailly Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Économiques

Droit et juridique

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 ; collectivités publiques et concurrence

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Enchères et gestion publique

Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique, Élie Cohen

Droit et juridique

La dépénalisation de la vie des affaires

Coulon Jean-Marie, Ministère De La Justice

Autres

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Christian Philip, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Droit et juridique

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Blum Roland, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer. Conseil Ministériel De L'Évaluation, Du Logement, Ministère De L'Équipement

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, François Marc

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur le suivi du rapport d'information n° 432 (2005-2006) concernant l'enquête de la Cour des comptes relative au service public de l'équarrissage

Bourdin Joël, Bricq Nicole, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Droit et juridique

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Premier Ministre, Duport Jean-Pierre

Autres

Rapport d'activité 2002-2004

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Sirinelli Pierre, Vogel Louis, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Cinéma et concurrence

De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère De La Culture Et De La Communication, Jean-Pierre Leclerc, Verot Célia, Perrot Anne, Ministère De L'Économie

Autres

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2004-2006

Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique

Autres

Le Cycle du millénaire

Conseil D'Analyse Economique, Pierre Jacquet, Laurence Tubiana, Patrick Messerlin

Autres

Le Service public : rapport au Premier ministre

Denoix De Saint Marc Renaud, Premier Ministre

Autres

Politiques de la concurrence

Roger Guesnerie, David Encaoua, Conseil D'Analyse Economique

Autres

Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport

Debeuscher Pierre, Conseil National Des Transports

Autres

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Conseil D'Analyse Economique, Jean Tirole, Patrick Rey

Autres

Les disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.

Ministere Des Travaux Publics, Saei